‎Steve Sem-Sandberg, Johanna Chatellard-Schapira, Emmanuel Curtil‎
‎Les élus‎

‎Délibération de MM. les élus généraux des Etats de Bourgogne, concernant la perception et la comptabilité des crues de sel du 27 janvier 1789.‎

‎ Dijon, 1789 In-4 broché, 24 pp. ‎

‎Un décret des États réuni cette recette particulière des crues (déficitaire pour le dernier adjudicataire) à la caisse du Trésorier général. A la suite la formule de traité entre les élus et les receveurs des crues qui se perçoivent sur le sel, la formule d'institution et de commission de receveur des crues, de procès-verbal d'emplacement, de fin de masse et de certificat de quartier à envoyer par les receveurs. Couv. muette, qq. pâles rousseurs, bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution.‎

‎[Puy-de-Dôme] Elections Nationales de l'an IX - Liste des Notables du Département du Puy-de-Dôme, élus pour faire partie de la Liste de notabilité nationale, d'après les dispositions de la Loi du 13 Ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la Constitution. [Clermont-Ferrand?], s.n., 12 pluviôse an X [1er février 1802]. In-folio, 4p sous couverture imprimée. Ensemble des 105 élus : fonctionnaires et notables. On remarquera en particulier le n°2 des fonctionnaires, Chollet-Beaufort, i.e. Pierre Chollet-Beaufort (1762-1803) qui fut député aux Cinq-Cents et administrateur du Puy-de-Dôme. Il est erronément âgé de 43 ans (au lieu de 40). Cet exemplaire provient des papiers de Chollet-Beaufort (la couverture porte la mention « Le C[itoy]en Cholet Beaufort »). Intéressant document. [88] ‎

‎L'ACTION DE NOS ELUS AU CONSEIL DE LA REPUBLIQUE.‎

‎Amicale des élus du R.G.R.. 1952.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎Documents n°7. Madame Jacqueline Thome-Patenotre. Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎Les élus lus - Les Périphériscopiques, volume 1. ‎

‎Oleyres CRP' - Centre de recherches périphériscopiques / La Distinction, 2012. In-8 broché, couverture illustrée. A l'état de neuf. ‎

‎Itégralité des chroniques des Elus lus dans la Distinction, parues de 1991 à 2011. Hilarant, reprenant les déclarations d'élus suisses locaux, cantonaux ou fédéraux, "frappés au coin de la mauvaise foi". Un index bienvenu permet de naviguer parmi les 118 élus cités, de Pierre Aeby à Max Zweifel, en passant par Pascal Couchepin, Yvette Yaggi, Doris Leuthard et Joseph Ratzinger. ‎

‎Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France sur le fait des tailles.. Contenant les privilèges des ecclésiastiques, nobles, officiers de guerre, de judicature, & de finances, des commensaux des maisons royales, & de leurs veuves, des bourgeois des villes franches, fixées & abonnées. - Les devoirs des élûs, receveurs, huissiers & sergens des tailles, des habitans & collecteurs dans l'imposition, taxes ordinaires & d'office, & la perception des tailles. - La nomination des collecteurs par les habitans ou d'office, leurs décharges, les radiations & surtaux des taxes ordinaires & d'office. - Les rangs & préséances des officiers commensaux sur les élûs, & des élûs sur les juges ordinaires, leur comptibilitez & incompatibilitez. - Ensemble la manière de régir les affaires communes des villes, des bourgs fermez & communautez, au sujet de leurs biens communaux, patrimoniaux d'octroi, dettes & emprunts. Avec une instruction pour tous les officiers qui se font recevoir à la Cour des Aydes. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée d'une préface historique sur la Cour des Aydes ; ensemble de la disposition des règlemens rendus depuis 1723 jusqu'à présent, sur le même fait. Et de deux tables, l'une des articles de ce Mémorial, & l'autre chronologique, des règlemens qui s'y trouvent en entier, & dans le nouveau Code des tailles‎

‎Paris, au Palais, chez Jean Rouy [Imprimerie de Paulus-Du-Mesnil, 1741], 1742 2 parties en un fort vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, dédicace à Hugues-Charles-Marie Huchet de La Bédoyère), clij pp., 337 pp., titre de relais, 315 pp., [5] pp. n. ch. de privilège et de catalogue, veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, encadrement de double filet à froid sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). Charnière supérieure entièrement fendue.‎

‎La première édition est de 1713-14. La nôtre, la plus complète, a été procurée par Michel Du Chemin.Quérard I, 265. Dupin, 1784.Vignette ex-libris de la Bibliothèque du Palais. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎