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ORTOLAN
Eléments de droit pénal
Pénalité - Juridictions - Procédure, Suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence, avec les données de nos statistiques criminelles, troisième édition revue et augmentée, tomes premier et second, Henri Plon Libraire-éditeur 1863.
Reference : ZNF-553
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"Eléments de droit pénal des affaires - ""Questions résolues"""
A.E.N.G.D.E./Sirey. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 87 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
Eléments de droit pénal Pénalité - Juridiction - Procédure
Plon 1863, 2 volumes in-8 reliés demi-chagrin à coins chocolat, dos à cinq nerfs et fleurons dorés, tranches supérieures dorées, 606 et 588 p. (bons exemplaires, intérieurs bien frais) Troisième édition revue et augmentée de ce traité d'un des grands juristes du XIX° siècle.
Éléments de Droit Pénal. Pénalité - Juriditions - Procédure suivant la science rationnelle, la législation positive, et la jurisprudence, avec les données de nos statistiques criminelles. Troisième Édition revue et augmentée. En 2 vols.
Paris, Henry Plon, 1863, in-8vo, 2 ff. + 606 p. + 1ff. / 2 ff. + 580 p. + 1ff., tampon “Roger Ischer, Avocat” et signature ms. “A J Martini” sur titre. reliure en d.-cuir originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Droit Pénal des Affaires : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables.
Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 200 pages envrion. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Texte dactylographié. Non daté.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Sommaire : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables. Classification Dewey : 345-Droit pénal
La Pratique policière du Droit Pénal spécial. Etude nouvelle des principales infractions du droit commun du point de vue de l'officier de police judiciaire chargé d'en réunir les éléments constitutifs.
Lyon, Editions Joannès Desvigne, 1946. Fort in-8, broché, 752 pp.
Bel exemplaire. Photos sur demande.
