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Prîtam Amritâ Gill Danielle
Le Timbre fiscal
Des Femmes 1989 279 pages 17x13x2cm. 1989. Broché. 279 pages.
Reference : 82843
ISBN : 9782721003553
french edition- Livre de bibliothèque recyclé avec étiquette et couverture plastifiée - Remis sous blister -quelques marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état - expédié soigneusement dans un emballage adapté depuis
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PORCELAINE DE LIMOGES FACTURE R. SAILLANT FABRIQUE DE MIROITERIE ET ENCADREMENTS 1885 TIMBRE FISCAL
Non Renseigné. 1885. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Trous de classement. Timbre fiscal. . . . Classification : 200-Affiches Corrida
Classification : 200-Affiches Corrida
N Paris. 1816-1889. Gographe et cartographe, fils du gographe Conrad Malte-Brun fondateur de la Socit de Gographie. P.A.S. V.A. Malte-Brun . Paris, 27 janvier 1853. 1 page in-4. Timbre fiscal.
27/01/1853 Malte-Brun dcharge son diteur de ses engagements....Monsieur Alphonse Taride ayant cd et transport avec mon approbation le trait conclu entre lui et moi en date du neuf octobre 1852 relatif la publication de la France gographique, historique et administrative (aujourdhui la France Illustre), je dcharge par ces prsentes Mr Alphonse Taride de tous ses engagements vis--vis de moi propos de ce trait...
Acte notarié, 1774 ; 6 feuillets in-8 (24 x 19 cm) sur parchemin, manuscrites. Timbre fiscal de la Généralité de Moulins. Tache brune sur le premier et le dernier feuillet. L'écriture très appliquée est lisible même si un peu pâle par endroits.
Acte de vente par Marie-Magdeleine FERREYROl, épouse de Pierre-Christophe CIRET, Notaire royal à Villeneuve le Roi (Villeneuve-sur-Allier), à Pierre PHELOUZAT, marchand fermier et Françoise CIVRAIS sa femme, demeurant au château de Blancfossé (paroisse de Couleuvre, le domaine de la Grande Sauveté à Couleuvre et celui de Chary, paroisse de Lurcy (Lurcy-Lévis) pour 8740 livres le 9 juillet 1774. Le site de Blanc Fossé était occupé depuis le XIIIe siècle par une forteresse défendue par de larges fossés et encore visible avec son pont-levis au XIXe siècle. Il n'en reste aujourd'hui que la motte.
Code du Timbre - Codification des textes relatifs au Régime Fiscal des Valeurs Mobilières - Arrêté du 6 Novembre 1929, Approuvé par décret du 21 Juin 1930, Promulgué par arrêté du 29 juillet 1930 (J.O.I.C. 6 Août 1930).
Hanoi ou Saigon, sans date (1930?). 1 volume in-8, 165 pp. (pagination 413-577), reliure demi-basane, plats cartonnés marbrés, coins émoussés, bon état intérieur, quelques annotations manuscrites.
Code Fiscal des Valeurs Mobilières - Table analytique des matières - Valeurs Françaises: Impôt du Timbre - Impôt de transmission - Impôt sur le revenu. Valeurs Etrangères: Droit de timbre au comptant - Impôt sur le revenu - Publication des émissions étrangères - Sommes et valeurs atteintes par la prescription - Attribution au Budget général de l 'Indochine.
DROIT FISCAL- généralités- les contributions directes- les contributions indirectes- les droits d'enregistrement et de timbre- étude des droits de douane- le contentieux fiscal
FOUCHER. 1970. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
