‎DRIEU LA ROCHELLE (Pierre)‎
‎Etat-Civil.‎

‎Paris Editions de la Nouvelle Revue Française 1921 In-12 (h. 19,5 cm.) 189 pp. broché. ‎

Reference : 4293


‎Edition originale. Un des 800 exemplaires nuémrotés. Couverture un peu insolée, sinon bon état. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

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‎MERSIER EMILE‎

Reference : 11929

(1873)

‎TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DES ACTES DE L'ETAT CIVIL.‎

‎ Paris, Librairie Paul Dupont Paris, Librairie Paul Dupont 1873. In-8 relié chagrin noir, dos à nerfs, titre doré. XII + 660 pages. Reliure légèrement frottée ; ‎


‎Contenant un commentaire détaillé des lois, decrets, avis du conseil d'état, ordonnaces, etc..Qui se rapportent directement ou indirectement à l'état civil. Y compris les lois rendues en 11871 et 1872, et notamment la loi du 12 février 1872 sur la reconstitution de l'état civil à Paris. Et présentant, avec l'indication de la doctrine et de la jurisprudence sur toutes les questions, les solutions pratiques résultant de cette jurisprudence et des circulaires ou instructions ministerielles diverses, suivi : 1- D'une série de formules ; 2 - Du texte des lois, avis du conseild'état, etc... 3 - De tables alphabétiques et analytiques très détaillées. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

Phone number : 05 65 42 95 21

EUR30.00 (€30.00 )

‎Annales - Economies / Sociétés / Civilisations - Revue bimestrielle publiée avec le concours du C.N.R.S et de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales - Ed Armand Colin‎

Reference : 10633

Phone number : 04 78 38 32 46

EUR30.00 (€30.00 )

‎[Code civil]‎

Reference : 53438

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Phone number : 01 43 29 46 77

EUR180.00 (€180.00 )

‎[Code civil]‎

Reference : 35441

‎TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL: - ANNÉE 1945-1946 (t.I): Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité des droits immobiliers - Responsabilité du locataire en cas d’incendie; -ANNÉE 1946-1947 (t.II): Actes juridiques et contrats - Responsabilité du locataire en cas d’incendie - Actes de naissance des enfants abandonnés et des enfants adoptés - Mariage - Distinction des biens - Possession; - ANNÉE 1947-1948(t.III): Actes juridiques- Assurances obligatoires des automobiles- Privilège du bailleur- Divorce et séparation de corps- Recherche de paternité - Représentation successorale- Vente des immeubles et des fonds de commerce dépendant de la communauté; - ANNÉE 1948-1949 (t.IV) : Plan du Code- Théorie de la loi- Régimes matrimoniaux- Confiscation générale des biens- Actes juridiques et obligations- Droit international privé; - ANNÉE 1949-1950 (t.V): Devoirs et droits respectifs des époux - Régime matrimonial de droit commun: communauté d’acquêts - Dispositions générales relatives aux régimes matrimoniaux - Droit international privé; - ANNÉE 1950-1951 (t.VI) : Titre préliminaire: dispositions générales- Droit de la personnalité- Nom- Domicile- Filiation- Biens réservés- Compte en banque de la femme mariée- Régimes matrimoniaux conventionnels (Communauté- Régimes sans communauté- Séparation des biens- Participation aux acquêts- Régime dotal et clauses d’inaliénabilité); - ANNÉE 1951-1952 (t.VII): État civil - Obligation alimentaire - Autorité des père et mère - Incapacité tenant à l’état mental; - ANNÉE 1952-1953 (t.VIII) : Administration légale, Tutelle et émancipation, Adoption et légitimation adoptive; [mq.t.IX]‎

‎, Paris, Sirey 1947 à 1952, 8 vol. in-8, br., exemplaire personnel de Julliot de la Morandière provenant de sa bibliothèque, il peut revêtir des annotations manuscrites et des mentions de son nom, (couv. parfois salie, dos insolé, qq. pages partielt détachées), int. frais.‎


Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 01 43 29 46 77

EUR400.00 (€400.00 )

‎Le Molt (A.-E.)‎

Reference : 66216

(1827)

‎Manuel des officiers de l'Etat civil pour la tenue des registres contenant un commentaire explicatif sur les articles du code qui régissent les matières, le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, relatifs à l'Etat civil, un grand nombre de formules pour la rédaction des actes (Ouvrage indispensable aux Maires) (2eme édition)‎

‎Chez Warée à Paris et chez Dardenne à Chaumont Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1827 Book condition, Etat : Bon relié, demi-basane havane foncé, dos orné In-8 1 vol. - 182 pages‎


‎ 2eme édition Contents, Chapitres : Introduction - A. 1. Dispositions générales : Des officiers de l'Etat civil - Des actes - Des registres - Manières de suppléer aux preuves - De la responsabilité des fonctionnaires - Des tables annuelles et décennales - 2. Des actes de naissance - 3. Des actes d'adoption - 4. Des actes de mariage (Publications, oppositions, Justifications faites par les contractants, de la célébration de l'acte) - 5. Du mariage - 6. Des actes de décès - B. Lois, décrets, relatifs à l'Etat civil - C. Formules et modèles d'actes de l'Etat civil : Actes de naissance - Actes de mariage - Actes de décès et autres modèles - NB : Un document original sur les applications par les maires de France du Code Civil, mis en place par Napoléon une vingtaine d'années auparavant (1804). bel exemplaire, 2 micro trous de vers au niveau du mors du plat supérieur, ex-libris ancien, un tampon ancien avec des fleurs de lys, sinon frais‎

Librairie Internet Philoscience - Malicorne-sur-Sarthe
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