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FAUCONNET PAUL
RESPONSABILITE -LA-
PUF
Reference : SLIVCN-9782130846925
LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782130846925
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M. Alexandre Bachmann
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Les liens et le vide. Recherches sur la création contemporaine, arts, lettres, philosophie (Séminaire 1993-1994). Sous la responsabilité de Louis Roux.
1994 Saint-Etienne, Université, C.I.E.R.E.C., Travaux LXXXIV, 1994, in 8° broché, 179 pages ; illustrations ; couverture illustrée.
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[BEAUX ARTS] - [SOCIOLOGIE] - LE ROUX (Philippe), sous la responsabilité de.-
Reference : 23122
De l'insignifiance. Recherches d'esthétique et sciences humaines, sous la responsabilité de Philippe Le Roux.
Saint-Etienne, Université, C.I.E.R.E.C., Travaux LXVII, 1990, in 8° broché, 139pp. ; illustrations ; couverture illustrée.
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Figurations de l'absence. Recherches esthétiques sous la responsabilité de Jean-Pierre Mourey.
Saint-Etienne, Université, C.I.E.R.E.C., Travaux LX, 1987, in 8° broché, 149 pages ; illustrations ; couverture illustrée en couleurs.
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Des causes de non-responsabilité et de l'assurance de la responsabilité des fautes. Des moyens de s'exonérer de sa responsabilité spécialement dans le contrat de transport par terre et par mer, le contrat de travail, le louage d'immeubles, etc. Préface de M. E. Thaller.
P., Rousseau, 1896, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à nerfs, VII-494 pages.
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POUVOIRS N°92- REVUE FRANCAISE D'ETUDES CONSTITUTIONNELLE ET POLITIQUE - LA RESPONSABILITE DES GOUVERNANTS - Christian Bidégaray Le principe de responsabilité fondement de la démocratie - Olivier Beaud La responsabilité politique face à la concurrence
SEUIL. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES
SOMMAIRE : Christian Bidégaray Le principe de responsabilité fondement de la démocratie - Olivier Beaud La responsabilité politique face à la concurrence d’autres formes de responsabilité des gouvernants - Daniel Amson La responsabilité politique et pénale des ministres de 1789 à 1958 - Philippe Ardant, Guy Carcassonne, Dominique Chagnollaud, Dominique Rousseau, Georges Vedel - Réponses à deux questions - Comment interprétez-vous notre droit positif concernant la mise en cause de la responsabilité pénale du chef de l’État ? 2) Quel serait, à votre avis, le système souhaitable de mise en cause de cette responsabilité ?Christian Bigaut et Bernard Chantebout De l’irresponsabilité prétendue des ministres sous la Ve République - Daniel Soûlez Larivière La Cour de justice de la République et l’affaire du sang contaminéPierre Albertini - La responsabilité des élus locaux : nécessité et aberrations Vlad Constantines La responsabilité de la Commission européenne : la crise de 1994 - Jean-Jacques Heintz et Hafida Lahiouel Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie : des problèmes... une réussite - Robert Badinter De Nuremberg à la Cour pénale internationale VÉRONIQUE PUJAS Carences et nouvelles dimensions de la responsabilité politique : éléments de politiques comparées CHRONIQUES Dimitris Kotroyannos Le libéralisme de Léo StraussLaurent Ladisa - La logique majoritaire du mode de scrutin servant à l’élection des députés en Espagne - REPÈRES ÉTRANGERS(1er juillet-30 septembre 1999)Pierre Astié et Dominique BreillatCHRONIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE(1er juillet-30 septembre 1999)Pierre Avril et Jean Gicquel Classification Dewey : 0-GENERALITES
