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Jacques Flour Jean-Luc Aubert
Les Obligations
Armand Colin Sans date. Broché.
Reference : 500273732
ISBN : 9782200300111
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉMISES PAR LES SOCIÉTÉS, (Extrait du Traité des Sociétés des Juris-Classeurs, fasc.106 à 111), Principes généraux, Nature des obligations, Émission et souscription des obligations, Obligations hypothécaires, Obligations à primes et à lots, Droits et devoirs des obligataires, Monnaie de paiement, Groupement des obligataires, Remboursement des obligations.
, Paris, Librairie des Juris-Classeurs 1933, in-8, br., bon état, 6/ 20/ 40/ 26/ 18/ 62/ 58/ 43p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit civil Les obligations 19è édition Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur...
Dalloz. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Droit civil - les obligations
Francis Lefebvre F.P.V. préparation. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
3éme édition.les obligations contractuelles et extra-contractuelles - les effets des obligations - les modalités des obligations - la transmission et l'extinction des obligations... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
La vie des gens mariez ou les obligations de ceux qui s'engagent dans le mariage prouvées par l'Ecriture, par les Saints Pères et par les Conciles.
Paris, Dammoneville, 1743. In-12, rel. de l'ép. plein veau marbré, dos à nerfs rehaussés d'1 roulette dorée, caissons dorés fleuris aux fers dorés, pièce de titre camel, titre doré, tranches rouge, [11 ff.]-495 pp. [2ff.], bandeaux et culs-de-lampe, texte en français ancien, lettres d'approbation in fine.
Coiffes arasées, mors fendus en queue du 1er plat et en tête du 2ème plat, 1 coin émoussé, intérieur frais, bel ex. au demeurant. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Reference : bd-ffc24bad8577dba6
Kavelyn K. Rights and Obligations on Property and Obligations in Application to
Kavelyn K. Rights and Obligations on Property and Obligations in Application to Russian Legislation. Experience of Systematic Review./Kavelin K. Prava i obyazannosti po imushchestvam i obyazatelstvam v primenenii k russkomu zakonodatelstvu.Opyt sistematicheskogo obozreniya. St. Petersburg: Typography by M.M.Stasyulevich. 1879. XXXII, 410, XV We have thousands of titles and often several copies of each title may be available. Please feel free to contact us for a detailed description of the copies available. SKUbd-ffc24bad8577dba6.
