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Carrère Emmanuel
Le Royaume
Sodis(Folio L Imaginaire) 2014 630 pages 14 3x20 4x4 3cm. 2014. Broché. 630 pages.
Reference : 500148718
ISBN : 9782818021187
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Archives génrales du royaume 1977 in8. 1977. Broché. 3 volume(s). Inventaire des papiers Dieudonné Brouwers + Inventaire des archives de la famille d'Harscamp + Inventaire des papiers d'Albert Deveze Ministre d'état --- archives générales du royaume et archives de l'état dans les provinces archives de l'état à Namur
bords légèrement ternies intérieur propre
[Division du Royaume] - Pison du Galland - Bureaux de Pusy - Dupont de Nemours - Rabaut Saint Etienne - Boislandry - Thouret - Aubry...
Reference : GF32678
(1789)
[Division du Royaume] - Recueil de 10 textes -
1789 1789 - 1791 - 1 volume in8 - bradel papier marbré moderne -
Recueil composé de:- Pison du Galland. Opinion sur l'organisation politique du Royaume - Paris - Imprimerie Nationale - (1789) - 24 pp.- Bureaux de Pusy. Rapport sommaire de la nouvelle division du Royaume, fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité de Constitution, à la séance du vendredi8 janvier 1790. Paris - Baudoin - (1790) - 30 pp- Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la division du Royaume en quatre-vingt-trois départements - Paris - Imprimerie Nationale - 1790 - 44 pp.- Dupont de Nemours. Rapport sur le décret général relatif aux départements du royaume - fait au nom du Comité de Constitution, le 15 février 1790 - Paris - Imprimerie Nationale - 1790 - 16 pp.- Rabaut Saint Etienne. Nouvelles réflexions sur la nouvelle division du Royaume adressées à ses commettants. ParisImprimerie Nationale - 1790 - 16 pp.- Boislandry. Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité Ecclésiastique et du Comité de Constitution, sur la division du Royaume en arrodissements métropolitains et sur la fixation des sièges des évêchés dans chaque département. Paris - Imprimerie Nationale - 1790 - 16 pp. 2 feuillets de tableaux -- Thouret. Discours fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du royaume - Paris - Baudouin - (1790) - 20 pp.- Thouret. Second discours fait à l'Assemblée Nationale sur la nouvelle division territoriale du Royaume - Paris - Baudouin - (1790) - 27 pp.- Thouret. Troisième discours fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du Royaume - Paris - Baudoin - (1790) - 23 pp.- Aubry. Rapport fait au nom des commissaires adjoints au Comité de Constitution pour la division du ryaumesur leurs travaux et sur la transmission de ces travaux aux législatures - Paris - Imprimerie Nationale - 1791 - 16 pp. Le magasin est fermé jusqu'au 6 avril - Nous verrons vos commandes ensuite - Merci -
Inventaire des dossiers relatifs a la Belgique conserves dans le fonds cabinet du ministère de l'intérieur (1817-1830) aux archives générales du royaume des Pays-Bas
Archives générales du Royaume 1974 68 pages in-8. 1974. Broché. 68 pages.
Bon état légere usure de la couverture intérieur très bon
A travers l'histoire nationale (2 volumes) / archives générales du royaume
Archives générales du royaume 1980 in8. 1980. Broché. 2 volume(s).
Bon état général cependant couvertures défraichies ternies quelques rousseurs accroc en haut de la charnière du premier plat du tome 1 intérieurs propres
Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux dé
Hassaignon 1837 890 pages in16. 1837. Cartonné. 890 pages. Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux délits de la presse - augmentés des lois sur les associations- sur les détenteurs d'armes ou munitions de guerre - sur les majorats sur les caisses d'épargne sur la presse sur les cours d'assise sur le jury - 10e édition
couverture défraîchie bords frottés coins émoussés intérieur propre dans l'ensemble rousseurs par endroits
