‎Agulhon Maurice‎
‎La République‎

‎LA REPUBLIQUE DES ILLUSIONS OU LA VIE SECRETE DE LA IVème REPUBLIQUE.‎

‎Le Cercle du Nouveau Livre d'Histoire, 1965. In-8 reliure pleine toile éditeur sous rhodoïd 539 pages. Accrocs au dos du rhodoïd, qqs très lég. rousseurs. Exemplaire numéroté de l'Edition Originale (n° 000008 M).‎

‎Le Départ du Général De Gaulle (20 Janvier 1946), la République avec les Communistes (20 Janvier 1946 - 7 Mai 1947), la République des Mandarins (7 Mai 1947 - 17 Juin 1951).‎

‎La république et canton du Jura. ‎

‎Delémont, Chancellerie d'Etat, 1991. In-4, pleine toile titrée, jaquette couleurs. Abondamment illustré. Vignette contrecollée sur garde, mentionnant que cet exemplaire fut offert par le parlement jurassien à Hervé Burdet, Président du Grand Conseil de la République et Canton de Genève. ‎

‎Des siècles d'histoire pour une jeune république - Les insitutions - Le panorama économique - Le cadre de vie. ‎

‎L'ECHEC DE LA MONARCHIE ET LA FONDATION DE LA REPUBLIQUE (MAI 1873 - MAI 1876).‎

‎P., Plon (3ème volet de la collection Histoire de la fondation de la Troisième République), 1926. 2 volumes in-12 brochés, (V-298)-368 pages. Petit accroc 1er plat et trace de pliure 2ème plat du T.2.‎

‎La politique du 24 Mai, l'Ordre Moral, la Campagne Monarchique, l'Entrevue de Salzbourg, le Septennat, le Deuxième Cabinet de Broglie, la Paix Armée et le Kulturkampf international...‎

‎Ensemble de 127 documents sur le Dauphiné de la Révolution de 1848 à la IIIe République.‎

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‎La vie politique d’une région française de la Révolution de 1848 à la Troisième République: Le Dauphiné.001. THOMAS (V.). Élections générales pour la formation d’une Assemblée Constituante. Exécution du décret du gouvenement provisoire de la République française, en date du 5 mars 1848. A Messieurs les électeurs du département de l’Isère. Paris, Brière, s.d., in-4, (2) pp.002. Le COMITÉ Républicain électoral de l’Isère à tous les citoyens du département. Ensemble de 11 circulaires du 11 mars au 20 avril 1848, et de la liste des candidats. A l’Assemblée nationale constituante. 003. GUILLAUD (Abbé). Aux Électeurs de l’Isère. Grenoble, le 25 mars 1848. Grenoble, Baratier, s.d., in-8, (4) pp.004. BUISSON (F. Mécanicien de Tullins). Aux électeurs du département de l’Isère. 20 mars 1848. Grenoble, Barnel, s.d., in-8, 7 pp.005. GONDRECOURT (A.). Aux militaires de tous les régiments appelés à élire des représentants du Peuple pour le département de l’Isère. Le 20 mars 1848. Grenoble, Baratier, s.d., in-8, 4 pp.006. À l’Assemblée Nationale et au Pouvour Exécutif de la République française (sur le projet d’organisation judiciaire). Grenoble, Maisonville, s.d., in-folio, 3 pp.007. CLUB de la Garde Nationale, ou Association Républicaine des contribuables et des travailleurs de l’Isère. 20 mars 1848. Grenoble, Prudhomme, 1848, in-8, 4 pp.008. À MM. les élécteurs du département de l’Isère. Des électeurs de Tullins, le 15 mars 1848. Suivi de le Lettre adressée au Comité électoral de Tullins, le 23 mars 1848. Grenoble, Prudhomme, s.d., in-8, 4 pp.009. MICHAL (Laurent). Concitoyens. Grenoble, le 21 mars 1848. In-8, (2) pp.010. FAYEN (Alexandre). Citoyens, une victoire sublime a renversé le despote… Grenoble, le 12 mars 1848, lettre autographiée de 3 pages.011. APPEL extraordinaire à tous les travailleurs. Grenoble, le 25 mars 1848. Grenoble, Allier, 1848, 1 page.012. [AFFICHE]. Mairie de Grenoble. Avis au Public. Grenoble, Allier, mars 1848, 44 x 28. Manques dans les marges et taches.013. MARION. Aux citoyens juges de paix, maires et membres des commissions municipales du département. Grenoble, le 10 avril 1848. S.l.n.d., in-4, (3) pp.014. MURAILLAT. [Adresse aux travailleurs]. Grenoble, le 11 avril 1842 (pour 1848). Grenoble, Barnel, s.d., in-4, 1 page.015. ÉLECTIONS de l’Isère. Grenoble, le 14 avril 1848. S.l.n.d., in-4, 1 page.016. SAPPEY (Adolphe, ouvrier mécanicien). Électeurs de l’Isère. Grenoble, 16 avril 1848. In-4, 1 page.017. [AFFICHES]. Mairie de Grenoble. Élections. 2 affiches (dont une endommagée). Grenoble, Allier, avril 1848, 44 x 28.018. RAMBAUD (Jean). À mes compatriotes des Hautes-Alpes. Gap, Allier, s.d., in-8, 1 page.019. ÉLECTIONS d’avril-mai 1848. 4 listes de candidats.020. APPEL aux patriotes du département de l’Isère, par ceux de Vizille. Vizille, le 20 avril 1849. Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, (2) pp.021. BOULLENOR (Alfred). Le rédacteur de la Révolution-Sociale au public. Grenoble 25 avril 1848. In-folio, 1 page autographiée.022. Dossier sur les élections communales de Grenobleen juillet 1848: une affiche (endommagée) et 3 documents in-8 ou in-4 imprimés à Grenoble.023. [AFFICHE]. Renouvellement des Conseils Généraux et des Conseils d’arrondissement. Grenoble, le 14 août 1848, 58 x 44.024. Le COMITÉ électoral républicain-démocratique de l’Isère, aux électeurs du département. Grenoble, le 24 novembre 1848. Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, (3) pp. Joint un autre document émanant du Comité Républicain Démocratique.025. FROMENT (Le Père). Conseils à ses camarades à l’occasion des nouvelles élections. Grenoble, Baratier, s.d. (1848), 4 pp.026. MARTIN (L.). Droits et devoirs du citoyen. Grenoble, Prudhomme, 1848, in-12, 16 pp.027. MONT-ROND (Capitaine). Opinions sur les questions du jour émises en 1848. S.l.n.d., 46 pp.028. BELLIER (Dr). Metternich le Diable. Sa science, sa société secrète, sa puissance, ses crimes, ses misères. Fin des maux des pauvres et des riches. Paradis sur la terre. Montélimar, 1848, in-8, 32 pp.029. SAPPEY (F.). Réflexions d’un paysan de Voreppe à l’occasion de la nomination du président de la République Française. Grenoble, Baratier, s.d. (1848), in-4, 4 pp.030. VAUGELAS (F. de). Considérations sur la réforme électorale. Grenoble, Barnel, s.d. (vers 1848), in-8, 52 pp.031. [AFFICHE]. Ville de Grenoble. Élection du Président de la République. Grenoble, Allier, décembre 1848, 44 x 27.032. ÉLECTION du Président de la République. Paris, Chaix, s.d., in-4, 1 page.033. CANDIDATURE de Louis-Napoléon Bonaparte. Ensemble de 10 documents imprimés à Grenoble en décembre 1849, in-12, in-8 ou in-4.034. CANDIDATURE du général Cavaignac. Ensemble de 2 affiches (dont 1 abîmée) et de 7 documents imprimes à Gap ou à Grenoble en décembre 1849, in-8 ou in-4.035. RÉPUBLIQUE Française. Grenoble, le 11 mars 1849 (au sujet de la dissolution et des nouvelles élections). Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, (1) page.036. À l’ASSEMBLÉE Législative. Grenoble, Maisonville, s.d., in-folio, (1) page.037. ALLIER et LAFORGUE-BELLEGARDE. Chers concitoyens. Paris, 10 avril 1849. In-4, (2) pp.038. Le COMITÉ Central Républicain. 2 circulaires d’avril 1849.039. Le COMITÉ général des Amis de la République et de la Constitution. Grenoble, Allier, 27 avril 1849, (3) pp.040. [AFFICHE]. Comité Électoral-Démocratique des trois cantons de Grenoble. République, Constitution, rien de moins. Grenoble, Maisonville, avril 1849, 62 x 46? Sur papier brun. Déchirures.041. DURAND-SAVOYAT (Napoléon). Aux électeurs du département de l’Isère. Paris, le 27 avril 1849. Paris, Maulde et Renou, s.d., in-4, (3) pp.042. RENAUD (Représentant du Peuple). Aux Électeurs du département de l’Isère. Paris, le 28 avril 1849, in-8, (3) pp.043. REY (Joseph). Profession de foi électorale. Grenoble, 30 avril 1849. Grenoble, Maisonville, s.d., in-8, 3 pp.044. [AFFICHE]. Souveraineté du Peuple. Comité Electoral Central Démocratique. Grenoble, Maisonville, mai 1849, 64 x 46. Sur papier rose. Déchirure au centre.045. [AFFICHE]. Souveraineté du Peuple. Liste définitive. . Grenoble, Maisonville, mai 1849, 64 x 46. Sur papier rose. Déchirure avec manque au centre.046. TIMON (Joseph). Aux Électeurs du département de l’Isère. Vienne, le 2 mai 1849. Vienne, Timon, 1849, in-4, 3 pp.047. PROCÈS-VERBAL de l’Assemblée générale des délégués cantonaux du département de l’Isère, du 5 mai 1849. Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, (2) pp.048. AVRIL (Louis). Aux Électeurs du département de l’Isère. Grenoble, le 6 mai 1849. Grenoble, Prudhomme, in-8, 3 pp. 049. CLÉMENT (Prosper). 5 imprimés pour sa candidature aux élections de mai 1849. Gap, s.d., in-8 ou in-4.050. FAURE. Aux électeurs des Hautes-Alpes. Paris, avril 1849. Gap, Allier, in-4, (1) page.051. Aux Électeurs du département de l’Isère. Le Comité électoral des Démocrates-Socialistes de l’Isère résidant à Paris. Paris, Maulde et Renou, s.d., in-4, (3) pp.052. AUX ÉLECTEURS de Saint-Marcellin. Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, 1 page.053. Le Comité démocratique central de l’Isère aux électeurs du département. Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, (2) pp. Petit manque angulaire.054. République Démocratique. Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, 1 page.055. Comité général des Amis de la République et de la Constitution (liste) et Vrais Républicains (liste).056. DOMENJON (A., de l’Isère). Simples réflexions morales et politiques. Lyon, Chanoine, 1849, in-12, 31 pp.057. RÉFLEXIONS d’un cultivateur du Trièves (Isère) sur les élections prochaines. Paris, Proux, 1849, in-12, 35 pp.058. JOUTEUR (P.). Projet d’organisation sociale tendant à l’amélioration des classes laborieuses. Vienne, Timon, 1849, in-8, 67 pp.059. AMOUROUX (J. A.). Une Course au clocher ou promettre et tenir sont deux. Grenoble, Baratier, s.d. (1849), in-8, 16 pp.060. PASCAL (Typographe). Le citoyen Pascal, Lt-Col. De la XIe légion de la Garde Nationale de Paris, à ses concitoyens de l’Isère. 20 février 1850. Vienne, Roure, in-4, 1 page.061. Comité Démocratique Central de l’Isère. Aux électeurs républicains du département. Grenoble, Maisonville, s.d., in-4, (2) pp.062. [BARRAL]. 3 documents électoraux.063. M. Dupont (de Bussac) jugé par ses œuvres. 2 mars 1850. Grenoble, Baratier, s.d., in-4, (2) pp. 064. Aux Habitants de Grenoble et du département de l’Isère, et plus particulièrement à la classe des travailleurs. Grenoble, le 7 mars 1850. Grenoble, s.d., in-4, 1 page.065. MORTILLET (Paul de). Réponse d’un cultivateur au Patriote des Alpes. Grenoble, Barnel, s.d., in-4, 1 page.066. DESSAIX (Joseph). La Vérité sur le duel qui a eu lieu près de Chambéry entre Alphonse Monod et Joseph Dessaix. Grenoble, Maisonville, 1850, in-8, 85 pp.067. BONJEAN (L. B.). Socialisme et sens commun. Paris, Le Normant, 1850, in-12, 69 pp.068. DAMBUYANT (C.). Album d’un sourd muet. La Guillotière, s.d. (1851), in-12, 23 pp.069. Deux feuilles émanant de l’Inspection des Postes de l’Isère et du procureur de la République de Grenoble datées des 3 et 4 décembre 1851 sur les événements politiques.070. MÉMOIRE pour Jean-Antoine Ferlay… contre J.-B.-M.-S. Bancel. Valence, Chenevier et Chavet, s.d. (1851), in-8, 56 pp.071. La NAPOLÉONADE, ou la plus vraie des légitimités,en deux épreuves, 1848 à 1851 (par un ancien militaire). Grenoble, 1852, 14 pp.072. CHAPUYS-MONTLAVILLE (Préfet de l’Isère). 2 circulaires aux maires, des 15 et 16 décembre 1851. Grenoble, Allier, s.d., in-4.073. TABLEAU des votes du 21 décembre, pour le département de l’Isère, par arrondissements, cantons et communes. Grenoble, Redon, s.d., 42 x 30.074. ÉLECTIONS de 1852 à Valence et à Grenoble. Ensemble de tracts et de circulaires.075. [AFFICHES ÉLECTORALES]. 3 affiches de convocation pour les élections dans la Drôme en 1851-1852. Valencce, Chenevier et Chavet, 1851-1852, 62 x 50.076. [AFFICHE]. Élection des députés au corps législatif. Arrêté relatif à la tenue des assemblées électorales. Grenoble, Allier, février 1852, 70 x 47.077. [AFFICHE]. Élection au corps législatif. Le seul candidat recommandé par le gouvernement pour l’arrondissement électoral de Grenoble, est M. Joseph Arnaud. Grenoble, Allier, février 1852, 70 x 47. Déchirure au centre avec manque.078. Aux Électeurs de l’arrondissement de Grenoble. Grenoble, le 6 février 1852. Grenoble, Redon, s.d., in-4, 1 page.079. Commission Napoléonienne. Électeur des campagnes. Grenoble, Baratier, s.d., in-8, 3 pp.080. [AFFICHE]. Vote sur le Senatus-Consulte du 7 novembre 1852 qui défère l’Empire au prince Louis-Napoléon Bonaparte sous le titre de Napoléon III, Empereur des Français. Valence, Chenevier et Chavet, 1852, 60 x 46.080 bis. BÉRARD (Préfet de l’Isère). 3 circulaires adressées aux maires, les 10 et 11 novembre 1852 et le 3 décembre 1852. 081. [AFFICHE]. Électeurs de la Drôme (appel à voter pour Louis-Napoléon). Valence, Chenevier et Chavet, 1852, 60 x 48.082. MICHAL (V.). Le Moyen de faire fortune. Grenoble, Maisonville, 1856, in-12, 52 pp.083. SAINT-ROMME (H.) A mes Juges et à mes concitoyens (contre les calomnies de napoléon Chancel). Grenoble, Maisonville, s.d. (1858), in-8, 38 pp.084. BERTRAND (Abbé I.). Journalistes et Journaux. Paris, Douniol, Valence, Favier, 1860, in-12.085. CHANCEL (Napoléon). Je ne puis me taire!! Deuxième mémoire dédié à mes concitoyens. S.l., 1862, in-8, 120 pp. Joint A mes concitoyens. Post-scriptum. 4 pp. (contre M. Saint-Romme).086. LEBLOND. Lettre d’un électeur de Grenoble à MM. les électeurs de la 1ère circonscription du département de l’Isère. Grenoble, 1865, in-8, 1863, 8 pp.087. PÉRIER (Casimir). Protestation contre les opérations électorales de la première circonscription du département de l’Isère adressée à Messieurs les membres du corps législatif. Troyes, 1863, in-8, 47 pp. 088. LETTRE d’un paysan à l’Empereur Napoléon III. Grenoble, Prudhomme, 1867, in-8, 14 pp.089. KLÉBER (Alphonse). Aux électeurs de la 2e circonscription électorale de l’Isère. S.l., 1867, in-4, 4 pp.090. BON (L.-P.). Épître première aux électeurs. Grenoble, 1867, in-8, 16 pp.091. PERACHE (J.). Le Guide de l’Électeur. Valence, Chaléat, 1869, in-16, 110-(1) pp.092. [AFFICHE]. Mensonge de la dernière heure. (Contre M. Bancel). Valence, Chenevier et Chavet, 1869, 56 x 44.093. BERGER. Mes chers compatriotes. Valence, Chenevier et Chavet, 1869, in-4, (3) pp.094. MORIN (Théodore). A mes concitoyens de la 3e circonscription électorale de la Drôme. Nyons, 1869, in-4, (3) pp.095. 1869. Election au corps législatif, 4eme circonscription de l’Isère. MÉMOIRE contre l’élection de M. Edouard Marion, ex-agent de change à Paris. Bourgoin, Moulin, 1869, in-4, 19 pp.096. ÉLECTION de M. le Vte Monier de la Sizeranne. Réfutation du Mémoire de M. Crémieux et de la protestation d’un certain nombre d’électeurs de la 2me circonscription de la Drôme. Paris, Imp. du Journal Officiel, 1869, in-4, 110 pp.097. LACOUR (Maire). Ville de Romans. Exposé sur le projet de budget pour l’exercice 1870. Romans, Bossan, 1869, in-8, 104 pp. Mouillures.098. ROUSSEL (P.-A.). Prophétie de Napoléon Ier. Discussion politique d’un maire avec son curé la veille des élections au Corps législatif. Le 11 mai 1849. Réponse de l’électeur en 1870. Valence, Berger et Dupont, 1871, 16 pp.099. MADIER-MONTJAU Aîné. Rapport sur l’instruction publique et discussion et délibération y relatives. Valence, Chenevier et Chavet, 1871, 80 pp.100. CALCHAS. Agenda des révolutionnaires et des conservateurs, dédié aux députés des comités de conciliation à l’Assemblée Nationale. Valence, Céas, s.d.(1871), 14 pp.101. [AFFICHE]. Élections du 8 février 1871. Comité de conciliation. Valence, Céas, 1871, 66 x 50.102. [AFFICHE]. Comité Conservateur Libéral. Profession de foi de M. Plan-Lacondamine. Valence, Céas, s.d., 62 x 50.103. DOSSIER sur les élections de 1871. Tracts.104. LAFOSSE (Calixte). L’Allobroge. Chants plébéiens. Romans, Rosier, 1872, in-16, 32 pp.105. DUCROS (Conseiller municipal à Romans). Prêtres et nobles. Réponse à Mgr de Ségur. Valence, Chaléat, 1872, in-12, 32 pp.106. DUCROS (J.-P.). Le Grand règne du Christ et de ses martyrs ou sa République. Valence, Chaléat, 1872, in-12, 120 pp.107. ROGUIER (Jules). Question de l’enseignement primaire. Réponse à M. Ducros. Valence, Berger & Dupont, 1872, in-8, 18 pp.108. Le GOUVERNEMENT de la Défense Nationale et le département de l’Isère. Dépêches télégraphiques officielles. Grenoble, Maisonville, 1875, in-12, 64 pp.109. RÉPONSE d’un bourgeois savoyard à la lettre d’un gentilhomme dauphinois. Au sujet du livre de M. René Maral. Grenoble, Drevet, 1876, in-12, 16 pp.110. MAUREL DE ROCHEBELLE (A.). La Conduite de Grenoble. Par un bon pèlerin. Grenoble, Dardelet, 1875, in-8.111. LETTRE d’un gentilhomme dauphinois. A Monsieur René Maral, prêtre, réfugié à Genève. Grenoble, Drevet, 1876, in-8, 15 pp.112. MAUREL DE ROCHEBELLE (A., Conseiller municipal de Meylan). Le Réveil est mort. Des lampions! Oraison funèbre du Réveil du Dauphiné. Chambéry, Bottero, 1877, in-12, 36 pp.113. MORELLET. La Vérité sur le radicalisme, le républicanisme et l’état de siège. Voies et moyens. Grenoble, 1877, in-8, 69 pp.114. DOSSIER sur les élections de 1877-1878 à Valence. Tracts et lettres autographes signées.115. CHALAMET (Dr C.). Enfants assistés. Du rétablissement des tours. Rapport présenté au Conseil Général de la Drôme. Valence, Chenevier et Pessieux, 1878, in-8, 15 pp.116. ARNAUD (A.). La Candidature de M. Vogeli. Grenoble, 1878, 12 pp.117. EYMARD-DUVERNAY (Ad.). Élections sénatoriales de l’Isère, du 5 janvier 1879. 8 pp.118. Les JÉSUITES et la propriété. Lettres grenobloises. Aux conservateurs. Grenoble, 1880, in-8, 16 pp.119. Un ŒUF de Pâques Dauphinois. Ditel et fantaisiste. Dédié à un Petit-Boutien. Par un gros-boutien. Vienne, Savigné, 1880, in-8, 30 pp.120. OBSERVATIONS sur un double projet de mairie et d’école de filles dans la commune de Voreppe. Grenoble, Maisonville, 1881, in-8, 15 pp.121. DOSSIER sur les élections municipales à Valence de 1884 à 1888. Tracts et listes électorales.122. LAURENS (Ch.). Situation politique et financière de la France. Appel à tous les citoyens indépendants! Valence, Imp. Valentinoise, 1885, in-12, 32 pp.123. FERLAY (Marius). Le Candidat malgré lui. Nouvelle historique tirée des récentes aventures politiques du vicomte de La Brunetière. Valence, Imp. Valentinoise, 1885, in-8, 56 pp.124. La LANTERNE DAUPHINOISE. Les élections dans l’Isère par Diogène Boisvert.. Journal électoral bi-hebdomadaire. Grenoble, 1889, 7 numéros brochés ensemble.125. [AFFICHE]. Les Candidats de l’Union Conservatrice aux électeurs du département de la Drôme. Valence, 1885, 44 x 31 sur papier orange.126. [AFFICHE]. Élections législatives du 4 octobre 1885. Profession de foi des candidats de l’Union Conservatrice. Valence, 1885, 84 x 60 sur papier orange.127. DOSSIER de l’Union Conservatrice. Lettres autographes signées et tracts.Joint quelques tracts politiques, documents électoraux ou municipaux et journaux de l’époque. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois deCrancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [20p.]; Lois de la République française n°133, Loi contenant des mesures pour protéger l’arrivage des grains destinés à l’approvisionnement de Paris, 12germinal de l’AnIII, [14p.]; Bulletin des lois de la république française n°69, AnIV, [16p.]; Acte d’accusation contre le représentant du peuple Drouet, Extrait des registres du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-cents, AnIV, [4p.]; Bulletin des lois de la République n°337, Arrêté des Consuls de la République, relatif aux prêtres assermentés, mariés, ou n’exerçant plus leur culte, dont la déportation aurait été ordonnée en application de la loi du 19fructidor AnV, 8frimaire AnV, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°217, Loi portant que les cousins germains peuvent être simultanément membres d’une même administration, AnVI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°302, Arrêté du Directoire exécutif, concernant le transport des poudres dans l’intérieur de la République, 1er fructidor AnVII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), 19 frimaire AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°317, Loi additionnelle à celle du 14Messidor AnVII sur l’organisation des bataillons et compagnies auxiliaires (n°3361), 21vendémiaire AnVIII, [32p.]; Bulletin des lois de la République n°20, Arrêté qui accorde aux citoyens Jacquemart et Bernard un brevet d’invention pour une fabrication de papiers peints imitant le linon-batiste, 28germinal AnVIII, [8p.]; Bulletin des lois de la République n°336, Loi concernant les tribunaux des pays infestés par les rebelles (n°3462), AnVIII, [12p.]; Bulletin des lois de la République n°303, Arrêté relatif aux Traites affectés au service des Arrondissements maritimes, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°299, Arrêté relatif au Mode d’envoi des Fonds destinés au service des Colonies, AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°265, Arrêté concernant Règlement sur l’Artillerie (n°2576), 2germinal AnXI, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°334, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°332, AnXII, [16p.]; Bulletin des lois de la République n°300, AnXII, [4p.]; Bulletin des lois n°132, Décret impérial concernant les Forçats libérés (n°2164), 17juillet 1806, [4p.]; Bulletin des lois n°393, Décret impérial qui détermine la marque des Savons (n°7258), 18septembre 1811, [8p.]; Bulletin des lois n°423, Sénatus-consulte concernant la Division de la Garde nationale et l’appel de cent Cohortes sur le premier ban (n°7745), 13mars 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°424, Décret impérial relatif à la Levée et à l’Organisation de quatre-vingt-huit Cohortes de Gardes nationales (n°7787), 14mars 1812, [24p.]; Bulletin des lois n°435, Décret impérial relatif à la Fixation du Prix des Blés, 8mai 1812, [16p.]; Bulletin des lois n°457, Décret impérial qui fixe le Droit d’entrée des mouchoirs de fil de lin blanc, brodés en fil (n°8412), 22décembre 1812, [32p.]‎

‎ 1789 et s., fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs).‎