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L'impôt foncier
Sans date.
Reference : 500124870
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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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5 book(s) with the same title
Discours sur l'impôt foncier.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 8 pp., dérelié.
L'auteur, natif de Chaumont, était cultivateur à Mareilles. Suppléant pour le baillaige de Chaumont-en-Bassigny, il devint député suite à la démission de Morel en décembre 1789. Dans ce texte, il défend vigoureusement le nouvel impôt, jugé bien plus juste que la fiscalité précédente.Martin et Walter, 15142. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
De la culture du tabac - Suivi de : Mémoire sur l'impôt foncier en France
SAINT-BRIEUC, Imp. Prud'homme - sans date - In-8 - Broché - Couverture muette - Exemplaire non coupé - 29 + 61 pages - Très propre
De la culture du tabac : son introduction en Europe, son développement, ses méthodes, ses entraves, son rendement Impôt foncier en France : origines de l'impôt, développement, assiette, cadastre, répartition jusqu'en 1880. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
Association bretonne / Classe d'agriculture - Vingt-huitième session tenue à Sain-Malo en 1885 - Comptes-rendus Procès-verbaux Mémoires -Mémoire sur l' Impôt foncier en France. Des origines de l'impôt; de l'impôt foncier en France; de son développement; de son assiette; du cadastre; de la répartition jusqu'en 1880
Saint-Brieuc Imprimerie-lithographie de Prud'home 1886 - in-8 - broché - XXII (présentation) + 184 pages - (bulletin agricole) - Propre
- Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
Traité de l'impot direct Tomes 1 et 2 (en deux volumes). Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - etc.
Paul Dupont. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 498 + 516 pages. Quelques coupures de presse sur le sujet en supplément. Tome 1 : Dos abîmé, volume à relier et quelques rousseurs naturelles dans le texte et au dos. Premier plat défraichi pour le premier tome. Coiffe en pied émoussée du tome 2. Un tableau dépliant à la fin du premier tome.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - Taxes établies au profit de l'Etat - Tarifdes patentes, droit fixe et proproptionnel - etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
