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Aix-en-Provence
Emprunt forcé
Suite au passage des troupes autrichiennes, le maire d'Aix impose de nouveaux emprunts … En feuille Très bon Aix 1815
Reference : 14030
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Librairie Seigneur
Martine Seigneur
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Département de Vaucluse. - Commune d'Orange. Emprunt forcé de l'an 4.. Récépissé
S.l. [Orange], s.d. (1799) in-folio (53 x 42 cm), texte imprimé sur deux colonnes, renseigné manuscritement, en feuille.
Datée du 14 pluviôse an VII [2 février 1799], cette quittance divisée en 10 coupons fut délivrée par Girard, percepteur de la commune d'Orange, au citoyen Maurin et à sa soeur, pour s'être acquittés de la somme de 3 livres due au titre de l'emprunt forcé de l'an IV.La loi du 19 frimaire an IV [10 décembre 1795] avait en effet institué un emprunt forcé national d'un montant global de 60 millions de francs, et pesant sur les citoyens les plus aisés de chaque département, en général selon dix mensualités payables en assignats. La rescription de cet emprunt servit à son tour de papier-monnaie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Aanvraag tot vermindering van de bijdrage in de '' Verplichte Lening '' ( L'Emprunt forcé ) van 1 prairal année 4 ( 20 Mei 1796 ) .
.: 2. Brugge, Jan Frans Bouvy, 1796, collection of 6 documents pertaining to a request for a decrease of his contribution to a forced loan ( emprunt forcé ) imposed by the French Revolutionary Government. The plaintiff is taxed for an amount of 600 Livres. In different documents he argues that his total yearly income is barely 600 Livres and that he owns neither houses nor land. Among the documents is a printed receipt with manuscript addition stating that he paid 100 livres but that the rest will have to be paid. Poignant testimony of the harsh fiscal measures taken by the occupying French Revolutionary Government in Flanders.
Emprunt forcé de l'An V - Département de l'Escaut
Feuille Feuille (38,8 x 50,5 cm dépliée), bons pour l'emprunt forcé de l'an 5 (mais imprimé pour l'an 4 et corrigé à l'encre dans le texte principal daté du 20 Ventose, soit mars 1797) pour la commune de Lootenhulle, municipalité de Nevele, département de l'Escaut. Les bons ont une valeur de 110 livres chacun, et les bons n°1 et 2 ont été découpés et sont absents ; bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
LES CAHIERS DU BAZADAIS N° 14 - Mai 68 - Richesses archéologiques du Bazadais, Canton de Bazas - L'emprunt forcé de 1544 en Bazadais - Monuments et oeuvres d'art du Bazadais : l'église de Saint-Michel-de-la-Prade - Connaissons-nous la palombe ?
SOCIETE DES AMIS DU BAZADAIS. 1968. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 56 pages - nombreuses photos en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
SOMMAIRE : Richesses archéologiques du Bazadais, Canton de Bazas - L'emprunt forcé de 1544 en Bazadais - Monuments et oeuvres d'art du Bazadais : l'église de Saint-Michel-de-la-Prade - Connaissons-nous la palombe ? Vie de la société Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
