‎ Robert GANZO ‎
‎Domaine‎

‎TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines‎

‎, Paris, A. Durand 1862, 3 vol. in-8, débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], XII-640/ 632/ 600p.‎

‎Ordonnance du bureau des finances, et Chambre du domaine y réunie, de la Généralité de Paris. portant que, dans le délai de trois mois, à compter du 16 février 1781, tous corps, communautés, confrairies & tous autres, si aucuns y a, ayant droit ou partie, à la propriété ou usage de l'église, dite de Saint-Michel, située Cour du Palais à Paris, seront tenus de représenter au procureur du Roi leurs titres de propriété, possession ou jouissance, pour sur iceux être statué ainsi qu'il appartiendra ; sinon, & ledit délai passé, que ladite église sera & demeurera réunie en totalité, franche & quitte de tous droits d'usage de chapelle ou tribune, au profit de qui que ce soit, au domaine du Roi. Du 16 février 1781‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 3 pp., en feuille. ‎

‎La chapelle Saint-Michel était sise dans le Palais de la Cité, et donnait sur la rue de la Barillerie (incluse désormais dans le boulevard du Palais). Elle avait donné son nom au pont Saint-Michel ; elle accueillait la confrérie des pâtissiers, ainsi que celle des sergents du guet. Après son acquisition par le domaine royal, dont notre pièce forme une des étapes, elle fut finalement détruite en 1784 pour permettre en 1787 l'élargissement et l’alignement de la rue de la Barillerie par l'architecte Pierre Desmaisons.ON JOINT les dispositions résultant de l'enquête : Ordonnance de la Chambre du domaine, qui ordonne la réunion de la chapelle de Saint-Michel, située dans l'enclos du Palais à Paris, au domaine du Roi ; la remise de partie des effets réclamés dans ladite chapelle, & la vente du surplus. Du 29 août 1781. Paris, Imprimerie royale, 1781, 6 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Economie et parenté - Leurs affinités de structure dans le domaine turc et dans le domaine arabe‎

‎Editions Mouton , Le Monte d'Outre-Mer, passé et présent - Ecole Pratique des Hautes Etudes Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1975 Book condition, Etat : Très Bon broché, sous couverture imprimée éditeur illustrée d'une photographie en noir et blanc et d'un schéma fort et grand In-8 1 vol. - 569 pages‎

‎34 figures sur planches hors-texte en noir et blanc, 2 grandes cartes dépliantes, 96 figures dans le texte, quelques tableaux 1ere édition de la thèse de Cuisenier (présentée en 1971) Contents, Chapitres : Introduction générale - 1. Le domaine turc ou l'économie et la parenté en système de ramages régulièrement sectionnés : Le domaine turc et le prototype turkmène d'organisation sociale - Invariants et variations, exemplaires du type en Anatolie centrale - Le champ des différences : Homomorphismes et hétéromorphismes dans l'organisation sociale - Le système et les opérateurs ou l'homologie des structures - 2. Le domaine arabe ou l'économie et la parenté en système de lignages à segmentation réglée : La théorie indigène savante - Position territoriale et distance structurale, statégies tribales en Tunisie septentrionale - Processus de segmentation et spéculation patrimoniale : Tactiques lignagères - La communauté domestique, la croissance et le cycle - Propos final - Annexes - Bibliographie détaillée, index et table - Jean Cuisenier, né à Paris le 9 février 1927, est professeur de philosophie, ethnologue français, spécialiste de l'ethnologie française, de l'ethnologie européenne notamment de la Roumanie, des traditions populaires, et plus particulièrement de l'architecture. Directeur pendant vingt ans du Musée des arts et traditions populaires de Paris et du Centre d'ethnologie française du C.N.R.S, il a dirigé la publication du corpus de l'architecture rurale française. Il dirige également la revue Ethnologie française. - Nommé assistant agrégé Ecole des hautes études, en Tunisie de 1954 à 1959, il soriente vers lanthropologie sous limpulsion de Raymond Aron et de Claude Lévi-Strauss. Il mène de nombreuses recherches de terrain en Tunisie et en Turquie. bel exemplaire, couverture à peine jaunie, sinon tres bon état, intérieur frais et propre‎

‎Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.‎

‎Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Registre d'administration et de comptabilité domestiques ouvert le 1er mai 1826 [jusqu'en 1843 ]. Fournit une foule de renseignements intéressants. Naturellement le détail des dépenses et recettes (recettes de 10609 francs du 1er mai 1826 au 1er mai 1827 et dépenses de 8182 francs (provisions de ménage : 1574 fr., dépenses diverses 5606 fr et toilettes et habillements : 1000 fr.) mais aussi détail du personnel et des artisans (dont "Picard fils Perruquier" dont il est "convenu qu'il me raserait et coefferait deux fois par semaine moyennant 24 fr " puis 35 fr. par an), l'inventaire de l'argenterie, etc... avec divers documents dont reçu de M De La Cuisine "pour son abonnement à la Société Philharmonique", quittance signée par Mme Monoit veuve Brenet, à son gendre Mr de la Cuisine ; comptabilité du domaine de Fontaines ; comptabilité et administration du domaine de Chaudenay ; des procès-verbaux d'infractions sur les terraines de Mme Morisot, Veuve de Henri Catherine Brenet ancien député ; L.A.S. avec deux poèmes par Mme M. d'Avot ; etc....‎

‎1 vol. in-4 reliure demi-basane, environ 200 ff. (plus de la moitié rédigés), 1826-1843‎

‎Très intéressant registre comptable d'Elisabeth Françoise de la Cuisine, détaillant recettes et dépenses de 1826 à 1843, et fournissant également une foule de renseignements intéressants. Naturellement le détail des dépenses et recettes (recettes de 10609 francs du 1er mai 1826 au 1er mai 1827 et dépenses de 8182 francs (provisions de ménage : 1574 fr., dépenses diverses 5606 fr et toilettes et habillements : 1000 fr.) mais aussi des détails sur le personnel ou les artisans (dont "Picard fils Perruquier" dont il est "convenu qu'il me raserait et coefferait deux fois par semaine moyennant 24 fr " puis 35 fr. par an), l'inventaire de l'argenterie, etc... avec divers documents dont reçu de M De La Cuisine "pour son abonnement à la Société Philharmonique", quittance signée par Mme Monoit veuve Brenet, à son gendre Mr de la Cuisine ; comptabilité du domaine de Fontaines ; comptabilité et administration du domaine de Chaudenay ; des procès-verbaux d'infractions sur les terraines de Mme Morisot, Veuve de Henri Catherine Brenet ancien député ; L.A.S. avec deux poèmes par Mme M. d'Avot ; etc.... Né à Châlons-sur-Saône et mort à Dijon, Elisabeth François de la Cuisine (1795-1874) fut président de l'Académie impériale des sciences, arts et belles-lettres de Dijon et également avocat, puis conseiller royal puis président d’Assises. La famille de La Cuisine, branche cadette d'une famille noble de Bretagne s'est fixée dans la Bresse louhannaise au XVIe siècle. Elle demeurera en Bourgogne jusqu'à son extinction par la mort sans descendance de Henry de La Cuisine. w‎