‎ECKHART Maître ‎
‎Les traités.‎

‎Couverture souple. Broché. 170 pages. Rousseurs. Couverture légèrement défraîchie.‎

Reference : 124623


‎Livre. Editions du Seuil, 1971.‎

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Mme Sophie ROSIERE

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‎SAINT-DOMINGUE.‎

Reference : LBW-6697

(1805)

‎Sur les traites de Saint-Domingue.‎

‎Vers 1805. Lettre manuscrite in-folio (31,8 x 20,7 cm) de (8) pp.; broché, ruban de soie rouge.‎


‎Le remboursement des traites de Saint-Domingue. Cette lettre, ici en copie, a été écrite par un négociant français qui s’adresse à l’Empereur en tant que «tiers-porteur» de traites de Saint-Domingue. Celles-ci lui avaient été remises en échange de son bâtiment et de sa cargaison lorsqu’il se trouvait à Saint-Domingue, probablement en 1802 ou au début de 1803. Or, ces traites, émises par les autorités coloniales, avaient été tirées sur le Trésor public. Elles furent d’abord acquittées, puis leur paiement fut suspendu par le ministre, d’où la présente lettre: «Les porteurs de traites de St Domingue ont déjà fait parvenir aux pieds du trône, leurs légitimes réclamations. Vous voulez, sans doute, leur rendre justice; mais la Commission de liquidation ne pourra remplir vos intentions, tant qu’il ne lui sera pas permis de distinguer ni d’examiner les droits de chacun des porteurs […].Il est de fait que les traites, à 60 jours de vue, se négociaient, sur la place de Paris, à 5 et 6 pour cent, avant la suspension. C’est cette suspension qui a donné naissance à un agiotage scandaleux […]. On pourrait attribuer à cette mesure le complément de la ruine de St Domingue. Les dépenses ont doublé, les périls du petit nombre de braves qui résiste encore, en ont été augmentés; et les colons échappés au fer de Dessalines, voyant s’anéantir, dans leurs mains, le dernier gage de leur recours, ont été dispersés par la misère, non moins destructive que les Noirs» (pp. 1-4). «Ainsi, ces traites qu’on a prétendu avoir été émises par masses énormes, et avilir avec scandale, ne sont que des acomptes sur une dette beaucoup plus considérable. Il est authentique que jamais la liquidation ne réduira les comptes, au-dessous du montant des traites. Mais cela fut-il possible, des traites visées ne peuvent en aucun cas y être comprises, car elles sont devenues par le visa, la dette immédiate du gouvernement […]. L’exactitude avec laquelle les traites avaient été acquittées jusqu’au 2 floréal an 11, en avait assuré la circulation, et les faisait confondre avec les effets de commerce dont on leur avait imprégné le caractère. En les dénaturant, l’on a spolié indistinctement tous les tiers-porteurs, l’on a surtout méconnu les droits des porteurs de traites visées…» (pp. 5-6). «C’est comme tiers-porteur, c’est au nom de plusieurs familles qui m’ont soutenu de leur crédit, c’est en faveur de l’intéressante manufacture de Cholet, à peine sortie des ruines de la Vendée que j’implore Votre Majesté. Je ne suis point fournisseur. Les formalités prescrites ne peuvent me concerner. Je suis allé à St Domingue en qualité de négociant; et c’est à titre de lettres de change, à titre d’effets de commerce, que j’ai reçu des traites en retour de mon bâtiment et de sa cargaison. Il est de notoriété qu’en les prenant au pair, dans la crise où se trouvait la colonie, mon exemple produisit l’effet le plus favorable. Je supplie Votre Majesté d’ordonner qu’un nouveau rapport soit fait sur les traites de St Domingue; et que sur l’état qui lui sera présenté par sa Commission, de celles acceptées ou visées au 2 floréal an 11, il soit fait provisoirement un fonds spécial pour les acquitter…» (pp. 7-8). La manufacture de Cholet (Maine-et-Loire) produisait des toiles et des articles en coton qui étaient ensuite acheminés vers Bordeaux puis expédiés à Saint-Domingue. Elle avait été dirigée par la famille Cambon, l’une des plus importantes familles de négociants et de manufacturiers dans le secteur des cotonnades au XVIIIe siècle. Document très lisible et bien conservé.‎

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Phone number : 33 01 43 29 72 59

EUR1,000.00

‎GARDE, Guillaum, comte de‎

Reference : 24762

‎Histoire générale des traités de paix, et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie - Ouvrage comprenant les travaux de Koch, Schoell, etc., entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour.T. III) Troisième Période complète - Histoire des traités depuis la Triple alliance jusqu'aux guerres de la révolution française - 1717 - 1791.T. IV) Histoire des traités depuis la Triple alliance jusqu'aux guerres de la révolution française - 1717 - 1791 (suite).T. V) Histoire des traités depuis la Triple alliance jusqu'aux guerres de la révolution française - 1717 - 1791 (suite & fin)- Quatrième Période - Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815.T. VI) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. VII)Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. VIII) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. IX) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. X) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. XI) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. XIV) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite) - 10 Volumes ‎

‎ PARIS, Amyot, s.d., (1848-1859) - E.O. - In-8 - Brochés - 435, 455, 460 & 1 grande carte dépliante, 424 & 1 grande carte dépliante , 473, 442 & 1 grande carte dépliante, 512, XI-429, 422 & 1 grande carte dépliante & 510 pages - Exemplaires non coupés - Propres‎


‎ - Librairie Spécialisée en Généalogie, Bretagne et Histoire - Achat, vente et expertises de livres anciens - Conditions de vente : Les ouvrages sont payables à la commande. Nous acceptons les règlements par chèque ou virement, PAS DE PAIEMENT PAYPAL -- Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 - Si les frais de port sont affichés, ils sont Indicatifs. Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids - Envoi rapide et soigné ‎

A l's.p.rance - Brest

Phone number : 06 81 23 31 48

EUR250.00

‎Albin (Pierre)‎

Reference : 74090

(1932)

‎Les grands traités politiques - Recueil des principaux textes diplomatiques de 1815 à 1914 avec des notions historiques et des notes (4eme édition) - préface de Paul Tirard‎

‎Félix Alcan , Bibliothèque d'Histoire Contemporaine Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1932 Book Condition, Etat : Bon broché , sous couverture imprimée éditeur brune fort et grand In-8 1 vol. - 612 pages‎


‎ 4eme édition Contents, Chapitres : Avertissement pour la 3eme édition, liste des principaux traités conclus depuis 1919, vii, Texte, 605 pages et catalogue Alcan - Introduction : Les traités de Vienne - 1. Europe occidentale et septentrionale : Le Royaume de Belgique - Le grand-duché de Luxembourg - L'Empire allemand - Le Royaume d'Italie - L'Italie et le Saint Siège - Le Royaume de Norvège - Les accords spéciaux - 2. Europe orientale : Les capitulations - Le Royaume de Grèce - La deuxième crise et le Congrès de Paris - La troisième crise et la guerre russo-turque, 1877-1879 - La quatrième crise, annexion de la Bosnie-Herzégovine à l'Autriche-Hongrie, indépendance de la Bulgarie - Les provinces turques privilégiées - 3. Afrique : La Tunisie - Le Maroc - L'Egypte - Le Congo et les fleuves africains - La mer Rouge et l'Abyssinie - 4. Asie : L'Orient-Moyen - Le Thibet - La Chine - 5. Amérique et Océanie : La doctrine de Monroe - Les fleuves américains - Cuba et les Philippines - Le territoire d'Arica - 6. Arbitrage international - Appendice : Maroc - Perse - Japon dos legerement bruni, et plats de la couverture à peine empoussiérés sans gravité, intérieur en bon état général, papier un peu jauni, texte propre, exemplaire en grande partie non coupé, le bord droit des pages est tres legerement gondolé sans gravité (sans doute une mouillure claire), cela reste un bon exemplaire de lecture d'un texte très documenté sur l'état de la diplomatie mondiale du XIXe siècle, de la fin des guerres napoléoniennes, et le découpage de l'Europe, jusqu'au début de la guerre de 1914-1918. Avec un index détaillé, une table chronologique, l'auteur présente les traités originaux avec des notes et des commentaires. Cette période est fondamentale dans l'histoire mondiale, et a façonné l'état du monde jusqu'à aujourd'hui, la plupart des conflits majeurs du XXe siècle ayant pris leurs sources dans ces différents traités et leurs découpages de la carte mondiale. Cette 4eme édition de 1932 est sans doute la plus complète de l'ouvrage de Pierre Albin qui est souvent cité dans les références sur les traités de politique internationaux.‎

Librairie Internet Philoscience - Malicorne-sur-Sarthe
EUR20.00

‎DE BUSSCHERE (Alphonse)‎

Reference : 16295

Juridica (s.p.r.l. Typ) - Woluwe-Saint-Pierre

Phone number : 0032(0)475.48.96.88

EUR125.00

‎DAVOT, G. & J. BANNELIER.‎

Reference : 26183

‎Traités sur diverses matières de Droit François à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres Pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Par feu Gabriel Davot, ...... Avec des Notes de Me. Jean Bannelier, ancien Bâtonnier des Avocats du Parlement, & Doyen de la même Université. Tome Premier [- Tome Troisième.] A Dijon, Chez la Veuve de J. Sirot, 1751. Titles printed in red and black. Three volumes. - (Followed by:) TRAITES de Droit François à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres Pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tirés de divers manuscrits du ressort. Pour servir de continuation aux Traités de M. Davot. Avec des notes de Me. Jean Bannelier ..... Tome Quatrième [- Tome Septième et dernier]. A Dijon, Chez la Veuve de J. Sirot, 1753-1757. Titles printed in red and black. Four volumes. - (Followed by:) COUTUME du Duché de Bourgogne, et Cayers servant à l'interprêter, suivie de l'ordonnance du Duc Jean sur le droit de guet et garde: Avec des observations de Me. Jean Bannelier ..... Pour continuation des Traités de Droit François à l'usage du Duché de Bourgogne. Tome Huitième. A Dijon, Chez Causse, 1765. - (Followed by:) TABLE générale des Traités de Droit François, à l'usage de la Bourgogne.‎

‎A Dijon, Chez Causse, 1767. One genealogical table in volume six, head- and tailpieces. Together nine volumes. (6), viii, 544, (20) pp.; (6), 588, (12) pp.; (6), 537, (19) pp.; (10), viii, (8), 622, (page 36 numbered 36A-M, forming 12 pages), (2) pp.; (10), 604, (12) pp.; (6), 625, (11) pp.; (10), 620, xxxiv, (2) pp.; (6), 585, (13) pp.; (2), 347, (1) pp. Small 8vo. Contemporary marbled calf, spines gilt with raised bands, labels with gilt lettering, sprinkled edges (vol. 9 with red edges), labels not quite uniform, some small defects to head and foot of spines of a few volumes, a very good set. Gouron & Terrin, 647-648; Dupin 1210, 19 & 20; Caswell & Sipkov, The Coutumes of France in the Library of Congress, 437. The very rare orginal edition published between 1751 and 1767. "The general coutume of the duchy of Burgundy governed a very extensive territory which included five large bailliages -those of Auxois, Montagne or Châtillon-sur-Seine, Dijon, Autun, and Châlon-sur-Sâone. (.....) The coutume of the duchy was confirmed on August 26, 1459, and that of the county on December 28 of the same year. A reform of the coutume of the duchy ... was confirmed by the parlement at Dijon, December 15, 1575" (Caswell & Sipkov, The Coutumes of France in the Library of Congress, p. 52).Gabriel Devot was the first professor of French law at the newly created faculty in Dijon in 1723. He sought to demonstrate, by comparing customary law of Burgundy with the other customary laws of the kingdom, that a true French law did actually exist and that that French law was detached from all sorts of particularities and even surpassed these. And it was with that aim in mind he composed these impressive volumes in which he collected, concerning almost every conceivable legal subject, the general and common law of France and the specific law of the province, thereby creating a monumental collection both for ancient French law as well as the history of law of Burgundy, which served as a breviary for contemporaries, and was extensively used by lawyers, judges and others active in the judicial system, and which is still of great interest today. The whole was edited and annotated by his friend the lawyer Jean Bannelier, who also added treatises by other authors from Burgundy. It is very rare to find this work with the 9th index volume: it is not mentioned by any of the cited reference works, and various law libraries have the 8 volume set, always lacking the index volume, an indispensable tool for effective use of these volumes. First 100 pages of volume 8 with a stain in the outer lower margin, copies with the bookplate of Emile Remy, Président du tribunal civil à Mende (Lozere). ‎


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