Write to the booksellers
Vuillafans
Rente
Document manuscrit sur parchemin daté du 21 mars 1678 : Rente annuelle au profit de Claude Mayre d'Ouhans et de Jeanne Petitvisnier sur Jean Palleron de Moustier et Catherine Guignet. en feuille Très bon Vuillafans 1678
Reference : 12056
édition originale
Bookseller's contact details
Librairie Seigneur
Martine Seigneur
Payment mode
Sale conditions
Conforme aux usages de la profession.
5 book(s) with the same title
Le Bourgage de Caen - Tenure à Cens et Tenure à Rente XIè-XVè Siècles. Thèse de Doctorat présentée et soutenue le 4 Mai 1911, Paris
Paris, 1911, in-8, 521pp, broché, Quelques défauts mineurs, (cachets de bibliothèque, dos cassé, plat détachés) sinon bel exemplaire de ce rare titre! a relier! 521pp
Reference : 400082644
Œuvres complètes de Pothier Tome 5Contrat de bail à rente-traité des cheptels
Sans date. Œuvres complètes de Pothier Tome 5/ Contrat de bail à rente-traité des cheptels . Œuvres complètes de Pothier Tome 5/Contrat de bail à rente-traité des cheptels
Bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES LEVERT ET JACQUES LEROY, NOTAIRES ROYAUX A LA CELLE-SAINT-CYR + ÉTIENNE BOURGOIN SEIGNEUR AU BAILLIAGE DE CÉZY (TÉMOIN)
Reference : 25412
(1707)
BAIL A RENTE FONCIÈRE RACHETABLE, FAIT PAR MR JEAN CLAUDE LE MAIRE, ÉCUYER, CONSEILLER DU ROY, CONTROLLEUR ORDINAIRE ET VENDERESSE SUZANNE LE MAIRE, VEUVE DE MAISTRE ÉTIENNE GORON, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY A JEAN ARRESTE JARDINIER DE 15 ARPENTS, 60 CARREAUX DE TERRES, PRÉS ET VIGNES DÉSIGNÉES AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU DIT : TUOT DE LA BELLE DAME, FAIT A LA CELLE- SAINT-CYR, LE 1ER JUILLET 1707,
LA CELLE-SAINT-CYR, 1707 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 22,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris "aux armes royales" - ACTES DES NOT. XIII SOLS IV DENIERS", signature manuscrite : JACQUES LEVERT, NOTAIRE ROYAL A LA CELLE-SAINT-CYR, FAIT A LA CELLE-SAINT-CYR, LE 1ER JUILLET 1707,
BAIL A RENTE FONCIÈRE RACHETABLE, FAIT PAR MR JEAN CLAUDE LE MAIRE, ÉCUYER, CONSEILLER DU ROY, CONTROLLEUR ORDINAIRE ET VENDERESSE SUZANNE LE MAIRE, VEUVE DE MAISTRE ÉTIENNE GORON, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY A JEAN ARRESTE JARDINIER DE 15 ARPENTS, 60 CARREAUX DE TERRES, PRÉS ET VIGNES DÉSIGNÉES AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU DIT : TUOT DE LA BELLE DAME, FAIT A LA CELLE- SAINT-CYR, LE 1ER JUILLET 1707 ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JEHAN LEVESQUE, LIEUTENANT AU BAILLIAGE DE CÉZY + ANTHOINE HENRY, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLENIE DE CÉZY
Reference : 25422
(1622)
MARIE DU PUY, VEUVE DE JEAN DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE GRANDVILLIERS, NOGENT, CHEVALIER DU GUET DE LA VILLE DE PARIS, GARDE DE L'OFFICE DU GUET DE NUIT DU ROY, SEIGNEUR DE CÉZY D'UNE PART ET JEHAN PETIOT, VIGNERON DEMEURANT A VAUGUILLAIN, PAROISSE DE SAINT JULIEN DU SAULT D'AUTRE PART, BAIL A RENTE AVEC CONTRAT D'ACQUISITION DE 12 ARPENTS DE BOIS ET TAILLIS AU FINAGE DE CÉZY, LIEU-DIT LE PATIS, FAIT A CÉZY, LE 27 MAY 1622,
CEZY 1622 un document, manuscrit à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 66 x 17 cm, signature manuscrite : ANTHOINE HENRY, TABELLION, PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SCEL AUX CONTRACTS DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 27 MAY 1622,
MARIE DU PUY, VEUVE DE JEAN DE HARLAY, ÉCUYER, SEIGNEUR DE GRANDVILLIERS, NOGENT, CHEVALIER DU GUET DE LA VILLE DE PARIS, GARDE DE L'OFFICE DU GUET DE NUIT DU ROY, SEIGNEUR DE CÉZY D'UNE PART ET JEHAN PETIOT, VIGNERON DEMEURANT A VAUGUILLAIN, PAROISSE DE SAINT JULIEN DU SAULT D'AUTRE PART, BAIL A RENTE AVEC CONTRAT D'ACQUISITION DE 12 ARPENTS DE BOIS ET TAILLIS AU FINAGE DE CÉZY, LIEU-DIT LE PATIS .... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
CAMBACERES. BREVET DE RENTE ANNUELLE A UN FUSILIER DU 13è REGIMENT D'INFANTERIE DE LIGNE 1810
"34,5 X 47cm. 1810. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Brevet sur velin 34,5 X 47cm, imprimé en noir avec partie manuscrite. ""Nous, Jean Jacques Régis Cambacérès, prince et archichancelier de l'Empire, duc de Parme. Vu....la requête présentée par le procureur général du Conseil de Sceau des Titres...une dotation de 500 francs de rente à prélever sur les fonds réservés du Monte-Napoléone...reportée sur le canal du Midi...après avoir pris l'avis des membres du Conseil du Sceau des Titres, nous avons fait délivrer le présent audit Sr Jean Gilet, fusilier au Treizième Régiment d'Infanterie de Ligne pour lui servir de brevet d'investiture de ladite rente annuelle de 500 francs. Donné en notre palais le 7è jour du mois de septembre 1810. Signé Cambacérès. Cachet papier ""CONTRESCEL DU SCEAU DU TITRE"". Ecriture à l'encre pâlie et estompée, mais encore lisible. Bon état.. . . . Classification : 1700-Documents Divers"
Classification : 1700-Documents Divers
