‎Maurel Jean-Pierre‎
‎Règlement‎

‎Règlement du 16 mars 1869 sur les manoeuvres de l'infanterie - Extrait de l'ordonnance sur le service intérieur des troupes d'infanterie - Extrait par demandes et par réponses du décret du 13 octobre 1863 - Extrait de l'ordonnance sur le service des armées en campagne‎

‎Librairie militaire de J. Dumaine Relié 1870 "In-12 (9,7 x 14,5 cm), reliure pleine toile muette, ce volume contient les titres suivants reliés ensemble : 1. ""Règlement du 16 mars 1869 sur les manoeuvres de l'infanterie, Tome 1 : Bases de l'instruction. Ecole du soldat. Ecole de peloton. Pratique du tir. Ecole des tirailleurs"" (1870, 280 pages) // 2 : ""Extrait de l'ordonnance sur le service intérieur des troupes d'infanterie à l'usage des sous-officiers et caporaux"" (1871, paginé de 504 à 656) // 3. ""Extrait par demandes et par réponses du décret du 13 octobre 1863, portant règlement sur le service dans les places de guerre et villes de garnison. Extrait à l'usage des sous-officiers et caporaux des troupes à pied"" (1864, 88 pages) // 4. ""Extrait de l'ordonnance sur le service des armées en campagne à l'usage des sous-officiers et caporaux"" (1871, paginé de 740 à 813) ; mors fendus aux coiffes, traces et épidermures sur la toile, notes manuscrites au 2e plat et au faux titre du premier ouvrage, par ailleurs intérieur assez bien conservé, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Lettre du Roi pour la convocation des Etats généraux, à Versailles, le 27 avril 1789, suivie du Règlement pour l’exécution de ses Lettres de convocation aux Etats géréraux, dans sa bonne ville de Paris, & dans la Prévoté & Vicomté de Paris.60 €‎

‎ Paris : Imprimerie royale, 1789 - 8 pages en feuilles au format in-quarto (18,5x24,2cm), sur papier vergé. Les deux documents sont datés du 28 mars 1789. Exemplaire taché avec une pliure centrale sinon bon état. ‎

‎Si l’édit royal du 24 janvier 1789 établit le règlement des Etats généraux, les lettres de convocation aux États-généraux sont envoyées du 14 au 19 février (pour les pays d'État). En mars débutent les assemblées électorales de baillage et sénéchaussée ainsi que la rédaction des cahiers de doléances. Pour Paris et sa prévôté, la lettre du Roi pour la convocation des Etats généraux et le règlement des élections est publié le 28 mars. Tous nos livres sont visibles sur notre site : https://www.livrepoesie.com/‎

‎Règlement général de la cour de Parlement les chambres assemblées. Sur l'instruction des procés, taxes des voyages des parties, & la taxe des droits & salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procés exécutorial, suivant le statut & usage du pays. Du 15 mars 1672. A la suite: Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées, sur l'instruction des procés aux juridictions subalternes. Du 16 novembre 1678. A la suite: Règlement général de la cour de Parlement, les chambres assemblées. Concernant la taxe de dépens des parties, & quelques points de formalitez sur l'instruction des procez. Du 12 may 1703.‎

‎ Aix, David, 1708, 1 pleine basane d'époque, dos à nerfs, tranches jaspées, plats et dos frottés, coins émoussés. in-8 de 62(4), (2)-44 et 64 pp., ex-libris "Gautier" ; ‎

‎Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.‎

‎ Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Loi sur les communes et paroisses du 19 Mai 1894. Relié ensemble avec: Réglement concernant le Plan d’extension, les Constructions & les Trottoirs de la Ville de Bulle. Bulle, 1908, 15 p. / Règlement du 27 Mai 1890 sur la police du feu et les assurances contre les incendies. Fribourg, 1890, 86 p. / Règlement de police pour la ville de Bulle. Fribourg, 1858, 18 p. / Règlement conçernant la sanctification des Dimanches et Fêtes rière la territoire de la commune de Bulle. s.d., 3 p. / Règlement sur la police des trottoirs pour la commune de Bulle. 1891, 1 ff. dépliante / Règlement sur les artistes de passage. 1902, 1 ff. dépliante / Règlement sur l’organisation du service de sureté contre l’incendie. Bulle, 1905, 20 p. / Règlement des Foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892, 2 ff. dépl. + 2 p. / Règlement et tarif des foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892,‎

‎Fribourg, Imprimerie de l’oeuvre de Saint-Paul et autres / Bulle, Impr. commerciale, 1903, in-8°, reliure en demi-toile.‎

‎ Image disp.‎