‎Collectif‎
‎1790 - 1793 important ensemble révolution Puy de Dôme Clermont‎

‎Divers imprimeurs : Antoine Delcros veuve Delcros 1790 Clermont-Ferrand. 19 5 sur 25 cm. 1790. 17 volume(s). PUY-DE-DÔME — RÉVOLUTION FRANÇAISE Ensemble de dix-sept imprimés relatifs à l'administration et à la vie politique du Puy-de-Dôme. Divers imprimeurs dont Antoine Delcros la veuve Delcros Denis Limet et Malassis le jeune | 1790–an II. Ensemble comprenant procès-verbaux électoraux proclamations arrêtés et délibérations des autorités départementales. Les pièces concernent les élections de juin 1790 le recouvrement des impôts les droits féodaux les troubles religieux et les mesures de maintien de l'ordre de juin 1791. Il comprend également un texte de la société populaire de Clermont-Ferrand en faveur du citoyen Guillot daté du 8 germinal an II et portant l'en-tête « Mort aux Tyrans ». État : État variable selon les pièces généralement bon. Mouillure à l'angle inférieur des quinze premières pages du procès-verbal électoral s'atténuant progressivement ; mouillures sur plusieurs autres pièces salissures et petits manques marginaux signalés sans atteinte au texte. Composition N° Pièce Pagination 1 Procès-verbal de l'assemblée électorale du Puy-de-Dôme tenue à Clermont le 4 juin 1790 et jours suivants 48 pages et 2 feuillets 2 Proclamation du roi concernant le recouvrement des deniers publics 24 juillet 1790 3 pages 3 Adresse du département à ses commettants 8 novembre 1790 3 pages 4 Délibération concernant la pellière de Pont-du-Château 10 novembre 1790 8 pages 5 Délibération relative à la Constitution et aux évêques 1er décembre 1790 8 pages 6 Proclamation sur le nouveau régime et la soumission à la loi 4 pages 7 Proclamation sur le recouvrement des impôts de 1790 1er février 1791 3 pages 8 Délibération concernant les cultures et semences appartenant aux ecclésiastiques 7 mars 1791 3 pages 9 Proclamation du Directoire en faveur de la Constitution 23 juin 1791 2 pages 10 Arrêté relatif au maintien de l'ordre aux passeports et aux maîtres de poste 23 juin 1791 2 pages 11 Arrêté appelant les citoyens à prendre les armes 28 juin 1791 2 pages 12 Délibération portant suspension de la municipalité de Job 12 septembre 1791 4 pages 13 Arrêté relatif à la publication de la Constitution française 23 septembre 1791 3 pages 14 Délibération sur les troubles religieux 19 mars 1792 6 pages 15 Texte du Conseil général reproduisant une adresse de la commune de Bordeaux 19 septembre 1793 6 pages 16 Délibération sur la confection des rôles 1er septembre 1792 4 pages 17 « Mort aux Tyrans ». Délibération de la société populaire de Clermont-Ferrand concernant le citoyen Guillot 8 germinal an II‎

Reference : 1005

‎Mouillures sur plusieurs pièces dont les quinze premières pages du procès-verbal électoral ; salissures et petits manques marginaux sans atteinte au texte. Pièces 15 et 16 en état moyen‎