‎Lambert, Kevin‎
‎Cumul 1‎

‎Notes et études documentaires n°5085, 30 décembre 1998 - Le cumul des mandats et des fonctions, une réforme au coeur de la modernisation de la vie politique - Historique de la réglementation des cumuls - La législation de 1985 sur le cumul des mandats - L‎

‎La Documentation française. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 140 pages. 1er plat frotté et plié.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Le cumul des mandats et des fonctions, une réforme au coeur de la modernisation de la vie politique - Historique de la réglementation des cumuls - La législation de 1985 sur le cumul des mandats - Le cumul entre un mandat national et des fonctions non électives - Le cumul des mandats locaux avec des fonctions publiques non électives ou des activités privées - Les effets du cumul des mandats sur le personnel.. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎CUMUL ET NON-CUMUL DES INFRACTIONS CONFUSION ET RÉDUCTION DES PEINES, Préface de Gaston Stéfani; Coll. Comment Faire dirigée par Emmanuel Blanc; Législation Jurisprudence Doctrine n°19‎

‎, Paris, Enseignement et Perfectionnement Techniques / Lib. du Journal des Notaires et des Avocats 1960, in-8, br., (ptt accrocs au dos, couv. fanée, papier lég. jauni), texte très propre, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque].‎

‎L'ami des sciences n° 17 - A propos de la société de secours des amis des sciences, Pétition contre le cumul, Cyrille Noel, Formation de la houille, Amélioration des races de vers a soie, Revue des journaux, Electrographie, Méthode pour la reproduction‎

‎Bureaux du journal. 26 avril 1857. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 257 à 272. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 500-SCIENCES DE LA NATURE ET MATHEMATIQUES‎

‎Sommaire : A propos de la société de secours des amis des sciences, Pétition contre le cumul, Cyrille Noel, Formation de la houille, Amélioration des races de vers a soie, Revue des journaux, Electrographie, Méthode pour la reproduction et la fixation des figures, Puits de gaz en Belgique Classification Dewey : 500-SCIENCES DE LA NATURE ET MATHEMATIQUES‎

‎Echos retraite N°10 année 2006 - Réduiqsez vos risques de chutes... - Ils ont opté pour le cumul emploi-retraite - toute les informations pratiques pour 2006 - Dordogne‎

‎CRAM Aquitaine. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages. Quelques photos en couleur, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Journal des retraités de la caisse d'assurance maladie d'Aquitaine - Réduiqsez vos risques de chutes... - Ils ont opté pour le cumul emploi-retraite - toute les informations pratiques pour 2006 - Dordogne - Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎La revue fiduciaire n°597, novembre 1977 : La société anonyme. S.A.R.L. cessios de parts- Assemblée d'actionnaires huissier de justice- Cumul des fonctions de V.R.P. et d'un mandat social- Baux consentis aux G.I.F...‎

‎la revue fiduciaire. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Sommaire : S.A.R.L. cessios de parts- Assemblée d'actionnaires huissier de justice- Cumul des fonctions de V.R.P. et d'un mandat social- Baux consentis aux G.I.F... Classification Dewey : 330-Economie‎