‎France Secrétariat général de la présidence‎
‎Le Sénat‎

‎Biographie complète des trois cents sénateurs, précédée d'un résumé historique des origines du Sénat et du texte des lois consitutionnels, par trois journalistes.‎

‎ In-12, demi-chagrin rouge de l'époque, dos à nerfs filetés or, riches compartiments dorés, titre doré, 447 p., qqs rousseurs. Paris, E. Dentu, 1876.‎

‎Edition originale. Biographies détaillées des sénateurs élus en janvier 1876, accompagnées d'opinions, d'extraits de discours et de renseignements sur les conditions de leur élection.Bon exemplaire bien relié. ‎

‎1- SIMONNET (Jules). Le président Fauchet. Sa vie et ses ouvrages. Paris, Auguste Durand, 1864. 52 p. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger , septembre-octobre 1863.2- SIMONNET (Jules). De l'utilité d'une histoire raisonnée et d'une philosophie du droit pénal. Paris, Cotillon, 1860. 32 p. Envoi de l'auteur.3- TISSOT (Joseph). Notice sur l'établissement et les statuts de l'inquisition en Franche-Comté, influence de cette institution sur les lois et la jurisprudence du pays. [Paris], Imprimerie impériale, 1866. 42 p., (1) f. blanc.4- CARDOT (Victor-Philippe-Eugène). Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée du vendredi 3 novembre 1876. Bernard-Hector Pouffier, conseiller-doyen au parlement de Bourgogne. Discours prononcé par M. Cardot. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876. 37 p. et (3) p. blanches.5- MIGNARD (Prosper). Eloge de Jean Frantin. Dijon, Lamarche, 1864. 31, (1) p.6- LOMBARD (Adolphe). Etude sur Joubert. Discours de réception. Nancy, Imprimerie de Ve Raybois, 1863. 24 p. Extrait des Mémoires de l'Académie Stanislas, 1863.7- ROUSSET (Gustave). Commentaire-traité de la loi sur l'instruction des flagrants délits (20 mai 1863). Paris, Cotillon, 1863. 31 p.8- ROUSSET (Gustave). De la création des chambres correctionnelles d'un seul juge à l'effet d'abréger la détention préventive. Paris, Cotillon, 1862. 27 p.9- CHAUFFARD (Dr). De la loi actuelle sur les enfants-trouvés et de la nécessité de rétablir les tours. Avignon, Aubanel frères, 1861. 19 p. 10- GIRAUD (Ch.). Des libertés de l'église gallicane. Paris, Videcoq, 1845. 54 p. et (1) f. blanc. 11- MARGERIE (Amédée de). La philosophie négative de la philosophie chrétienne. Nancy, chez tous les libraires, 1864. (2) f.,56 p.12- MEAUNE (E.). Du droit de réduction par le Conseil d'Etat des libéralités faites aux corps moraux publics. Paris, Cosse et Marchal, 1863. 55 p. Envoi de l'auteur.13- Affaire Lesurques. Réquisitoire de M. le procureur général Delangle. Audience du 11 décembre 1868. Paris, Imprimerie Ch. Lahure, 1869. 71 p., non coupé.14- ROYER (de). Sénat - Session de 1863. Pétitions des polonais (N° 38 et 219). Rapport et discours de M. le premier Président de Royer. Question préjudicielle relative à l'exercice du droit de pétition par les étrangers. Extraits des procès-verbaux des séances des 17 mars, 28 avril et 1er mai. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 61, (3) p. 15- DUPIN. Sénat. Affaires de Pologne. Discours prononcé par M. le procureur général Dupin. Séance du 18 décembre 1863. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 20 p.‎

‎ Ensemble de 15 textes reliés en un fort volume in-8, demi-veau tabac de l'époque, dos lisse orné de jeux de filets dorés, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées. ‎

‎Bel exemplaire, très frais, très bien relié. ‎

‎Le Sénat de Napoléon (1800 - 1814). ‎

‎Berger-Levrault, 1932. in-8 relié (25,5 x 16,5 cm), reliure demi-toile rouge, plats marbrés, VIII + 427 pp. Première édition. - Les débuts du Sénat-conservateur. Le Consulat. L'Empire. Rôle du Sénat-conservateur dans la chute de l'Empire et la Restauration. Les Sénatus-consultes sur la levée de la conscription et l'organisation de la garde-nationale. Les sénateurs commissaires extraordinaires en 1814.- 990g.L. Intérieur bien frais, très bon état.‎

‎[Savoie]. Stil et reglement sur le faict de la justice et instruction des procez, dressé par le souverain Sénat de Savoye. Confirme par S. A. R. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. In-4 de (4)-112 pp.Brief recueil des edicts de tres illustre prince Emanuel Philibert, par la grace de Dieu duc de Savoye. Et des arrests donnez par son souverain Senat seant à Chambery, sur le faict de la religion, justice, & politique. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. (8)-94 pp.Edicts et reglemens, de tres-illustre et serenissime prince Emanuel Philibert, par la grace de Dieu duc de Savoye, &c. Et des arrests donnez par son souverain Senat seant à Chambery. Sur la religion, justice, & politique. Livre second. Chambery, Geoffroy Dufour, 1643. 56-(4) pp. Edicts de S. A. R. Charles Emanuel par la grace de Dieu, duc de Savoye. Et des arrests donnez par son souverain Senat, seant à Chambery. Sur la religion, justice, & politique. Livre troisiesme. Avec plusieurs edicts de nouveau imprimez. Chambery, Geoffroy Dufour, 1644. (7)-190 pp.‎

‎, , 1643-1644. Ensemble 4 pièces reliées en 1 vol. in-4, vélin rigide à recouvrement, titre manuscrit sur le dos (reliure de l'époque). ‎

‎Nouvelle édition sortie des presses de Geoffroy Dufour des édits et règlements de Savoie édictés entre 1560 et 1616. Le duc Emmanuel Philibert (1553-1580) considéré comme l'artisan de la restauration de l'État Savoyard au XVIe siècle, fit de Turin sa capitale. Il entreprit des réformes politiques et administratives, avec plus particulièrement la création du Sénat de Savoie à Chambéry, version savoyarde de l'institution française du Parlement. Rousseurs, feuillets brunis.Auguste Dufour, François Rabut, L'imprimerie, les imprimeurs et les libraires en Savoie du XVe au XIXe siècle, 1877, p. 86. ‎

‎"Le senat et les senateurs: entrez dans l'hémicycle - toute l'histoire du sénat - que font les sénateurs ? - la vie de tous les jours au sénat + un dépliant ""Media Senat"""‎

‎"Bayard Presse-Tangram. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte. Un poster détaché / plié (légèrement fendu sur une pliure) + un dépliant ""Media Senat"" et sa feuille ""reponses au questionnaire de l'exposition. . . . Classification Dewey : 320-Science politique"‎

‎ Classification Dewey : 320-Science politique‎