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Bruno Genevois
La jurisprudence du Conseil constitutionnel
STH Sans date.
Reference : 500305543
Bon état
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LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, PRINCIPES DIRECTEURS
, Paris, S.T.H. 1988, in-8, br., bon état, 406p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"L'idée de république et la jurisprudence du conseil constitutionnel - ""Bibliothèque constitutionnelle et de science politique"" Tome 117"
L.G.D.J.. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 516 pages. Traces de mouillure sur l'une des tranches. 2e plat légèrement plié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de Bernard Asso. Avant-propos de Jacques Robert. Classification Dewey : 340-Droit
Les cahiers du conseil constitutionnel - N°20 - 2006 - Documents et procédures - La cour constitutionnelle d'Arménie - Etudes et doctrine: les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel
Dalloza. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages. texte sur 2 colonnes. N°20/2006.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Liste des décisions du 1er octobre 2005 - Jurisprudence - Documents et procédures - Présentation de la cour Constitutionelle d'Arménie - Les lieux de la justice constitutionnelle - Les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel -Le revirement de jurisprudence en Belgique - .. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Titre VII / Santé et biothique, L'enseignement - Les cahiers du Conseil Constitutionnel N°11 octobre 2023 + 12 avril 2024 - la vie du conseil, autour du monde, dossiers, jurisprudence constitutionnelle
CONSEIL CONSTITUTIONNEL. 2023. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CONSEIL CONSTITUTIONNEL - TRENTE ANS DE JURISPRUDENCE 1959-1988.
IMPRIMERIE NATIONALE. NON DATE. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 714 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
