7 Frimaire an 10 (28 décembre 1801). En feuille Bon Avignon 1801
Reference : 14017
Librairie Seigneur
Martine Seigneur
Conforme aux usages de la profession.
Baltazar De Bezieux - Quittance des Revenus Casuels du Roy Six Sols Huit deniers, 1701 Quittance des Revenus Casuels du Roy Six Sols Huit deniers de Baltazar De Bezieux, daté du 28 décembre 1701, "La somme de 200 livres pour jouïr luy, sa veuve ou heritiers durant l'année mil sept cens deux, de la dispense des quarante jours de fondit Office, suivant la Declaration du vingt-sept aoust 1701." Dimensions : 27,8 x 21 cm État : Voir photos pour plus de détails. Nombre de pages : 1 page
[NANTES - VIN ] MR PETIT LOUIS MARCHAND DE VIN EN GROS, NANTES, RUE DE CLISSON
Reference : 28445
(1830)
nantes 1830 une page, format : 15,6 x 15 cm, sur papier vergé bleuté ligné à en-tête pré-imprimé en noir avec Marque "CONTRIBUTIONS DIRECTES" AVEC BLASON COURONNÉ "AUX ARMES ROYALES" dans un ovale gravé en noir au centre à gauche, signature manuscrite Girault, QUITTANCE N°69 - DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-INFÉRIEURE - DIRECTION DE NANTES - RECETTE PARTICULIÈRE DE NANTES :AMPLIATION DE DÉCLARATION ET LICENCE DE MARCHAND DE VIN EN GROS POUR EXERCER LA PROFESSION DANS SON DOMICILE, SITUÉ A NANTES , RUE DE CLISSON, PROMETTANT DE SE CONFORMER AUX LOIS ET RÈGLEMENTS EN VIGUEUR....IL A PAYÉ CE JOUR, LE 5 MARS 1830, LA SOMME DE CINQUANTE CINQ FRANCS TRENTE CENTIMES, POUR DROIT DE LICENCE, DONT QUITTANCE AU BUREAU DE NANTES,
Beau DOCUMENT D'EPOQUE ................... RARETE.....en trés bon état (very good condition), en trés bon état
Parchemin, de Belenglise, Quittance au trésorier de l'extraordinaire des guerre, 1695 Quittance au trésorier de l'extraordinaire des guerre, sur parchemin, daté de juillet 1695, pour la somme de 380 livres pour les appointements de Mr de Belenglise pour ses diverses qualités au sein de l'armée. Dimensions : 18,5 x 13,7 cm État : Voir photos pour plus de détails. Nombre de pages : 2 pages
Louis-Auguste d'Albert d'Ailly. Quittance autographe signée, Pension, 1732 Militaire français Quittance autographe signée de Louis-Auguste d'Albert d'Ailly, pour sa pension de 6000 livres dû en qualité de Capitaine Lieutenant de la Compagnie des Cheveux légers de la garde de 1731 au 12 janvier 1732. Dimensions : 21,9 x 27,7 cm État : Scotch au dos de la lettre et deux petits trous au lieu de la lettre avec atteinte du mot "Ordonné". Nombre de pages : 1 page Louis-Auguste d'Albert d'Ailly, 4ᵉ duc de Chaulnes, né à Saint Germain en Laye le 22 décembre 1676, mort à Paris, paroisse Saint-Sulpice, le 9 novembre 1744, est un militaire français, maréchal de France, des XVIIᵉ et XVIIIᵉ siècles.
[ MERU (OISE)] MESSIRE JEAN PELLE, CURÉ DE MÉRU (OISE) DOYEN DE BEAUMONT
Reference : 28711
MERU - OISE 1693 - 1697 un codicile de 4 pages, manuscrit a l'encre brune sur papier vergé ligné crème et filigrané , format 23 x 17,5 cm, signature du curé : Pelle curé de Méru ....... CODICILE DU TESTAMENT DE MESSIRE JEAN PELLE, CURÉ DE MÉRU (OISE) DOYEN DE BEAUMONT (OISE) 1693 + ....... JOINT UNE QUITTANCE DE LOUIS THOULMER, SIEUR DE LA CHAPADIERE : RECU DE MESSIRE JEAN PELLE CURE DE MERU , DOYEN DE BEAUMONT LA SOMME DE 200 LIVRES, DU 25 AVRIL 1697, manuscrite à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané , format : 21 x 16 cm, signé Thoulmer,
"Codicille" est une expression de la pratique notariale désignant des dispositions modifiant un testament antérieur ou contenant des précisions ou de nouvelles dispositions qui ne se trouvaient pas dans l'acte d'origine. ....... Sous tout l'Ancien Régime, la paroisse de Méru relève du doyenné de Beaumont, de l'archidiaconé de Clermont et du diocèse de Beauvais ..... BEAUX DOCUMENTS ORIGINAUX ........ RARE .... en bon état (good condition). en trés bon état