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DANTOINE J. B.
Les regles du droit civil
Dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste Plein veau moucheté, dos à nerfs orné, pièce de titre maroquin rouge; coiffe supérieure restaurée avec mors fendu sur 3 cm. Très bon Lyon Plaignard 1710 1 fort volume in-4°
Reference : 10116
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Librairie Seigneur
Martine Seigneur
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LES REGLES DU DROIT CIVIL DANS LE MEME ORDRE QU'ELLES SONT DISPOSEES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE - TRADUITES EN FRANCOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE REGLE.
CHEZ LEONARD PLAIGNARD. 1710. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 604 pages - dos à 5 nerfs - titre et caissons dorés sur le dos - quelques annotations en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
TRADUITES EN FRANCOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE REGLE ET DEUX TABLES TRES EXACTES L'UNE DE TOUS LES TEXTES DU DROIT RAPORTEZ & EXPLIQUEZ DANS CET OUVRAGE L'AUTRE DE TOUTES LES MATIERES. Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Droit civil Les obligations 19è édition Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur...
Dalloz. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire des principales regles et maximes du droit civil et canon
"Disposées par ordre alphabetique et suivies de plusieurs exemples distinctions et exceptions "ANTOINE OFFRAY A LYON 1673155 pages, reliure d'epoque plein veau format 8/12 cm, petit manque sur la coiffe superieur et inferieur, et defaut sur le plat
Ray J1*
Faculté de droit de Douai. Thèse pour la Licence. Droit français première partie Droit civil : Des divers modes de disposer gratuitement. Règles générales sur la forme des testaments. Deuxième partie Droit administratif. De l'effet des jugements d'expropriation ou de la cession amiable ; de la publication, de la notification et de la transcription de ces actes. Jus Romanum. De mortis causa donationibus.
Le Cateau, Lempereur, 1869. fascicule in-8, 89pp.-1f. Broché.
L'auteur est né à Saint-André en Terre-Plaine (Yonne). - Bon état.
Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie : contenant les régles générales & particuliéres, tirées du texte de cette coutume & des réglemens de la court, donnez en interprétation d’icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois objets. Des personnes, des choses, & des actions.
1748 [12], 664, [32] p., 2 vignettes, 4to, contemporary full calf, spine gilt (outer ends spine somewhat worn, one joint somewhat weak).
