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Ordonnance De Non-Lieu
Sans date.
Reference : 500429917
M118 N°1329 COLL SPECIAL POLICE. COUV DE GOURDON. 5 ACHETES =1 SIXIEME GRATUIT(le moins cher des 6) DONNER MOI SON TITRE PAR LE TRAVERS D'UNE QUESTION exemplaire EN BON ETAT
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Mammifères sauvages n°53 Mars 2007 : Bulletin de liaison de la Société Française pour l'Etude et la Protection des Mammifères. Sommaire : Ordonnance de non lieu pour le tir de l'ourse Cannelle - Pourquoi protéger le Bouquetin des Alpes ? - etc.
Société Française pour l'Etude et la Protection des Mammifères. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 40 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en noir et blanc dans le texte. Relié par deux agraffes.. . . . Classification Dewey : 599-Mammifères
Sommaire : Ordonnance de non lieu pour le tir de l'ourse Cannelle - Pourquoi protéger le Bouquetin des Alpes ? - 8ème séminaire du Réseau National d'Echouages - L'assocation Kinkajou - etc. Classification Dewey : 599-Mammifères
Tribunal de Première Instance de Belfort. Ordonnance de Non-lieu. Belfort, 15 mai 1852.
1 feuille in-8 (30,5 22 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.
La Chambre du Conseil du tribunal de Belfort prononce le non-lieu à suivre en faveur de Marie ABT, âgée de 30 ans, sans état, née à Anjoutey, soupçonnée de se livrer habituellement à la mendicité, et ordonne, faute de charges suffisantes, sa remise en liberté immédiate. Signé Bardy, juge faisant fonction de Président, Rubat et Jannesson, juges.
L'ordonnance de non-lieu.
Couverture souple. Broché. 346 pages. Rousseurs. Couverture défraîchie. Dos factice.
Livre. Editions Hachette, 1866.
L’ordonnance de non-lieu.
Paris, L. Hachette 1866, 185x115mm, 345pages, broché. Couverture d’origine.
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L'ordonnance de non-lieu
Paris, Hachette, 1866. Format 12x18 cm, demi-reliure cuir vert, 345 pages. Des rousseurs dans le texte.Bon etat, traces d'usage sur un livre d'occasion.
