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PELLETIER, René
Poursuites
Poèmes - Imp. Jacques et Demontrond, 1932. Portrait de l'auteur et lettre-préface de Jean Wahl. 112 pages. Très bon état intérieur, plis sur la couverture. Envoi autographe signé de l'auteur.
Reference : ABV-051019-5
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5 book(s) with the same title
Poursuites en matière de contributions directes (2 volumes)
Paris, au bureau du Mémorial des percepteurs Relié 1838 "Deux volumes in-8 (12,5 x 20,5 cm), reliure demi-basane, dos lisses ornés de dorures, gardes couleur, 528 et 190-298 pages, titre complet : ""Poursuites en matière de contributions directes ; commentaire sur le réglement adopté par le ministre-secrétaire d'état des finances, sur les poursuites en matière de contributions directes, en date du 26 août 1824, pour servir de guide aux préfets et de base à leurs arrêtés ; suivi d'un appendice contenant, sur la même matière, I° les Lois en vigueur, mises en rapport entre elles au moyen de notes de concordance ; 2° les décisions du Conseil-d'Etat, de la Cour de Cassation, des Cours royales, des Tribunaux et des Conseils de préfecture ; 3° un formulaire des Actes de poursuites ; 4° une Table alphabétique et raisonnée des matières ; épidermures sur le cuir, frottements aux plats, coupes usées, des rousseurs à l'intérieur, mouillure en queue du corps d'ouvrage au tome 1, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."
Poursuites
Christian Bourgois Editeur 2003 180 pages in8. 2003. Broché. 180 pages.
Etat de Neuf
Catalogue des ouvrages qui ont été l'objet soit de condamnations, soit de poursuites juridiques depuis 1814 jusqu'au 1er janvier 1843
Paris, Imprimerie administrative de Paul Dupont, 1843 in-16, [2] ff. n. ch., 86 pp., broché sous couverture imprimée. Dos abîmé. Rousseurs.
L'intérêt de ce petit catalogue qui complète celui paru en 1827 (Catalogue des ouvrages condamnés depuis 1814 jusqu'à ce jour), réside surtout dans sa seconde partie, où il dresse la liste des ouvrages qui ont fait l'objet de poursuites judiciaires sans aboutir à des condamnations.
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Reference : 2147504454
GRAVURE COULEUR DE BRULLER 20ème REVES DE POURSUITES -
Sans date. GRAVURE COULEUR DE BRULLER TIREE D UN OUVRAGE (texte au dos) REVES DE POURSUITES 20ème siècle Formatde la page: 19x27 réf : BRU 13
Pratique choisir - Sept. oct. 1989 - 120 lettres pour tout règler (Litiges, conflits, contestations, réclamations, remboursements, résiliations, oppositions, annulations, démarches, recours, poursuites..) - A propos de : livraison, réparation, constructi
Union fédérale des Consommateurs. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 146 pages - quelques illustrations en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : 120 lettres pour tout règler (Litiges, conflits, contestations, réclamations, remboursements, résiliations, oppositions, annulations, démarches, recours, poursuites..) - A propos de : livraison, réparation, construction, assurances, location, acomptes, crédit, vente à distance, banques, impôts, voyages, vols, accidents, cautions... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
