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‎Formulaire de tous les Actes‎

‎Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé ; avec des observations et des notes particulières en tête de chaque sorte d'acte - 9e édition‎

‎Bouquin Delasouche. 1825. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 294 pages. Signet conservé. Tranches jaunes. Motifs au cuir renfoncé sur les plats. Pièce de titre rose. Titre et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précédé d'une instruction sur tous les actes en général, sur leurs formalités, leurs effets, leur exécution, et sur les personnes qui peuvent les contracter ; divisé en deux parties : La première, contenant des modèles d'actes civils... La seconde, des modèles d'actes commerciaux... Ouvrage utile à toutes sortes de personnes et à l'aide duquel on peut soi-même rédiger tous les actes usuels de la société, et gérer ses affaires sans le secours d'autrui. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES, DES ADJOINTS, DES SECRÉTAIRES DE MAIRIE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, Contenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires et décisions du ministre de l’intérieur, les arrêts du Conseil d’État et de la Cour de cassation, jusqu’en 1884, sur toutes les matières de l’administration municipale, Et un traité complet de l’état civil- de la police judiciaire, des tribunaux de simple police, Suivi d’un formulaire de tous les actes à dresser par les maires, 12eéd., entièrement refondue et annotée par RUBEN deCOUDER‎

‎, Paris, Garnier Frères 1884, in-8, rel. éd. en toile rouge, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et de motifs estampés à froid, plats encadrés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, (lég. usé), bon état, VIII-964p.‎

‎Manuel-formulaire de tous les actes sous signatures privées, en matière civile, commerciale, criminelle, de police et forestière. Nouvelle édition, présentant, avant les formules, une analyse des principes particuliers à chaque contrat, et après, la fixation des droits d'enregistrement, par M. Charles Vasserot.‎

‎Paris, Librairie encyclopédique de Roret, 1847. In-16, broché. XII, 402 pp, 90 pp (catalogue de l'éditeur auquel il manque 2 feuillets). Couverture brunie, manques au dos, quelques rousseurs, mouillure angulaire claire, dos recollé, brochage un peu fragile.‎

‎Manuel-formulaire de Tous les Actes sous Signatures Privées, en matière civile, commerciale, criminelle, de police et forestière.‎

‎Nouvelle édition, par M. Charles Vasserot, 1 vol. in-12 reliure demi-basane bleue, Manuels-Roret, A la Librairie Encyclopédique de Roret, Paris, 1847, xii-402 pp.‎

‎Etat satisfaisant (anciens cachets d'institution religieuse, étiquettes de cote en page de faux-titre, dos et plat). Ce manuel Roret est peu commun.‎

‎TRAITE DU TRIBUNAL DE FAMILLE, contenant une instruction détaillée sur la compétence & les instructions de ce tribunal, considéré sous ses divers rapports.Suivie d'un formulaire de tous les actes & procédés d'instruction qui peuvent avoir lieu en ce tribunal, dans toutes les affaires susceptibles d'y être décidées.Terminée par plusieurs décisions des comités de constitution & conseil de justice, confirmatives de ladite instruction.‎

‎ A Paris, chez l'auteur, 1791, 1 br., couverture muette d'attente, manque sur la 4ème de couverture, dos manquant, exemplaire à relier. in-8 de VIII-208 pp., exemplaire à pleines marges ; ‎