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DANTOINE J. B.
Les regles du droit civil
Dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste Plein veau moucheté, dos à nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge; coiffe supérieure restaurée avec mors fendu sur 3 cm. Très bon Lyon Plaignard 1710 1 fort volume in-4°
Reference : 10116
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Librairie Seigneur
Martine Seigneur
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LES REGLES DU DROIT CIVIL DANS LE MEME ORDRE QU'ELLES SONT DISPOSEES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE - TRADUITES EN FRANCOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE REGLE.
CHEZ LEONARD PLAIGNARD. 1710. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 604 pages - dos à 5 nerfs - titre et caissons dorés sur le dos - quelques annotations en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
TRADUITES EN FRANCOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE REGLE ET DEUX TABLES TRES EXACTES L'UNE DE TOUS LES TEXTES DU DROIT RAPORTEZ & EXPLIQUEZ DANS CET OUVRAGE L'AUTRE DE TOUTES LES MATIERES. Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Droit civil Les obligations 19è édition Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur...
Dalloz. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire des principales regles et maximes du droit civil et canon
"Disposées par ordre alphabetique et suivies de plusieurs exemples distinctions et exceptions "ANTOINE OFFRAY A LYON 1673155 pages, reliure d'epoque plein veau format 8/12 cm, petit manque sur la coiffe superieur et inferieur, et defaut sur le plat
Ray J1*
Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les Règles générales et particulières, tirées du Texte de cette Coutume & des Réglemens de la Cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois Objets. Des Personnes, des Choses, & des Actions.Il y est aussi traité de la Juridiction & de la Compétence des Juges ordinaires, tant Ecclésiastiques que Séculiers ; de la manière de procéder à l'instruction des Procès Criminels des Ecclésiastiques, dans le cas du Délit Privilégié ; de l'ordre Judiciare, & de la manière de conduire une Procédure pour parvenir à un Jugement définitif.
1757 1 Rouen, Pierre Le Boucher, 1742, in-4° de 4 ff.n.ch. (titre, dédicace, préface) - XV - 632 pp. - 5 ff.n.ch. (table) - 1 f. de catalogue ; relié plein veau d'époque, dos 5 nerfs orné, titre or sur pièce peau, tranches rouges jaspées, gardes blanches, tampon répété de l'Ordre des avocats de Rouen ; coiffes arasées avec manques, un coins émoussé
Vignette au titre; au feuillet de dédicace le bandeau figure les armes du dédicataire, le premier Président Camus de Pontcarré. Avocat au Parlement de Rouen, Routier est mort en 1749. Outre les présents "Principes généraux du droit civil et Coutumier de la province de Normandie", on lui doit également les "Pratiques bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la province de Normandie" et plusieurs Mémoires sur procès. Frère - Manuel du bibliographe normand, II, 488.
