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Lopez David
Fief
Points 2019 236 pages 11x17 8x2cm. 2019. pocket_book. 236 pages.
Reference : 500075968
ISBN : 9782757871546
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5 book(s) with the same title
[SAINTE-LUCE - LE MIGRON - FROSSAY - SAINT-VIAUD] BROSSAUT, PROCUREUR FISCAL A LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY
Reference : 28366
(1744)
GROSSE DE GAULEAGE (PRISAGE DES MAISONS, TERRES, FIEFS) AU SOUTIEN D'AVEU DEVANT LE PROCUREUR FISCAL BROSSAUT DES JURIDICTIONS DE LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744 [ PRISAGE ET CORDAGE DES PROPRIÉTÉS DE L'AUBINIÈRE EN SAINTE-LUCE (PETIT - SUCESSEUR D'IMBERT PETIT SIEUR DE L'AUBINIERE) , LA COUROUSSERIE, LA BOURDERIE NOBLE DE LA REINETIÈRE, LA BOURDERIE DE L'AUNEAU, LA CADOIRE, LES MABILEAUX, LA BOURDERIE DE LA RINQUETIÈRE, LA GRANDE GAIGNERIE ETC... + DÉPLACEMENT AU MIGRON POUR LE PRISAGE ET LE CORDAGE D'UN LOGIS, UN AUTRE LOGIS AU LIEU DU CHASTELET, AU FIEF QUINTIN, L'OUCHETTE, le FIEF DE BOIS-ROUAUD (FROSSAY), LE FIEF ROSSIGNOL, LA COULÉE (FIEF DU BOIS-ROUAUD) + DÉPLACEMENT A SAINT-VIAUD : A LA CANNELAIS, LA BASSE CANNELAIS, LE MOULIN NEUF]
FROSSAY 1744 un document de 56 pages, sur papier vergé, ligné et filigrané "à l'écu à la double Fleur de Lys Royale", manuscrit à l'encre brune, timbre fiscal noir : "BRETAGNE - DIX HUIT DENIERS" format : 33,5 x 21 cm, cm, Signature manuscrite : BROSSAUT , PROCUREUR FISCAL A LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744,
DOCUMENT ORIGINAL D'ÉPOQUE...... GROSSE DE GEAULAGE (PRISAGE ET CORDAGE DES PROPRIÉTÉS) AU SOUTIEN D'AVEU DEVANT LE PROCUREUR FISCAL BROSSAUT DES JURIDICTIONS DE LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744 (prisage des maisons, terres, fiefs, jurisdictions, moulins, dimes et autres droits qui apartenaient en propre à LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD - FROSSAY) ... Procureur fiscal : Officier d'un seigneur , haut justicier chargé de l'intérêt public et de celui du seigneur Le procureur fiscal était l'officier chargé d'exercer le ministère public auprès du tribunal seigneurial. Il veillait aux droits du seigneur et aux objets d'intérêt commun. Ce magistrat tenait la place occupée par les procureurs du roi dans les justices royales.En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsquil entre en possession dun fief (par achat ou héritage). (En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsquil entre en possession dun fief (par achat ou héritage). Laveu est accompagné dun dénombrement ou minu décrivant en détail les biens composant le fief) ..... RARE DOCUMENT ORIGINAL ...... trés lisible et en trés bon état (good condition). en bon état
FRANCOIS BOISLIVEAU, ARPENTEUR ROYAL DEMEURANT AU VILLAGE DE LA BORDINIÈRE, PAROISSE DE VENANSAULT (85) de la chatellenie de lieu-dieu
Reference : 28351
(1758)
RAPPORT DE CALCUL D'ARPENTAGE ET PRISAGE DU FIEF DE LA ROUSSELINIÈRE - PAROISSE DE LANDERONDE (VENDÉE), APPARTENANT A LA MAISON NOBLE DES FORGES (ARPENTAGE COMMENCÉ EN 1753 ET ARRETÉ LE 1ER JUILLET 1758)
landeronde (vendée) 1758 un manuscrit de 17 pages, broché in-octavo (21,5 x 16 cm) sur papier vergé ligné et filigrané "grappe de raisin", écrit à l'encre brune, concernant 17 familles du fief, signature manuscrite de FRANCOIS BOISLIVEAU ARPENTEUR ROYAL, en présence et sur le consentement de la plus grande partie des teneurs du fief de la Rousselinière,
Mesures exécutée à la gaule de de douze pieds de Roy de longueur qui est la mesure de la roche sur yon que les propriétaires et teneurs ont requis .... détail des rentes allouées au propriétaires (Maison Noble des Forges, la Batardière, Principauté de La Roche, La Cure de Beaulieu, , Maison Noble de La Rochette de Beaulieu (appartenant à présent à Madame de Légrière) payées aussitôt par les Teneurs : Madame de la Marounière, Monsieur de La Touche, Madame de la Noube, Monsieur Robin, Louis Chevolleau, Jacques Brochart et les Consorts, Pierre Febvre, Pierre Genaudeau, Jeanne Poiraud, Vve Pelletier , Le Sieur Pertuzé, Jean Febvre, Mathurin Erpaud, , les Héritiers de Mathurin Chabot, Mathurin Massé, Jeanne Homelineau et ses soeurs, Marie Legeoif et Pierre Philippaud ...... rapport avec quelques traces de mouillures anciennes mais bien lisible ...... en bon état (fine condition). bon état
[ Lot de 3 documents manuscrits écrits ou signés par Jean-Baptiste Michel de Montaigne : ]Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey procureur au sénéchal et présidial de Libourne, à Libourne". "A Bordeaux, le 21 décembre 1734, Le désir que j'ay, Mr, d'apprendre quel est l'état de vôtre santé, m'engage de vous prier de vouloir bien le faire le plaisir de m'en donner des nouvelles ; je souhaiterois de tout mon coeur trouver des occasions pour vous donnner des marques que personnes ne sçauroit s'intéresser plus particulièrement que moy à tout ce qui vous regarde, soyés en je vous prie bien persuadé. J'eusse fait dresser ma réponse aux blâmes que le Sr [ ... ] a fourni contre mon dénombrement si j'avois eu en main certaines pièces qu'on m'a promis de me communiquer, je serai bien aise dd'avoir par devers moi ces pièes avant de répondre à ses blames, je compte les avoir bien-tôt. Je vous ay marqué, par la lettre que je vous écrivis le 7 du mois d'août dernier, que le Sr [ ... ] avait en son pouvoir la baillette à fief nouveau de ma maison de Beausoleil du 14 may 1597 retenuë par papier notaire royal, c'est de quoi je suis assûré [ ... ]" [ ... ] "Le Sr [ ... ] ne voudra pas contester apparemment que l'énonciation de ce bail à fief de 1597 dans le dénombrement de 1691 et dans la sentence de sa réception, contradictoirement renduë par le Sénéchal de Fronsac le 15 juin 1691 entre feu M. le Duc de Richelieu et feu M. François de Montaigne, ne fasse foy suffisante ; il est de maxime en droit que les énonciations dans les anciens actes font foy sans rapporter l'acte énoncé, il faut d'ailleurs tenir pour constant que le rapport du titre primordial n'est pas nécessaire quand on produit et rapporte un dénombrement fait authentiquement et énonciatif de ce titre primitif, lequel dénombrement équipolle au premier titre quand il ne paroit pas, le remplace et en fait l'office étantune confirmation, un renouvellement bien exprès de l'ancienne inféodation." [etc... ] [ On joint : ] Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey mon procureur au sénéchal de Libourne", à Bordeaux le 26 février 1733 [même affaire ] [ On joint une copie authentique établie en 1762 d'un acte de juin 1686 ] : ] Acte daté de 1761 de la généralité de Bordeaux fait par Notaire Royal et retiré "par Messire Jean-Baptiste Michel de Montaigne Chevalier Seigneur de Beausoleil, ancien premier jurat de Bordeaux, y demeurant dans son hôtel rue Dumirail [ du Mirail ] Paroisse St Eloy sans avoir icy ajoutté ny diminué, fait à Bordeaux dans l'hôtel de ce Seigneur l'an mille sept cens soixante deux le treize du mois de mars et signé"
3 documents manuscrits à savoir : 1 document manuscrit signé de 2 ff. in-folio ( 38 x 25 cm), 2 pages et demie manuscrites : Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey procureur au sénéchal et présidial de Libourne, à Libourne". "A Bordeaux, le 21 décembre 1734, Le désir que j'ay, Mr, d'apprendre quel est l'état de vôtre santé, m'engage de vous prier de vouloir bien le faire le plaisir de m'en donner des nouvelles ; je souhaiterois de tout mon coeur trouver des occasions pour vous donnner des marques que personnes ne sçauroit s'intéresser plus particulièrement que moy à tout ce qui vous regarde, soyés en je vous prie bien persuadé. J'eusse fait dresser ma réponse aux blâmes que le Sr [ ... ] a fourni contre mon dénombrement si j'avois eu en main certaines pièces qu'on m'a promis de me communiquer, je serai bien aise dd'avoir par devers moi ces pièes avant de répondre à ses blames, je compte les avoir bien-tôt. Je vous ay marqué, par la lettre que je vous écrivis le 7 du mois d'août dernier, que le Sr [ ... ] avait en son pouvoir la baillette à fief nouveau de ma maison de Beausoleil du 14 may 1597 retenuë par papier notaire royal, c'est de quoi je suis assûré [ ... ]" [ ... ] "Le Sr [ ... ] ne voudra pas contester apparemment que l'énonciation de ce bail à fief de 1597 dans le dénombrement de 1691 et dans la sentence de sa réception, contradictoirement renduë par le Sénéchal de Fronsac le 15 juin 1691 entre feu M. le Duc de Richelieu et feu M. François de Montaigne, ne fasse foy suffisante ; il est de maxime en droit que les énonciations dans les anciens actes font foy sans rapporter l'acte énoncé, il faut d'ailleurs tenir pour constant que le rapport du titre primordial n'est pas nécessaire quand on produit et rapporte un dénombrement fait authentiquement et énonciatif de ce titre primitif, lequel dénombrement équipolle au premier titre quand il ne paroit pas, le remplace et en fait l'office étantune confirmation, un renouvellement bien exprès de l'ancienne inféodation." [etc... ] |On joint : ] Copie par Jean-Baptiste Michel de Montaigne d'une lettre "que j'ay écrit par la poste à Mr. Rey mon procureur au sénéchal de Libourne", à Bordeaux le 26 février 1733, 1 feuillet format 20,2 x 16,3 cm (même affaire) [ On joint une copie authentique établie en 1762 d'un acte de juin 1686 ] : ] Acte daté de 1761 de la généralité de Bordeaux fait par Notaire Royal et retiré "par Messire Jean-Baptiste Michel de Montaigne Chevalier Seigneur de Beausoleil, ancien premier jurat de Bordeaux, y demeurant dans son hôtel rue Dumirail [ du Mirail ] Paroisse St Eloy sans avoir icy ajoutté ny diminué, fait à Bordeaux dans l'hôtel de ce Seigneur l'an mille sept cens soixante deux le treize du mois de mars et signé" (copie d'un contrat de délaissements de certains pièces de terre par Antoine Ducasse notaire royal en faveur de Jean de Louche batelier, vers le grand Barrail). Acte signé par Montaigne, David, Robin, etc...
Très intéressante réunion de 3 documents manuscrits, les deux premiers rédigés et signés et le dernier signé par Jean-Baptiste-Michel de Montaigne (1701-1764) chevalier seigneur de Beausoleil et qui fut premier jurat de Bordeaux. On retrouve sa trace dans le "Livre des Bourgeois" de Bordeaux, à la date du 3 août 1761, où il justifie "descendre de Grimon Deyquem, Seigneur de Montaigne, qui fut maire de la ville de Bordeaux en l'année 1585, et dont la qualité de bourgeois fut vérifiée au tableau de 1663 en faveur de Guillaume, seigneur de Bussaguet". Il demeurait à Bordeaux dans son hôtel de la rue du Mirail, paroisse de Saint-Eloi, comme le précise le dernier document.
Plaidoyer prononcé devant la Cour royale de Colmar dans la cause relative au fief de Reguisheim, entre M. le préfet du Haut-Rhin, représentant le domaine de l'État, et le sieur Seltz, détenteur d'une parcelle de bien dudit fief, intimé principal et appelant subsidiaire
S.l. s.d. [1835] in-8 dérelié
51 pp.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Colmar. Rare. Étrange cause de droit féodal plaidée 46 ans après l'abolition en France de ce mode de rapport entre les terres : ce Seltz, auquel Sophie de Rosen, princesse de Broglie, puis Mme de Voyer d'Argenson avaient aliéné une parcelle du fief mâle de Réguisheim, invoquait alors le témoignage des héritiers de la dernière descendante des barons de Rosen, pour attester que les biens allodiaux et féodaux de ce fief avaient bien été remis à celle-ci par Louis XVI, en 1783 et ne faisaient donc pas partie du domaine de l'État. Évidemment, l'avocat général Chassan (1800-1871) conteste ce point du vue
Papier Terrier du Fief et Seigneurie nommé Saint André autrement Montpoignant dressé en 1775 par R. C. Cuvieu.
Manuscrit grand in-folio (445 x 260 mm) de 39 feuillets écrits recto-verso. Ex-libris du château de Menneval. Basane fauve d'époque, dos à nerfs, tranches rouges (importantes éraflures avec manque de peau sur les plats).
Interessant terrier décrivant les possessions du " fief terre et seigneurie de Saint-André autrement Montpoignant appartenant à nobles Demoiselles Charlotte Julie Jeanne, et Anatholie Lenoble, Dames du Mesnil des Essarts et autres lieux au droit de la succession de feu messire Pierre Nicolas Lenoble, Ecuyer, Conseiller du Roi, Maître Ordinaire en sa Cour des Comptes aides et finances de la Province de Normandie". Messire Pierre Nicolas Le Noble, fils de feu messire Pierre Le Noble ecuyer conseiller du roy, avocat et de feue noble dame Marie Catherine le Diacre des Essarts, avait épousé Marie Anne Françoise Aubert, le 21 août 1740 à Saint-Aubin-sur-Cailly. Certaines de ces terres dépendent du marquisat de Cailly. Une seconde partie du manuscrit détaille les montants des rentes seigneuriales dues par les différents exploitants des parcelles, soit en deniers, soit en boisseaux d'avoine ou droits et devoirs seigneuriaux. Une troisième partie donne l'état de tous les titres concernant la propriété et les mouvances du dit fief par ordre chronologique. Il s'en suit la liste des 61 pièces justificatives, depuis 1577 jusqu'en 1761. Une table alphabétique et chronologique de tous les aveux rendus au dit fief ainsi qu'un tableau détaillant les noms des propriétaires, la surface des parcelles et leur situation sur le plan ( qui nous manque malheureusement) terminent ce terrier.
