‎Rosset, Clément‎
‎La force majeure‎

‎La NOTION de FORCE MAJEURE‎

‎Un ouvrage de 179 pages, format 250 x 165 mm, broché, publié en 1935, Imprimerie Saint Bruno (Grenoble)‎

‎Volume consacré à la nation de Force Majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle‎

‎Stone A. Call me force majeure. In Russian /Kamenistyy A. Zovite menya fors-maz‎

‎Stone A. Call me force majeure. In Russian /Kamenistyy A. Zovite menya fors-mazho. Series: S-T-I-K-S M Exmo 2020. Contact us for details or to request photos of available books. Delivery of this book could take longer than normal due to additional handling time before shipping, and no rush delivery options are available. Please let us know if you have a specific date by which you need to receive your order.SKUalb5baf63ab0c7fc6da‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2004) : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 403 à 640. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MIROIR DU CYCLISME - N° 359 - octobre 84 / Hinault : la force majeure / images terribles / 8 fois champion du monde de vitesse, Nakano continue à courir / en 1965, Tom Simpson / des chiffres et des nouvelles du monde entier...‎

‎EDITIONS J. 1984. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 70 pages augmentées de nombreuses photos en noir et blanc et en couleurs dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 796.6-Cyclisme‎

‎Sommaire : Hinault : la force majeure / images terribles / 8 fois champion du monde de vitesse, Nakano continue à courir / en 1965, Tom Simpson / des chiffres et des nouvelles du monde entier... Classification Dewey : 796.6-Cyclisme‎

‎Revue des usagers de la route n° 209 - Nos cahiers touristiques par Georges Durand, Les pannes qu'on ne devrait pas avoir par H. Petit, Responsabilité civile, Orage, Lampes électriques éteintes, Travaux sur la chaussée non éclairés, Cas de force majeure‎

‎Bureau de la revue. Juin 1935. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 5463 à 5508. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Sommaire : Nos cahiers touristiques par Georges Durand, Les pannes qu'on ne devrait pas avoir par H. Petit, Responsabilité civile, Orage, Lampes électriques éteintes, Travaux sur la chaussée non éclairés, Cas de force majeure (non), Accident d'automobile, Responsabilité partagée, Prévisions a l'usage des touristes allant en Belgique, Le 9e rallye des carburants nationaux, L'Ille et Vilaine Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎