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Routier, Charles.
Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les règles générales & particulières, tirées du texte de cette coutume & des réglemens de la cour, donnée en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois objets. Des personnes, des choses, & des actions. Il est aussi traité de la juridiction & de la compétence des juges ordinaires, tant ecclésiastiques que séculiers; de la manière de procéder à l'instruction des procès criminels des ecclésiastiques, dans le cas du délit privilegié; de l'ordre judiciaire, & de la manière de conduire une procédure pour parvenir à un jugement définitif.
Rouen, Le Boucher, 1748. In-4, plein veau époque, dos à nerfs orné de fleurons, de motifs floraux et de filets dorés, titre doré, toutes tranches rouges. Titre, 5 ff non chiffrés, 664 pp, 16 ff non chiffrés. Seconde édition, revue, corrigée et augmentée. Epidermures et frottements sur les plats, coins émoussés, coupes usées, 1 coiffe manquante, accroc à la coiffe supérieure, travaux de ver en marge en toute fin de volume, quelques rousseurs.
Reference : DEZ-7011
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