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MAUPAS SIRJACQ
CORPS EN SEANCE -LE-
PUF
Reference : SLIVCN-9782130834106
LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782130834106
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M. Alexandre Bachmann
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Discours de M. Thouret à l'Assemble Nationale, fait au nom du Comité de Constitution, Sur la question de savoir : Si, dans le cas de la Régence élective, l'élection du Régent peut être déléguée au Corps législatif. Séance du 24 mars 1791.
Jacques-Guillaume Thouret, Discours de M. Thouret à l'Assemble Nationale, fait au nom du Comité de Constitution, Sur la question de savoir : Si, dans le cas de la Régence élective, l'élection du Régent peut être déléguée au Corps législatif. Séance du 24 mars 1791. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. In-8, 12p. Edition originale de ce petit discours. Thouret est surtout connu pour son discours de l'année précédente, le 24 mars 1790, qui concernait la réorganisation du pouvoir judiciaire. Il eut aussi un rôle important dans la division de la France en départements. En feuilles, quelques rousseurs. Peu commun. [III]
Reference : 19118
Le dernier jour du corps législatif. Séance inédite.
Imprimerie parisienne, Dufour et Cie, sans date (1868). Une plaquette in-16, en feuilles.
Séance imaginaire et satirique du corps législatif. [19118]
Corps législatif. - Conseil des Cinq-Cents. Discours sur les effets politiques du renouvellement d'un tiers du Corps législatif.. Séance du 30 Floréal an V [19 mai 1797]
Paris, Imprimerie nationale, Prairial an V (mai 1797) in-8, 6 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
François Lamarque (1753-1839), élu au Conseil des Cinq-Cents par le département de la Dordogne, et son président du 21 avril au 19 mai 1797, fut un soutien constant de la politique erratique des Directeurs. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Discours sur la question de savoir : si dans le cas de la Régence élective, l'élection du Régent peut être déléguée au Corps législatif.. Séance du 24 mars 1791
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 12 pp., dérelié.
Député de Rouen à la Constituante, Thouret fut rapporteur de la Constitution de 1791 devant le roi. Son travail législatif fut considérable (suppression des ordres religieux, abolition de tous les droits et privilèges du clergé, il fit décréter la division de la France en départements, etc.). Dans cette brochure, Thouret réaffirme que la Régence appartient au parent du roi le plus proche en degré après avoir prêté le serment civique. Tant que le Régent n'est pas entré dans l'exercice de ses fonctions, la sanction des lois demeure suspendue. Thouret se déclare contre la disposition de la Régence par le Corps législatif. Il lui serait trop facile de s'emparer du double pouvoir. Or, la liberté publique n'est garantie que par le contrepoids de l'indépendance du roi.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Corps législatif. Séance du 11 mars 1862. Discorus de M. Keller
Librairie Pousseilgue-Rusand Librairie Pousseilgue-Rusand, 1862. In-16 broché de 36 pages. Discours abordant la relation de l'Etat avec l'Eglise dans le contexte de l'occupation de Rome par les troupes françaises. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
