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10 books for « constitution lois org... »Edit
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Constitution - Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics (Edition mise à jour au 30 septembre 1961) - N°1119
Journaux Officiels. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 125 pages. Quelques passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte. Plats passés. Mors fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Constitution - Lois Organiques et Ordonnances relatives aux Pouvoirs publics. N°1119
JOURNAUX OFFICIELS. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 145 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
N°1119-1 / constitution - Lois organiques et ordonnances relatives aux Pouvoirs publics -
Journaux officiels. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 140 pages. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Edition mise à jour au 30 novembre 1960 Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
CONSTITUTION, LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS, N° 1119, 1970
Journaux Officiels. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 153 pages. Mouillures sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Constitution. Président de la République et Gouvernement. Parlement... Classification Dewey : 320-Science politique
Reference : 300000027
Constitution: lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics n?1119
Gnrique Broch D'occasion bon tat 26/03/2021 150 pages
CONSTITUTION - LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS - N°1119
JOURNAUX OFFICIELS. 1968. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 153 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Brochure n°1119 - Suppléments n°1-2-3-4 - Constitution Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics -
Journaux officiels. 11-1992. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXIV + 233 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Sup 1: Loi n°92-1336 du 16 décembre 1992 (art. 276,277 et 373). sup 2: Loi 93-1 du 4 janvier 1993 (art.25) - Sup 3: Loi constitutionnele n°93-952 du 27 juillet 1993 - Sup 4: Loi organique 93-1252 du 23 novembre 1993. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Constitution - lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics N°1119
Journaux officiels 1971 in8. 1971. Broché.
Bon état général jauni
Constitution - ordonnances portant lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics n°1119 - 1959
Imprimerie des journaux officiels 1959 in8. 1959. Broché.
intérieur propre accroc en bas du dos intérieur propre
