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L'impôt foncier
Sans date.
Reference : 500124870
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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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Discours sur l'impôt foncier.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 8 pp., dérelié.
L'auteur, natif de Chaumont, était cultivateur à Mareilles. Suppléant pour le baillaige de Chaumont-en-Bassigny, il devint député suite à la démission de Morel en décembre 1789. Dans ce texte, il défend vigoureusement le nouvel impôt, jugé bien plus juste que la fiscalité précédente.Martin et Walter, 15142. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
De la culture du tabac - Suivi de : Mémoire sur l'impôt foncier en France
SAINT-BRIEUC, Imp. Prud'homme - sans date - In-8 - Broché - Couverture muette - Exemplaire non coupé - 29 + 61 pages - Très propre
De la culture du tabac : son introduction en Europe, son développement, ses méthodes, ses entraves, son rendement Impôt foncier en France : origines de l'impôt, développement, assiette, cadastre, répartition jusqu'en 1880.
Association bretonne / Classe d'agriculture - Vingt-huitième session tenue à Sain-Malo en 1885 - Comptes-rendus Procès-verbaux Mémoires -Mémoire sur l' Impôt foncier en France. Des origines de l'impôt; de l'impôt foncier en France; de son développement; de son assiette; du cadastre; de la répartition jusqu'en 1880
Saint-Brieuc Imprimerie-lithographie de Prud'home 1886 - in-8 - broché - XXII (présentation) + 184 pages - (bulletin agricole) - Propre
Traité de l'impot direct Tomes 1 et 2 (en deux volumes). Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - etc.
Paul Dupont. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 498 + 516 pages. Quelques coupures de presse sur le sujet en supplément. Tome 1 : Dos abîmé, volume à relier et quelques rousseurs naturelles dans le texte et au dos. Premier plat défraichi pour le premier tome. Coiffe en pied émoussée du tome 2. Un tableau dépliant à la fin du premier tome.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - Taxes établies au profit de l'Etat - Tarifdes patentes, droit fixe et proproptionnel - etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
