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Instruction de l'Assemblée Nationale. sur les fonctions des assemblées administratives
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 66 pp., broché, couv muette postérieure
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Proclamation du roi. sur une instruction de l'Assemblée nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives
À Nevers, de l'imprimerie de la Veuve Le Febvre, 1790 petit in-4, 56 pp., broché sous ficelle.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Instruction de l'Assemblée nationale. sur les fonctions des assemblées administratives. Du 12 août 1790
S.l.n.d. (1790) in-8, 66 pp., dérelié.
Long exposé précisant le rôle des assemblées de département, de district et de canton, mises en place par le décret du 22 décembre 1789. Il se caractérise par une confusion complète des fonctions : délibérative, juridictionnelle et exécutive, allègrement empilées. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Proclamation du roi. sur une instruction de l'Assemblée Nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 58 pp., vignette.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Proclamation du roi, sur une instruction de l'Assemblée nationale concernant les fonctions des assemblées administratives. (Sept chapitres : 1, des objets constitutionnels; 2, des finances; 3, des droits féodaux; 4, des domaines et bois; 5, de l'aliénation des domaines féodaux; 6, de l'agriculture et du commerce; 7, de la mendicité, des hôpitaux et des prisons.
Couverture souple. 56 pages cousues ensemble, sans couverture. Légèrement défraîchi. Première page tachée.
Livre. En-tête gravé. A Rodez, de l'imprimerie de Marin Devic (Collection : Proclamation du Roi du 20 août 1790), 1790.
