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Les Sociétés civiles
Sans date.
Reference : 500099882
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LES GROUPEMENTS CIVILS / Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ...
DALLOZ. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 127 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Table : Les associations, Les sociétés civiles - ChI. Le droit commun des sociétés civiles, ChII. Les sociétés civiles à statut légal particulier, ChIIII. Les sociétés en participation et les sociétés créées de fait à caractère civil ... Classification Dewey : 340-Droit
Les sociétés civiles , n° 1979 de cette collection
Presses Universitaires de France - P.U.F. , Que Sais-Je ? Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1995 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur In-8 1 vol. - 128 pages
3eme édition corrigée Contents, Chapitres : 1. De la mise en société : Des effets de l'acquisition de la personnalité morale dans le système de la loi du 4 janvier 1978 - L'objet et la finalité de l'opération - La contre-société ou l'indivision organisée - 2. Techniques de constitution des sociétés civiles patrimoniales : Les éléments nécessaires - Dispositions impératives à insérer dans les statuts et dispositions supplétives - Propositions de statuts de société civile patrimoniale - Tableau de chrobnologie de constitution de sociétés civiles - Bibliographie papier à peine jauni, sinon tres bon état - format de poche
GUIDE FISCAL ET SOCIAL DU CREATEUR D'ENTREPRISE / Sommaire : Ch1. Le point sur votre projet d'entreprise, La liberté de l'indépendance, L'efficacité des sociétés commerciales, La facilité des sociétés civiles, etc ...
DUNOD. 2008. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 198 pages. . . . Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes
"5e édition - Collection "" Entrepreneurs "" - Sommaire : Ch1. Le point sur votre projet d'entreprise, La liberté de l'indépendance, L'efficacité des sociétés commerciales, La facilité des sociétés civiles, Le charmes discrets des associations loi 1901, l'opportunité du portage salarial, Prêt-à-porter ou sur mesure ... Classification Dewey : 650-Gestion et services connexes"
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1906 à 1920 [mq. 1911, 1912, 1914, 1915, 1916] et de 1938 à 1950
, Paris, L. Larose 1906-1950, 17 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs ornés de filets à froid et dorés, (rel. des premiers vol. frottées avec d’assez nombreuses, mais légères, épidermures).
Phone number : 01 43 29 46 77
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904
, Paris, L. Larose 1880 et s., 19 années en 19 vol., demi-chagrin brun/noir, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs ornés de filets à froid et dorés, mq. les années 1889 à 1894, (rel. frottées avec épidermures, coiffes affaissées et partiellement arrachées dont 2 retenu avec du ruban adhésif, coupes et coins frottés avec mq., qq. rousseurs et piqûres).
Phone number : 01 43 29 46 77
