‎GUIGNOL‎
‎La Consulte‎

‎Documents Financiers [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fait par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862 [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22 janvier 1862 [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 3 décembre 1863 [On joint : ] Achille Fould : Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des rentes 4 1/2, 4% et des Obligations du Tréso [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, Séance du 24 mars 1862‎

‎8 brochures in-8 sous couv. postérieures : Documents Financiers, 70 pp. [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fit par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 77 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 21 décembre 1861, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1861, 19 pp. [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862, Typographie Panckoucke, 17 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22 janvier 1862, Typographie Panckoucke, 39 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 3 décembre 1863, Typographie Panckoucke, 16 pp. [On joint : ] Achille Fould : Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des renets 4 1/2, 4% et des Obligations du Trésor, couv. cons., Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1862, 8 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, Séance du 24 mars 1862, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 25 mars 1863, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1863, 19 pp. ‎

‎Rares réunions de 8 tirés-à-part relatifs au finances du Second Empire de 1861 à 1863. Achille Marcus Fould (1861-1867) fut Ministre des Finances de Napoléon III, du 14 novembre 1861 au 20 janvier 1867. Bon ensemble, non séparable.‎

‎[Puy-de-Dôme, Placard] Liste définitive des six cents Contribuables les plus imposés du Département du Puy-de-Dôme, formée par le Ministre des finances, en exécution de l'article 25 du Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an 10, et des articles 71, 72, 73 et 74 de l'Arrêté du Gouvernement du 19 fructidor suivant.‎

‎[Puy-de-Dôme, Placard] Liste définitive des six cents Contribuables les plus imposés du Département du Puy-de-Dôme, formée par le Ministre des finances, en exécution de l'article 25 du Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an 10, et des articles 71, 72, 73 et 74 de l'Arrêté du Gouvernement du 19 fructidor suivant. Paris, imprimerie impériale, septembre 1812. 1p in-plano (environ 51*66cm). Celle liste présente les 30 premiers plus imposés, dans l'ordre d'imposition, puis les 570 autres par ordre alphabétique. Mouillé anciennement, petits trous aux plis. Intéressant document. [88-2] ‎

‎Sénatus-consulte organique. Napoléon, par la grâce de dieu et par les constitutions de la République, Empereur des Français, à tous présens et à venir, salut: (...). ‎

‎Avignon, Imprimerie de la Préfecture du Vaucluse, 1804. In-4, 36 pp., relié plein veau moderne vert, titre doré sur le premier plat dans un encadrement d’un filet doré avec aigles royales dorées aux angles, abeille dorée sur le second plat. (mouillure claire angulaire sur les pages). Exemplaire non-rogné.‎

‎Le sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII (18 mai 1804), dit Constitution de l’an XII, est le texte qui instaure le Premier Empire. Il sera principalement amendé par le sénatus-consulte du 19 août 1807 qui viendra supprimer le Tribunat. Le Sénat conservateur le rédige à la demande du Premier consul à vie, en reprenant les grandes lignes du Consulat. Il est approuvé par plébiscite le 6 novembre 1804. Ce texte de 142 articles fondait un nouveau régime : le Premier Empire, et adaptait à ce régime les anciennes institutions. L'Empire français reste cependant une république, pour exemple les articles 53 et suivants mentionnent : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République, … de gouverner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple français. ».‎

‎Commentaire par ordre alphabétique du Sénatus-consulte du 22 avril 1863 et des lois, décrets, instructions, etc, sur la constitution de la propriété en Algérie ‎

‎Alger, Duclaux, 1867, in-8 rel. 1/2 bas. vert (16 x 24,5), XII-548p., reliure d'époque solide comportant un accroc au dos, coiffe sup. absente, intérieur très propre, marque de l'Imprimerie-librairie Marle à Constantine au verso du plat sup., ex-libris, bon état. ‎

‎Publié avec l'autorisation du Gouvernement général. L'auteur était vérificateur des Domaines, Membre d'une des Commissions administratives. Travail de codification des textes officiels relatifs au Sénatus-consulte, dont l'esprit général pouvait se résumer ainsi : "Les tribus sont déclarées propriétaires des territoires dont elles ont la jouissance permanente et traditionnelle, à quelque titre que ce soit" (Napoléon III et le "Royaume arabe"). Source documentaire importante sur la colonisation foncière en Algérie. Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎"... et voici que Jacques Blanche vient de s'y mettre - quinze ans trop tard ! Quel dommage qu'il ne m'ait pas consulté sur l'institut. Je l'aurais trouvé, car mon génie à moi, il ne faut pas le défier... Dominique jugé par Jacquot. " Immodeste lettre autographe signée de Robert de Montesquiou à Henri Lapauze concernant son dernier ouvrage‎

‎S. n. | s. l. 16 mai 1911 | 31 x 19.50 cm | 3 feuilles‎

‎Lettre autographe signée du comte dandy, 56 lignes écrites à l'encre noire sur trois feuillets, adressée à son ami et bibliographe le critique Henri Lapauze évoquant notamment une oeuvre d'Ingres en sa possession, remerciant aussi son correspondant pour ses critiques toujours lucides et bienveillantes à son égard. "16 mai 911, Cher ami, merci pour le magnifique volume, au sujet duquel je me félicite (sans trop insister...) que votre catégorique réponse de l'autre jour, sur la non-participation des non-contemporains, à votre index me permette de n'avoir pas à vous adresser le beau reproche que j'avais préparé, non sur "Phidias absent" puisqu'il y est... mais sur moi-même oublié. Quand, donc, vous en serez à l'index en vie, je suis bien sûr que, dans votre équité non moins que dans votre estime méritée vous croirez, justement, devoir faire une part à l'homme qui a publié, il y a quinze années, cet essai qu'il juge mui-même aujourd'hui, insuffisamment respectueux, à l'heure où les jeunes gens ont trouvé ce titre pour Ingres "un maître sans génie". Tout de même, je ne doute pas que, sous l'enveloppe insuffisamment libérée, du style (n'oubliez pas qu'il y a quinze ans) la documentation ne vous semble assez forte, et le jugement assez expressif, pour un temps où vous ne nous aviez pas facilité la chose, avec tant de révélations, qui sont votre gloire. Je le répète, mon cher Lapauze, le mot ne me semble pas trop fort, pour l'admirable monument, élevé par vous au génie des génies, dans votre ouvrage, si noblement animé, mieux que de la ferveur d'un compatriote, d'un concitoyen, disons le si joli titre, disons d'un "pays". Votre lecteur et ami Robert de Montesquiou. (et voici que Jacques Blanche vient de s'y mettre - quinze ans trop tard ! Quel dommage qu'il ne m'ait pas consulté sur l'institut. Je l'aurais trouvé, car mon génie à moi, il ne faut pas le défier... Dominique jugé par Jacquot. " Traces de pliures inhérentes à la mise sous pli. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎