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Permis de port d'armes
Permis de port d'armes délivré à un habitant de Carpentras, département de Vaucluse. Daté du 24 fructidor an treize. Très bon Avignon An 13 1 feuillet in-4°
Reference : 9114
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Librairie Seigneur
Martine Seigneur
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Police générale du Royaume. - Département Vaucluse. Permis de port d'armes de chasse. valable pour un an
Avignon, 8 octobre 1842 document in-folio (42 x 31 cm), texte imprimé dans une bordure florale, mentions remplies manuscritement, en feuille.
Permis de port d'armes accordé par le préfet du Vaucluse au sieur Charles-Jean-François Gauttier, notaire de son état, et demeurant à Beaumes-de-Venise. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Police générale du Royaume. Permis de port d'armes de chasse. valable pour un an
Poitiers, 2 août 1832 in-folio (40,5 x31 cm), en feuille.
Formulaire pré-imprimé renseigné manuscritement.Permis accordé au nom du préfet Germain-Joseph-Marie Boullé , à Louis Mauquest Delamotte, âgé de 33 ans, demeurant au Blanc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Police générale du Royaume. Permis de port d'armes de chasse. valable pour un an
Châteauroux, 9 février 1839 in-folio (41 x 33 cm), en feuille
Formulaire pré-imprimé renseigné manuscritement.Permis accordé au nom du préfet Alphonse Lhomme de La Poinsonnière, à Louis Bouquet, âgé de 29 ans, garde particulier du comte de Béthune, et demeurant à Saint-Maur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Police générale du Royaume. Permis de port d'armes de chasse. valable pour un an
Châteauroux, 11 septembre 1845 in-folio (41 x 32 cm), en feuille.
Formulaire pré-imprimé renseigné manuscritement.Permis accordé au nom du préfet Ferdinand Leroy, à Rodolphe-Timothée Bauché, âgé de 19 ans et demeurant à Clion. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Police générale du Royaume. Permis de port d'armes de chasse. valable pour un an
Châteauroux, 25 août 1829 in-folio (40 x 30 cm), en feuille.
Formulaire pré-imprimé renseigné manuscritement.Permis accordé au nom du préfet Alexandre Gassot de Fussy, à Jean-Margueritte Perrot, âgé de 30 ans et demeurant à Levroux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
