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Reference : 23869
Compagnie des Chemins de Fer de la Suisse Occidentale.Lettre du Comité de Direction au Tit. Département Fédéral des Chemins de Fer et du Commerce sur le Trafic entre la Suisse et l’Italie par le Mont-Cenis. Du 30 mars 1874.
Lausanne, Georges Bridel 1874, 260x205mm, 39pages, broché. Rousseurs sur couverture.
avec 32 pages d’Annexes,
Reference : 5402
Décret de la Convention Nationale, du 29 juin 1793, l'an fécond de la République Française, qui réduit le nombre des préposés du service extérieur des Douanes, et fixe leur traitement.
1793, Gironde – in-4, 4 pp – 1 feuille.
Certifié conforme à l'exemplaire scellé du Sceau de la République, reçu par le Directoire du département de la Gironde le 25 juillet 1793, l'an 2e de la République française. Signés P. Sers, président, Fringues, secrétaire général. Excellent ex.
Département de la Loire inférieure. District de Nantes. Douanes nationales. Extrait des Registres de Délibération.
Sans lieu, Brun, (1790). In 8, 24 pp.
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Etat des bureaux proposés pour la perception des droits du nouveau tarif.
Sans lieu ni date (1791). In 4° de 28 pp. (mouillures tout du long).
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Reference : 2147505355
GRAVURE SUR ACIER 19è FRANCE PITTORESQUE CONTREBANDIERS PYRENEES CLAUSEL BAYLE
Sans date. GRAVURE SURACIER FRANCE PITTORESQUE CONTREBANDIERS DES PYRENEESMARECHAL CLAUSELBAYLE 19ème siècle Format : 26X17 5 ref :10949
Reference : 2147495054
LITHO DE BENJAMIN 19è LA CONTREBANDE AUX BARRIERES N° 2 RARE
Sans date. LITHOGRAPHIE DE BENJAMIN LA CONTREBANDE AUX BARRIERES N° 2 Les canards l'ont bien passé tire tire tire .... 19ème siècle Formatde la feuille: 32x24 Réf :3957 P RARE
Reference : 2147497568
LITHO DE BENJAMIN 19è LA CONTREBANDE AUX BARRIERES N° 7 RARE
Sans date. LITHOGRAPHIE DE BENJAMIN LA CONTREBANDE AUX BARRIERES N° 7 laissez passer la voiture de Mr le Comte.... 19ème siècle Formatde la feuille: 32x24 Réf :3959 P RARE
Reference : 27208
PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND
1793 49X38
ARCA_072 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1595 21/09/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Cambon Pons Attribution aux douanes des Matières de commerce extérieur
Reference : 28947
Réglement d’exécution pour la Loi fédérale sur les douanes du 28 juin 1893.
Bern, 1895, 205x140mm, 81pages, broché.
nombreux exemples de formulaire à la fin du volume,
TARIF GENERAL des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume sur toutes les productions et marchandises venant de l'étranger et sur celles exportées du Royaume à l'étranger.
P., Imprimerie Nationale, 1791. In 4° tire + 40 pp. + f. d'Etat des marchandises prohibées à l'entrée du Royaume.
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Reference : 27157
Union suisse des paysans. Première partie. Principes économique à l’usage de la Politique douanière suisse. Rapport du Secrétariat suisse des paysans. Enquête relative à la préparation des Traités de commerce de 1918.
Brougg, Imprimerie “Effingerhof A.-G.” 1913, 240x160mm, 72pages, broché.
Tarif général des Douanes. Traités de Commerce. DEPOSITIONS des DELEGUES de la SOCIETE des AGRICULTEURS de FRANCE devant la Commission Parlementaire du Tarif Général des Douanes.
P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Etude économique sur les tarifs de douanes. 2e édition revue et augmentée.
Guillaumin, 1860, in-8°, viii-540 pp, broché, manque angulaire au 1er plat. L'ouvrage débute par un copieux historique sur le sujet qui va de Colbert à 1860. L'auteur était directeur des douanes à Bordeaux.
Étude économique sur les tarifs de douanes.
Paris, Guillaumin, 1859 in-8, [2] ff. n. ch., II pp., 448 pp., demi-chagrin bouteille, dos à nerfs orné de filets à froid, armes en pied Légères traces rouges sur la gouttière. Début de fente aux mors. (Ganard).
Édition originale de ce plaidoyer très argumenté techniquement contre le protectionnisme encore dominant.Léon Amé (1808-1892), "vrai et grand douanier" selon les définitives paroles de Jacques Pallain, était entré dans l’administration en 1823 comme matelot à demi-solde, et avait gravi tous les échelons jusqu'à devenir en 1869 directeur général des douanes. Il était un partisan ouvert du libéralisme, ce qui est un peu scier la branche sur laquelle il avait construit sa carrière.Envoi autographe de l'auteur au marquis de Lagrange, sénateur. Il s'agit d'Édouard Lelièvre de La Grange (1796-1876), homme politique depuis 1834 et sénateur de l'Empire depuis 1852. Il fit pousser ses armes dorées en queue du dos.
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Marins et Navires.
EDISCOPE. Non daté. In-4. Cartonné. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 69 pages. Nombreux dessins et photos en noir et blanc, bicolores et en couleurs dans le texte et hors-texte. 2nd plat de couverture mouilluré. Tranches en pied des plats, frottées.. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes
"Collection ""L'Homme et son aventure N°3"". Préface de Pierre Lacroix. Classification Dewey : 382.7-Douanes"
Que sais-je? N° 846 Les douanes
Presses Universitaires de France. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 382.7-Douanes
BENDRIHEM DANIELLE / PEYROL PIERRE-ANDRE
Reference : R200032814
(1997)
ISBN : 2840370646
AGENT DE CONSTATATION DES DOUANES - PREPARATION AU CONCOURS.
AMELOT. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages.. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes
Classification Dewey : 382.7-Douanes
L'infraction de contrebande terrestre. Etude de droit pénal spécial douanier.
P., Librairies Techniques, 1959, in 8° broché, 309 pages, non coupé.
Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le 20 mai 1957 à l'Université de Paris. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux titre. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Le droit douanier, Régime des opérations de commerce international en France et dans la C.E.E., préface de F.X. Ortoli, 2e édition revue et augmentée
Paris, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981 - in-8, 526 pp. - rel. carton orange
très bel ex.
LES REGIMES DOUANIERES (législation douanière et traités de commerce)
LIBRAIRIE ARMAND COLIN. 1910. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 320 pages. 1er et 2e plat détaché de l'ouvrage. Manque dos.. . . . Classification Dewey : 382.7-Douanes
Classification Dewey : 382.7-Douanes
L.A.S. à son cher collègue (Barante)
S.l.n.d. , 3 pp. bi-feuillet in-folio, apostille.
L'ancien député conventionnel, maintenant Pair de France, défend la cause de son fils, dont les affaires, suite à son déménagement, ont été consignées par les douanes : "Mon fils, préfet du département de la Charente, ayant été déplacé fort injustement, s'est hâté de quitter Angoulême pour revenir à Paris ; et il a chargé son secrétaire d'embaler et de lui expédier ici toutes les choses qui lui appartenaient dans le domicile qu'il quittait (...). Cette expédition (...) a été (faite) fort négligemment. Il s'en est ensuivi l'envoi par un roulier de 13 caisses ou malles contenant du linge, des habits, des meubles, beaucoup de livres, et enfin quelques bouteilles de vin ou d'eau de vie et cinq jambons (...). Le roulier n'a pas déclaré le vin ni les jambons, il n'a même rien déclaré (...). Mon cher collègue, il peut se faire qu'il y ait irrégularité dans la conduite du roulier et dans celle de l'expéditionnaire, mais on ne peut supposer à mon fils propriétaire de ces objets, l'envie de fraude (...)." Il demande justice et réparation avec d'ajouter en p.s. : "Cette affaire s'est passée à la barrière de Montrouge autrement dit sur la route d'Orléans."Fils de l'ancien conventionnel de l'ardèche et Pair de France, François-Antoine Boissy d'Anglas (1784-1850) était entré très jeune dans l'administration, sous-préfet des Andelys en août 1805, préfet de la Charente en 1810, baron d'Empire, maitre des requêtes au Conseil d'Etat en mars 1815. Entré à la chambre des Pairs à titre héréditaire en 1826, il fit partie des modérés, accepta la Monarcie de Juillet.
Phone number : 33 01 43 26 71 17
L'administration des douanes en France sous l'Ancien Régime.
Couverture souple. Broché. 212 pages.
Livre. Edité par l'Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1976.
Confessions d'un fraudeur flamand.
Steenvoorde, Foyer culturel de l'Houtland, 1996, in-8°, 181 pp, nombreuses photos dans le texte, 2 cartes, broché, couv. illustrée, bon état. Peu courant
Naître au Mont des Cats, en Flandre française, à quelques portées de fusil de la frontière franco-belge, et déjà on est fraudeur, de père en fils, taillé pour le «métier», comment échapper à son destin ? Albert Capoen, vif et sympathique flamand de l'Houtland, le Pays au Bois, travailleur acharné et infatigable, est de cette trempe. Durant 25 ans il a «importé», ou «exporté», toute sortes de marchandises, sur son échine, sans jamais se faire prendre par les douaniers...
