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Montenot (Dr)/a
Le Département de la Cote d'Or
Michel de Maule 2005 31x27x2cm. 2005. Relié.
Reference : 54777
ISBN : 9782876291171
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Instruction adressée par le directoire du département de la Côte d'Or. aux muncipalités de ce département
Dijon, Imprimerie de Capel, 1791 in-4, 84 pp., en feuilles, cousu, mouillures claires infra-paginales "in fine".
Concerne essentiellement l'établissement des municipalités du département, et la nomination des officiers municipaux.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Citoyen MURE, Professeur d'histoire à l'Ecole centrale du département de la Côte-d'Or
Reference : 21483
Essai sur les moyens d'organiser l'Instruction Publique, par le Citoyen MURE, Professeur d'histoire à l'Ecole centrale du département de la Côte-d'Or
DIJON, Imp; de L.N. Frantin - 1797 - In-8 - broché - 33 pages
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Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux municipalités de terminer, sans délai, les rôles de supplément sur les ci-devant privilégiés, pour les six derniers mois de 1789 ; & que, le 15 du présent mois de septembre, il sera envoyé dans les municipalités en retard, des commissaires pour y procéder, aux frais des officiers municipaux. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 6 septembre 1790, au matin
Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 3 pp., en feuille, traces d'humidité.
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Délibération du directoire du département de la Côte d'Or. qui ordonne aux contribuables de payer aux préposés au recouvrement des impôts, les sommes qu'ils redoivent sur les impositions des années antérieures à l'année 1790 ; savoir, moitié dans le mois de septembre, & l'autre moitié dans les quinze premiers jours du mois d'octobre prochain. Extrait des procès-verbaux des séances du directoire du département de la Côte d'Or. Séance du 21 août 1790, au matin
Dijon, Imprimerie de Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité.
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Délibération de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. sur l'amélioration des troupeaux de bêtes à laine. Extrait des procès-verbaux des séances de l'assemblée administrative du département de la Côte d'Or. Séance du 27 novembre 1790, au matin
Dijon, Imprimerie de J.-B.. Capel, 1790 in-4, 4 pp., en feuille, traces d'humidité.
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