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L'impôt foncier
Sans date.
Reference : 500124870
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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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5 book(s) with the same title
Discours sur l'impôt foncier.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 8 pp., dérelié.
L'auteur, natif de Chaumont, était cultivateur à Mareilles. Suppléant pour le baillaige de Chaumont-en-Bassigny, il devint député suite à la démission de Morel en décembre 1789. Dans ce texte, il défend vigoureusement le nouvel impôt, jugé bien plus juste que la fiscalité précédente.Martin et Walter, 15142. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
De la culture du tabac - Suivi de : Mémoire sur l'impôt foncier en France
SAINT-BRIEUC, Imp. Prud'homme - sans date - In-8 - Broché - Couverture muette - Exemplaire non coupé - 29 + 61 pages - Très propre
De la culture du tabac : son introduction en Europe, son développement, ses méthodes, ses entraves, son rendement Impôt foncier en France : origines de l'impôt, développement, assiette, cadastre, répartition jusqu'en 1880. Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Association bretonne / Classe d'agriculture - Vingt-huitième session tenue à Sain-Malo en 1885 - Comptes-rendus Procès-verbaux Mémoires -Mémoire sur l' Impôt foncier en France. Des origines de l'impôt; de l'impôt foncier en France; de son développement; de son assiette; du cadastre; de la répartition jusqu'en 1880
Saint-Brieuc Imprimerie-lithographie de Prud'home 1886 - in-8 - broché - XXII (présentation) + 184 pages - (bulletin agricole) - Propre
Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Traité de l'impot direct Tomes 1 et 2 (en deux volumes). Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - etc.
Paul Dupont. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 498 + 516 pages. Quelques coupures de presse sur le sujet en supplément. Tome 1 : Dos abîmé, volume à relier et quelques rousseurs naturelles dans le texte et au dos. Premier plat défraichi pour le premier tome. Coiffe en pied émoussée du tome 2. Un tableau dépliant à la fin du premier tome.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire : Contribution foncière - Origines et caractères de l'impôt foncier - Dispositons concernant l'assiette de la contributio personnelle-mobilière - Détermination du centime le franc - Taxes établies au profit de l'Etat - Tarifdes patentes, droit fixe et proproptionnel - etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
