13 books for « la police du roulage »Edit

‎Gendarmerie impériale. - Compagnie de Seine-et-Marne. - Arrondissement de Meaux. Procès-verbal constatant contravention à la police du roulage. (monté et endormi dans sa voiture) commise par Rebblinger (Jacques), m[archan]d des quatre saisons, d[emeuran]t à Pantin (Seine)‎

‎Meaux, 2 juin 1862 in-folio, en feuille. ‎

‎Formulaire pré-imprimé renseigné manuscritement.Le procès-verbal est dressé par le gendarme à cheval Diebold Schoenenberger : "Étant de service au chemin de fer, et passant dans la rue Saint-Nicolas, avons aperçu à cent mètres environ avant nous une voiture chargée de légumes, attelée d'un cheval qui marchait tantôt à droite, tantôt à gauche de la rue comme s'il n'y avait pas de conducteur (...). Nous sommes approchés de lui [le conducteur], alors il s'est réveillé et sur notre interpellation il a déclaré se nommer Rebblinger, âgé de 49 ans (...)".Cela contrevenait à l'article 14 du Décret portant règlement sur la police du roulage et des messageries publiques du 10 août 1852 (on dirait aujourd'hui : circulation automobile). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage. ‎

‎Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954 in-8, 206 pages, 1 f. volant en couleurs avec panneaux de signalisation. Broché, couverture jaunie avec petites déchirures, coins emoussés, bon état dans l'ensemble. Commentaires sur le règlement du roulage du 8 avril 1954.‎

‎Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage. (Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954) [M.C.: Belgique, droit, code de la route, locomotion]‎

‎L'ILLUSTRATION JOURNAL UNIVERSEL N° 62 - Ber ton. Portrait. — Histoire de la Semaine. — Procédé Boul-liel (5e article). Gravure. — Police de Roulage. Rouleau compresseur pour l’empierrement des routes. — Salon de 1844. (6e article. ) Sculpture et ....‎

‎Au bureau du journal. 4 mai 1844. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages environ illustrées de nombreuses gravures en noir et blanc - Paginées de 146 à 160. . . . Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon‎

‎SOMMAIRE : Berton. Portrait. — Histoire de la Semaine. — Procédé Boulliel (5e article). Gravure. — Police de Roulage. Rouleau compresseur pour l’empierrement des routes. — Salon de 1844. (6e article. ) Sculpture et architecture. Velléda, statue par M. Maindron; Adélaïde Kemble, statue par M. Dantan jeune; Petite Paysanne bretonne, statue par M. Grass; le Christ, statue par M. FJusson ; Maître-Autel, Dais et Bannière pour Notre-Dime, par M. A. Couder. — Le Dernier des Commis Voyageurs, roman par M. XXX. Chapitre VI. Le capitaine Poussepain. — Courrier de Paris. Concert des Tuileries le 1er mai; le jeune Ducrow au Cirque-Olympique; Pas styrien dansé par M. Cinezetli et mademoiselle Adélaïde; Vue intérieure d’une Galerie de l’Exposition. — Académie des Sciences. Compte rendu des travaux pendant le dernier trimestre de 1843 et le premier trimestre de 1844. Trois Gravures. — Lettre d’un Voyageur allemand sur la mer Noire. — line Soirée orientale à Paris. Une scène de l’Ours et le Pacha; Pas de l’Ours ; la Polka; Pas de Homards. — Publications illustrées. La Nouvelle Héloïse. Cinq Gravures. — Bulletin bibliographique. — Annonces. — Les Hannetons. Deux Caricatures par ürandville. — Correspondance. — Problème d’Ecbecs. — Bébus. Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon‎

‎LE GUIDE-PRATIQUE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT, contenant: un traité des actes sous signature privée; la loi sur les attributions des conseils municipaux; la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique; le texte de la loi sur les vices rédibitoires des animaux; une instruction sur les mesures relatives aux chaudières à vapeur: le titre XVIII du code civil sur les privilèges et les hypotèques; le titre VIII du code du commerce, sur les lettres de change et billets à ordre; les lois sur la compétence des juges de paix et des tribunaux de première instance; le tarif des honoraires des avocats, avoués, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.; les lois sur l'absence militaire et sur les établissemens dangereux, incommodes ou insalubres; les décisions et arréts des diverses cours sur la matière, précédés ou suivi d'observations; une instruction détaillée sur les rapports du public avec l'administrations des Postes; le tarif des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypotèques; les lois sur la police du roulage, les chemins de fer et les chemins vicinaux; les lois sur les brevets d'invention et sur les sociétés commerciales; les lois sur les mines et carrières, les canaux et les eaux; la loi sur la police de la chasse et sur la pêche fluviale; des formules de toute espèce de convention ; suivi du GUIDE DU PATENTABLE;contient: INSTRUCTION SUR LES MESURES DE PRECAUTION HABITUELLES A OBSERVER DANS L'EMPLOI DES CHAUDIERES A VAPEUR ETABLIES A DEMEURE, par Jean-Baptiste Teste.‎

‎ Nyons, chez Gros, 1851, 1843, 1846, 1 demi basane à coins, dos orné, petit manque sur 1 mors ; in-8 de 552, 14 et 72 pp., quelques rousseurs sur les 4 premiers feuillets ; ‎

‎Louis Gros était libraire imprimeur à Nyons (Drome).Jean-Baptiste Teste, né à Bagnols sur Cèze, était ministre des Travaux Publics. ‎

‎Recueil des Actes Administratifs, n°13 - Préfecture de la Gironde : Police du roulage - Police de la pêche - Itinéraire du Comté d'achat ...‎

‎IMPRIMERIE ADMINIS. RAGOT. Avril 1874. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 8 pages, paginées de 101 à 108. . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎ Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine‎

‎L'Echo Bayeusain n°37, 43ème année : Les Balkans, Schumla - Police du Roulage ...‎

‎TYP. DE DUVANT. 9 mai 1854. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Journal de 4 pages. Tampons-Fiscaux.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎Feuille politique, judiciaire, commerciale, agricole, industrielle, littéraire, d'annonces et d'avis divers de la Ville et de l'Arrondissement de Bayeux. Classification Dewey : 70.1-Journaux‎

‎LOIS SUR LA POLICE DU ROULAGE ET DES MESSAGERIES PUBLIQUES‎

‎HENRI CHARLES LAVAUZELLE. 1897. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la compétence du conseil de préfecture en matière de police du roulage et des messageries publiques (Loi des 12-30 avril et 30 mai 1851).‎

‎Lille Imprimerie L. Danel 1854 1 vol. relié gr. in-8, demi-veau glacé fauve, dos à nerfs, caissons ornés à la grotesque, pièce de titre de maroquin rouge, tranches mouchetées, 90 pp. Edition originale, avec un envoi de l'auteur, de cette étude de droit adminstratif sur la circulation routière. Relié à la suite, du même : "Essai sur la procédure en matière contentieuse devant les conseils de la préfecture" (Lille, Danel, 1855, 147 pp.). Fine reliure de l'époque avec ex-libris gravé. Mors un peu frottés, sinon bon état.‎

‎Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui proroge pendant cinq années, l'attribution donnée aux sieurs intendants & commissaires départis dans les provinces & généralités du royaume, par l'arrêt du 7 avril 1771, concernant la police du roulage. DU 8 juillet 1775.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1775. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎La police du roulage‎

‎ Publication à compte d'auteur (Paris, 1953), broché, 167 pages+10 pages de table alphabétique des matières, photos noir et blanc dans le texte, très bon état‎

‎Textes et jurisprudence de la route L'auteur est docteur en droit ‎

‎Code de Police et d'Administration de la ville de Grenoble contenant : Les lois, ordonnances, décrets et arrêtés portant règlement général sur la Police, la Voirie, l'Abattoir, l'Octroi, le Roulage, le Théâtre, les Promenades, la Salubrité publique, etc. Nouvelle édition publiées sous l'administration de M. le Dr Auguste Gaché, Maire de la Ville, par B. GIROUD.‎

‎ Grenoble, Breynat, 1892, fort in 8° relié demi-toile noire, XVI-1270 pages ; petits défauts dusage au cartonnage. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Le Nouveau Code de la Route - Texte et commentaire des règlementations en vigueur sur la police de la circulation et du roulage ‎

‎Cartes Taride, 1923, in-12 br. (11 x 17), XII-267 p., figures in-fine, tableaux, bon état. ‎

6 Images

‎Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎Le Nouveau Code de la Route. Texte et commentaire des règlements en vigueur sur la police de la circulation et du roulage.‎

‎CARTES TARIDE. 1928. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. XII + 267 pages.. . . . Classification Dewey : 629.2-Automobile‎

‎ Classification Dewey : 629.2-Automobile‎