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La naissance d'un prive
2021 2021.
Reference : 500112534
ISBN : 9782848868547
Très bon état
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Démons et Merveilles
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TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL: - ANNÉE 1945-1946 (t.I): Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité des droits immobiliers - Responsabilité du locataire en cas d’incendie; -ANNÉE 1946-1947 (t.II): Actes juridiques et contrats - Responsabilité du locataire en cas d’incendie - Actes de naissance des enfants abandonnés et des enfants adoptés - Mariage - Distinction des biens - Possession; - ANNÉE 1947-1948(t.III): Actes juridiques- Assurances obligatoires des automobiles- Privilège du bailleur- Divorce et séparation de corps- Recherche de paternité - Représentation successorale- Vente des immeubles et des fonds de commerce dépendant de la communauté; - ANNÉE 1948-1949 (t.IV) : Plan du Code- Théorie de la loi- Régimes matrimoniaux- Confiscation générale des biens- Actes juridiques et obligations- Droit international privé; - ANNÉE 1949-1950 (t.V): Devoirs et droits respectifs des époux - Régime matrimonial de droit commun: communauté d’acquêts - Dispositions générales relatives aux régimes matrimoniaux - Droit international privé; - ANNÉE 1950-1951 (t.VI) : Titre préliminaire: dispositions générales- Droit de la personnalité- Nom- Domicile- Filiation- Biens réservés- Compte en banque de la femme mariée- Régimes matrimoniaux conventionnels (Communauté- Régimes sans communauté- Séparation des biens- Participation aux acquêts- Régime dotal et clauses d’inaliénabilité); - ANNÉE 1951-1952 (t.VII): État civil - Obligation alimentaire - Autorité des père et mère - Incapacité tenant à l’état mental; - ANNÉE 1952-1953 (t.VIII) : Administration légale, Tutelle et émancipation, Adoption et légitimation adoptive; [mq.t.IX]
, Paris, Sirey 1947 à 1952, 8 vol. in-8, br., exemplaire personnel de Julliot de la Morandière provenant de sa bibliothèque, il peut revêtir des annotations manuscrites et des mentions de son nom, (couv. parfois salie, dos insolé, qq. pages partielt détachées), int. frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
PILOTE PRIVE N° 134 - La BD de Beun - la naissance d'une expression, Profession : pilote de brousse - Au Canada, l'hydravion est le moyen de transport qui permet d'accéder aux régions les plus reculées par Gil Roy, Dossier : le brevet de base (2e partie)
S.E.E.S.. MARS 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 70 pages. Nombreuses illustrations en couleurs et noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 629.1-Aviation
Classification Dewey : 629.1-Aviation
FABRICE (ROMAN : Dès sa naissance, Fabrice a été condamné par les médecins : son organismes est privé de défenses immunitaires ...)
FRANCE LOISIRS / JC LATTES. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages. Quelques tampons de bibliothèque + 1 étiquette de bibliothèque sur le dos. Jaquette en bon état. Quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle
