‎Grandguillot Francis Grandguillot Béatrice‎
‎Fiscal‎

‎Gualino Editeur 2011 10 8x0 8x20 2cm. 2011. Broché.‎

Reference : 500040413
ISBN : 9782297016377


‎Très bon état - L'ouvrage qui n'a jamais été lu peut présenter de légères traces de stockage mais est du reste en très bon état. envoi rapide et soigné dans un emballage adapté depuis France‎

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Démons et Merveilles
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‎CAILLIER RENE‎

Reference : R240062912

(1906)

‎LE REGIME ECONOMIQUE ET FISCAL DES TABACS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 28 NOVEMBRE 1906 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 332 pages - pages non coupées - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎Sommaire : le régime économique et fiscal des tabacs en france - le régime fiscal et économique des tabacs à l'étranger - le monopole au point de vue industriel et fiscal. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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‎Collectif‎

Reference : RO40052433

(2021)

ISBN : 2100826182

‎DCG 4 Droit fiscal Manuel 2021-2022 Savoirs et compétences 3è édition Sommaire: Taxe sur la valeur ajoutée; Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux; Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal ...‎

‎Francis Lefebvre. 2021. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎3è édition. Sommaire: Taxe sur la valeur ajoutée; Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux; Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal ... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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‎Richer Daniel‎

Reference : RO80247511

(1997)

ISBN : 2275016171

‎"Les droits du contribuable dans le contentieux fiscal (Collection ""Droit fiscal"")"‎

‎L.G.D.J.. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 431 pages. Tampon ex-libris en page de faux-titre. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎"Collection ""Droit fiscal"". Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR14.90 (€14.90 )

‎DE LAUZAINGHEIN C. ET STAUBLE DE LAUZAINGHEIN M.-H‎

Reference : R160136011

(2009)

ISBN : 2247080286

‎DROIT FISCAL. GENERALITES SUR LE DROIT FISCAL ET L'IMPOT. LE SYSTEME FISCAL FRANCAIS. LES PROCEDURES FISCALES‎

‎DALLOZ. AVRIL 2009. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 365 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎MEMENTO DALLOZ. 14 ème édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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‎DUVIGNEAU FRANCOIS‎

Reference : R240062750

(1912)

‎LE REGIME FISCAL DES VENTES DE FONDS DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE SAMEDI 30 NOVEMBRE 1912 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 232 pages - petite annotation sur le 1er plat - 1er plat tâché - pages non coupées - mouillures en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎Sommaire : développement historique et composition des fonds - exemen technique du régime fiscal - exposé historique - examen critique du régime fiscal - de la nature du droit de mutation et de la légitimité - résultats généraux et réformes - etc... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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