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[GENÈVE; SARDAIGNE Royaume de]:
Traité entre sa majesté le Roi de Sardaigne et la République de Genève.
Genève, [1754?]. Brochure in-8 de 38 pages, couverture de papier gris avec un inscription à la plume: Pour les commissaires chargés de la remise du nouveau territoire.
Reference : 21716
Ce traité concerne la limitation des deux territoires et l'échange de divers droits entre les deux Etats ; il est daté de Turin, le 3 juin 1754, et signé par Foncet de Montailleur et Mussard. Il est suivi des pièces ci-après : 1. Verbal joint au traité, du même jour, convenant les détails de limitation. - 2. Plein-pouvoir de Sa Majesté, du 1er juin 1754. - 3. Plein-pouvoir de la République de Genève, du 30 mai 1754. - 4. Ratification de S. M. Charles Emmanuel, du 15 juin 1754. - 5. Ratification de la République de Genève, du 13 juin 1754. - 6. Déclaration de Sa Majesté, du 15 juin 1754, pour l'exemption de la douane, et du logement des gens de guerre, en faveur des citoyens et bourgeois de Genève, pour leurs maisons appelées de l'Ancien dénombrement. 7. Acte de cession des droits de fief, dixmes & autres revenus, de l'ordre des Saints Maurice et Lazare, soit de la Commanderie de Saint Jean, faite par Sa Majesté le Roi de Sardaigne à la République de Genève. Daté de la Vénerie (Venaria Reale) le 18 juin 1754. - 8. Acte d'entérinement de la cession ci-dessus. Daté de Turin le 18 juin 1754. Rivoire 601.
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