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Collectif
Rapport des Travaux de la Commission intermédiaire de Haute-Normandie, depuis le 20 décembre 1787 jusqu'au 27 juillet 1790.
Rouen, Louis Oursel, 1790. In-4 broché sous sa couverture d'attente renforcée anciennement par un papier cartonné au dos (dos de la couverture manquant). 1 f. de titre, 202 pp, 1 f. non chiffré, 7 grand tableaux dépliants, 31 pp d'adjudications passés pour les travaux de Rouen et de la généralité pour 1790, 8 grands tableaux dépliants, 1 f. d'observations. Dos manquant, intérieur plutôt frais.
Reference : DEZ-5863
Table de ce rapport : Rapport sur les travaux publics : cantonnier, indemnités, ateliers de charité, travaux d'art. Rapport sur les impositions : impositions des privilégiés pour les 6 derniers mois de 1789 et pour la contributions patriotique, vingtiemes & capitation, prestations pour les chemins, moins imposé, rapport sur le règlement. rapport sur la délivrance des mandats. rapport sur le bien public : cours gratuits d'Accouchements, épidémies, mendicité, instruction des sourds et muets, Élèves entretenus à l'école vétérinaire d'Alfort, bureau d'Encouragement.
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Rapport des travaux de la Commission Intermédiaire de Haute-Normandie, depuis le 20 décembre 1787, jusqu'au 27 juillet 1790.
Rouen, Oursel, 1790. In-4 de 202 pages, 15 grands tableaux dépliants, un feuillet d'observation sur les Vingtièmes et 29 pages d'adjudications pour les travaux des routes. Demi-basane verte de l'époque, dos à nerfs (accident à la coiffe supérieure).
Table: Rapport sur les Travaux publics (cantonniers, indemnités, ateliers de charité, travaux d'art) Rapport sur les Impositions (impositions des privilégiés pour les six derniers mois de l'année de 1789 & pour la contribution patriotique, vingtième & capitation, prestations pour les chemins, moins imposé). Rapport sur le Règlement. Rapport sur la Délivrance des Mandats. Rapport sur le Bien public (Cours gratuits d'accouchements, épidémies, mendicité, instruction des sourds et muets, élèves entretenus à l'Ecole vétérinaire d'Alfort, épizooties, bureau d'encouragement). Tableaux : Sept tableaux concernant les routes de la Généralité de Rouen, leur situation, les travaux, les adjudications. Trois tableaux sur les ouvrages d'art. Un tableau des Avances des Entrepreneurs (routes) Un tableau des impositions ordinaires de 1790. Un tableau de la Prestation des chemins. Un tableau des vingtièmes, des biens-fonds, industries, offices & droits. Résultat général de toutes ces contributions. Il présente la masse des impositions directes qui doivent être versées au Trésor public par le Département de la Seine-Inférieure. Frère.
