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Code de commerce
Dalloz Sans date.
Reference : 500193097
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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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Code de commerce. Annoté des arrêts de la Cours de Cassation et circulaires ministérielles. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et suivi des textes de l’ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code. Avec le concours de MM. Faustin Hélie, membre de l’institut , Vice-Président du Conseil d’Etat et Paul Pont, membre de l’institut, Président Honoraire à la Cours de Cassation.
Paris, Marescq Ainé - Plon sans date, 155x95mm, 216pages, reliure demi-chagrin. Plats papiers marbrés. Titres au dos dorés.
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Commentaire du contrat de société en matière civile et commerciale. Edition augmentée en Belgique de la conférence avec les ouvrages de MM. Duvergier, Duranton, Toullier, Merlin, Rolland de Villargues, Boileuax, Zachariae, Demante, Deleurie, Championnière et Rigaud, Favard de Langlade, Dalloz, O. Leclercq, Malepeyre et Jourdain, Pardessus, Persil, Vincens, Delvincourt, Delangle, ect., ect. Présentatn sous chaque article du titre de la société, du code civil et du code de commerce, la rédaction comparée des divers projets et les travaux préparatoires, l’indication des sources, de la jurisprudence et de la législation étrangère: complétée par la synopsie et la bibliographie.
Bruxelles, Meline, Cans et Compagnie 1843, 275x180mm, XL - 748pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre et fleurons dorés au dos. Dos frotté par endroits.
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Les codes français expliqués par leurs motifs, par des exemples, et par la jurisprudence; avec la solution, sous chaque article des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit et la reproduction des motifs de tous arrêts-principes, suivis de formulaires. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaître, n’ont pu en faire une étude spéciale. Cinquième édition grand in-4°, corrigée et augmentée des arrêts-principes rendus jusqu’à ce jour. Première partie. Droit civil comprenant : Constitution et Sénatus-consultes. Code Napoléon. Code de Procédure civile. Code de Commerce. Deuxième partie. Droit criminel comprenant : Les codes d’instruction criminelle. Pénal. Forestier. De la chasse. De la pèche fluviale. Et les tables générales.
Paris, Henri Plon 1870, 280x190mm, VIII - 2132 + 1433pages, reliure chagrin. Auteur et titre dorés au dos. Dos à faux nerfs. Bel exemplaire.
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Reference : 54218
Code de commerce, avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure Civile, qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection de ces codes. 2 Tomes reliés en 1 volume.
Paris, Firmin Didot 1812-1807, 175x100mm, XII- 180 + 199 + 62pages, veau marbré de l’époque, ornementations et titre dorés au dos, cuir par endroits frotté.
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Manuel de droit commercial contenant un traité sur chaque livre du code de commerce, l’indication du dernier état de la jurisprudence, des formules pour tous les actes, une analyse de tous les articles du code réduits en questions, le texte des ordonnaces de 1673 et 1681 et celui du code rapprochés et mis en regard. Quatrième édition revue, corrigée et considérablement augmentée.
Paris, G. Thorel 1851, 215x135mm, VII - 830pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Plats frottés. Bel exemplaire.
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