522 books for « conseil au roi »Edit

‎Etude historique sur le Conseil du Roi - Introduction à l'Inventaire des Arrêts du Conseil d'EtatI) Divisions et démenbrements du conseil (Division du conseil en 3 corps : Parlement, Chambre des Comptes et Grand Conseil - Le Conseil étroit et le Conseil du mois de Philippe V, le Conseil secret de Philippe VI - Le Grand conseil de la justice - Le Conseil des affaires - Le conseil Privé ou des Parties - Le Conseil des FinancesII) Composition et attribution du Conseil : Du choix des Conseillers - Du nombre, de la qualité, de la réception et des privilèges des Conseillers du Roi - Les Officiers du conseil, Les Séances - Les attributions du Conseil - - Les Ecritures du Conseil - Les Archives anciennes du Conseil)‎

‎ Paris, Imprimerie nationale, 1886. - Grand in-4, 32 x 25 cm - Broché - CXLVIII-(2) - Exemplaire non coupé. - Très bon état, Très bon exemplaire. Envoi manuscrit au Marquis de Beaucourt‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Revue d'histoire moderne - nouvelle série - n° 29 - Etudes sur l'histoire administrative et sociale de l'ancien régime, Le conseil du roi sous Louis XIII par G. Pages, Le fonctionnement du conseil du roi Louis XVI explique par l'un de ses secrétaires, B.F‎

‎Librairie Félix Alcan. Sept-Dec 1937. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Pliures. Paginé de 293 à 520. Premier plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎Sommaire : Etudes sur l'histoire administrative et sociale de l'ancien régime, Le conseil du roi sous Louis XIII par G. Pages, Le fonctionnement du conseil du roi Louis XVI explique par l'un de ses secrétaires, B.F. Balzac par M. Bouteron, Les subdelegues des intendants jusqu'a leur érection en titre d'office par J. Ricommard, Notes sur les subdélégués généraux et subdélégués de l'intendance de Bretagne au XVIIIe siècle par H. Freville Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎Droit -Législation: I) Exposé des machinations ourdies par le sieur Romain, Limonadier du Café des Mille-colonnes, assisté des sieurs Brachet-Ferrières, soi-disant avocat, Et Nicolas-François Georges, Jurisconsulte prétendu, Et de la Soeur Grise de l'Hôtel-Dieu, Manon Moin, Pour surprendre la Religion des Magistrats, Et obtenir un ordre de réclusion contre la demoiselle Madeleine-Rosalie Thourein, ci-devant demoiselle de Comptoir au Café des Mille-Colonnes; par Maître Jourdain, Ancien avocat au Conseil du Roi, Membre du Conseil de Famille convoqué le 8 janvier 1818 par devant le juge de Paix, Monsieur Colmet de Sancerre, à la requête du sieur Brachet-Ferrières.II) Plaidoyer de M. Marchangy, Substitut de M. le Procureur Impérial du Tribunal de 1 ère Instance du Département de la Seine, Prononcé le 16 Novembre 1811, dans la cause entre le sieur Prudhomme, editeur du dicionnaire Universel, et les frèresMichaud, editeurs de la Biographie universelle - Question de contre-façon. III) Plaidoyer de M. Marchangy, Avocat-Général à la Cour royale de Paris, prononcé le 29 août 1822, devant la cour d'Assises de la Seine, dans la conspiration de La Rochelle.IV) Madame Manson expliquée ou Réfutation de ses mémoires - 4 ouvrages reliés.‎

‎ 1/2 Reliure basane - Dos lisse havane à filets dorés - accroc à la coiffe supérieureI) 1818 - PARIS, Imp. A. Beraud - Frontispice gravure de Madeleine-Rosalie Thourein - 55 Pages II) 1811- PARIS, Imp. L.G. Michaud - 32 Pages.III) 1822 - PARIS, Chez A. Boucher - 241 Pages.IV) 182. -XIV-89 pages.Légères traces de mouillures en page de titre- Bon exemplaire‎

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‎L'HOMME AU LATIN OU LA DESTINÉE DES SAVANTS, histoire sans vraisemblance. Relié à la suite: REQUÊTE AU CONSEIL DU ROI, Pour Me Linguet, avocat. Contre les arrêts du Parlement de Paris, des 29 mars & 4 février 1775 ‎

‎Paris Chez John Nourse 1769 in 12 (18x11) 1 volume reliure demi basane fauve à coins, dos lisse, pièce de titre de cuir rouge, tranches teintées rouge, lettres mêlées JF dorés au centre du plat supérieur, 110 pages, ex-libris illustré gravé par L. Montégut. Louis-Pierre Siret, Evreux 1745 - Vitry-sur-Seine 1797, grammairien et philologue français. Relié à la suite: REQUÊTE AU CONSEIL DU ROI, Pour Me Linguet, avocat. Contre les arrêts du Parlement de Paris, des 29 mars & 4 février 1775 (sl, nd) 134 pages. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Inventaire des arrêts du Conseil du Roi, janvier-février 1740.‎

‎ P., Sirey, 1940 gr. in-8°, 266 pp, index, broché, bon état‎

‎"Cet inventaire porte sur 179 arrêts rendus en présence du roi et 272 rendus hors de sa présence, d'après les textes de la série E des Archives Nationales, et est complété par le recours à quelques autres recueils. Dans son Introduction, l'auteur souligne l'intérêt de quelques-uns des documents inventoriés (particulièrement en ce qui concerne la fabrique des étoffes et la succession de John Law) et a cru utile, étant donné que plusieurs des arrêts considérés ont été rendus sur avis des députés du Commerce, d'étudier l'histoire et le fonctionnement du Conseil et du Bureau du Commerce. Un double index permet de retrouver les arrêts intéressants." (Revue Historique, 1943) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Recueil des déclarations, édits, lettres patentes et arrets du conseil du roi. enregistrés au parlement de Dijon, depuis 1666 jusqu'en 1780‎

‎A Dijon, Ressayre, Causse, 1689-(1781) 17 vol. in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs (reliure de l'époque). Épidermures sur les plats. Accrocs sur certains dos. Pièces de titres parfois abîmées. Qqs rousseurs et mouillures. Il manque les pages de titre des tomes I et III. Petites galeries de vers sur quelques plats, au tome V, elles sont aussi dans l'ouvrage avec atteinte au texte. Au tome XII, l'année 1751 manquait, elle a été remplacée par une copie manuscrite.‎

‎Collection complète pour la période comprise entre 1689 et 1780.Notre exemplaire comprend aussi :- Recueil de suplement d'édits, déclarations & arrêts du conseil, qui ont été omis dans les recueils, qu'on a imprimés depuis 1666 jusques en 1710. A Dijon, Ressayre, 1710.- Table générale alphabétique et abrégée des édits, déclarations, lettres-patentes, ordonnances, réglemens & arrêts du conseil imprimés à Dijon depuis 1666, jusques & compris 1735. A Dijon, chez Marteret, 1738.- Table alphabétique et chronologique des édits, déclarations & lettres-patentes enregistrés, & des arrêts de réglement & notables rendus au parlement de Bourgogne. Par un avocat au même parlement. A Dijon, chez Causse, 1780.Ex-libris de Champs. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêt du conseil du roi [Charles IX] autorisant François de Seyssel, baron d'Aix, à n'accepter que sous bénéfice d'inventaire, la succession de son frère, Charles de Seyssel.‎

‎ 1570 20 oct. 1570, doc. parch. in-4, oblong. ‎

‎Cet arrêt autorise François de Seyssel baron d'Aix, gentilhomme de la chambre du Roi Charles IX à n'accepter que sous bénéfice d'inventaire la succession de son frère, Charles de Seyssel, baron d'Aix et capitaine de cinquante hommes d'armes des ordonnances, décédé depuis un an. Francois de Seyssel, Marié à Marguerite de Monteynard, Gouverneur du château de Pont-d'Ain, Commandant d'une compagnie de gens d'armes pour l'empereur Charles Quint, Gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi François Ier, Page du Roi François Ier. Gironné d'or et d'azur de huit pièces. Bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €) ‎

‎LETTRE DE MONSIEUR DE *** A MONSIEUR DE *** Sur les Entreprises du Grand-Conseil. / LETTRE A MONSEIGNEUR LE PROCUREUR GENERAL ET A MESSIEURS LES CONSEILLERS DU GRAND-CONSEIL DU ROI. / LETTRE A M. ANGRAN D'ALLERAY.‎

‎[RECUEIL Affaires du temps], Europe, sans mention d'éditeur, 1756, in-12 broché, sans couverture, débroché, 89 pp; 48 pp; 8 pp. BON ETAT‎

‎Du conseil du Roi au Conseil d'Etat : Le Comité contentieux des départements (9 août 1789 - 27 avril 1791)‎

‎PUF, 1972 Format : 24/15. Pages : 300. Envoi de l'auteur au professeur Ourliac. Bon état intérieur, couverture défraîchie.‎

‎Du Conseil du Roi a Conseil d'Etat: Le Comité Contentieux des Départements, 9 Aout 1789 - 27 Avril 1791. t.4 seul‎

‎Paris, PUF, 1972, in-8, 300pp, broché, Très bel exemplaire 300pp ‎

‎Du Conseil du Roi au Conseil d'Etat : Le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791) - Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers, Tome 4‎

‎PUF. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 300 pages. Mors fendus en coiffes.. . . . Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎Préface de René Filhol. Classification Dewey : 944.041-Histoire de France de 1789 à 1804‎

‎ETRENNES royales de France, pour l'année 1820. Contenant les principales puissances de l'Europe, les ministres, les maisons du roi et de la famille royale, le conseil du roi, les conseillers d'état, les pairs de France, la chambre des députés, etc‎

‎Paris, Chez Demoraine et Thebaud, s.d. in-16, 128 pp., 3 planches en frontispice (dont 1 plan de Paris, 2 cartes), broché, papier fantaisie. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE GEOGRAPHE MANUEL Contenant la description de tous les pays du monde, leurs qualités, leur climat, le caractère de leurs habitants, leurs villes capitales, avec leurs distances de Paris, & des routes qui y mènent, tant par terre que par mer; les Changes et les Monnoies étrangères évaluées en Livres Tournois de France, d'après les effais & prix fixés par le Tarif du 15 mai 1773, ordonné par Arrèt du Conseil du Roi du 15 septembre 1771; la manière de tenir les Ecritures de chaque Nation ; la réduction de toutes les espèces au pied courant de France, de la Livre & des poids des différens Pays à ceux de Paris ; les différentes mesures ets..Nouvelle éditions avec des Cartes Géographiques.‎

‎ 1782 Paris Couturier Fils et Onfroy Libraire 1782 Un volume in°12 reliure plein veau, dos à nerfs, titres et caissons doré avec décor floral viij + 484 pages avec 6 cartes dépliantes in-fine LR11‎

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‎ quelques défauts (manque de cuir à la reliure, ancienne auréole d'humidité sur la page de garde) N'hésitez pas à nous mettre dans vos favoris. Vous serez ainsi tenu au courant de nos nouveautés ‎

‎Archives Nationales. Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV. (arrêts en commandement). Inventaire analytique. I. 1715-1720. II. 1721-1723‎

‎Paris, S.E.V.P.E.N., Archives Nationales, 1968 - 1974 2 vol. in-4, XVII-442 pp. et X-347 pp., percaline bordeaux à la Bradel (reliure de l'éditeur) pour le tome I, broché pour le tome II. Traces blanches sur la reliure du tome I, taches sur la couverture du tome II. Un coin abîmé au tome I.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XIV. Inventaire analytique des arrêts en commandement. Avant-propos par Jean Favier.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1976; in-4, XI-365 pp., index, broché. ‎

‎Tome I seul : Du 20 mai 1643 au 8 mars 1661. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎[Épizootie]. BERTIN (Henri Léonard Jean Baptiste). Arrêt du Conseil du roi, concernant les précautions à prendre pour éviter la communication des maladies épidémique sur les bestiaux. Du 31 janvier 1771. ‎

‎Paris, De l’imprimerie royale, 1774. 1 vol. In-8 broché de 7 pp. ‎

‎Au mois de mai 1774, la Peste bovine fit son apparition à la surprise générale dans le sud-ouest du royaume, sans que la moindre contamination terrestre ait pu être évoquée. Édicté au moment où la maladie avait commencé ses dégâts dans le nord du royaume, cet Arrêt aurait suffi, s’il avait été appliqué à temps et en toute rigueur, à tuer la contagion dans l’oeuf, bien que les mesures imposées se soient bornées à l’isolement sans évoquer l’abattage. Mais l’intendant de Bayonne suivit scrupuleusement les recommandations du ministre chargé de l’agriculture, Henri-Léonard Bertin. Homme éclairé et consciencieux, il résidait à Versailles, certainement trop loin pour appréhender l’urgence des mesures à prendre. Il était avant tout soucieux de ne pas entraver inutilement le commerce et insistait sur la précaution d’établir sûrement la nature contagieuse du mal avant d’appliquer l’Arrêt. Après les tergiversations catastrophiques de l’intendant de Bayonne, les intendants d’Auch et de Bordeaux, surpris fin juin par l’invasion de leurs généralités, le publient et appliquent trop tardivement les mesures. (François Vallat, Félix Vicq d’Azyr et l’épizootie de 1774-1776. Bull.Soc.Hist.Méd.Sci.Vét., 2007, 7 : 127-140). ‎

‎LE COMITE CONTENTIEUX DES FINANCES PPRES LE CONSEIL DU ROI (1777-1791)‎

‎Société d'impression typographiques 322 pages in8. Sans date. Broché. 322 pages. Chaque maison cache un secret les murs ont des oreilles mais la bouche cousue. Il faut poser longtemps la joue contre leur sein comme un docteur fiévreux pour les entendre respirer. A Dun-le-Palestel dans la Creuse la maison de famille du narrateur en a si gros sur le c?ur et tant à dire qu'on va la confesser pièce après pièce l'écouter se raconter souvenirs dérangés vérités arrangées les choses et les gens tels qu'ils furent les échos et les ombres qu'il en reste. Elle finira bien par lâcher cequ'elle sait. Elle sait l'histoire d'un père qui lui avait choisi de se taire‎

‎french édition - l'article peut présenter de légères marques de stockage mais aucune marque de lecture et du reste en très bon état. Envoi rapide et soigné dans enveloppe à bulles depuis France‎

‎Le Conseil du Roi de Louis XII à la Révolution.‎

‎Paris, P.U.F., 1970 in-8, 378 pp., index, biblio., broché. Dos et une partie de la couverture brunis.‎

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‎NOUVEAU CONSEIL AU ROI PAR UN PALEFRENIER DE SON MANÈGE.‎

‎ 1789 -in-8 broché un volume, plaquette brochée sans couverture in-octavo (21 x 13,7 cm), dos muet, toutes tranches non-rognées, sans illustrations (no illustration), mouillure claire ancienne en haut de page, 17 pages, [S.l.] : [s.n.], [ca 1789], ‎

‎PAMPHLET RARE......... en Bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the light defect indicated). bon état ‎

‎Arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XVI. Inventaire analytique des arrêts en commandement. Tome II (12 mai 1776 - 31 décembre 1778) ‎

‎Archives Nationales 1991 Tome II seul. In-4 reliure éditeur 27,5 cm sur 21,5. 616 pages + 1cahier de 4 planches en tête. Texte sur deux colonnes. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. (mars-avril 1760). Thèse‎

‎Paris, Le Quotidien Juridique, 1938 gr. in-8, 269 pp., index, broché. Dos grossiérement renforcé.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêt du Conseil du Roi portant réglement pour l'élection des Députés du Commerce. Du 12 septembre 1779‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1779 in-4, 3 pp. ‎

‎L'institution de Députés du Commerce doit permettre la représentation des villes commerçantes du royaume par des Négociants distingués. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎REPRESENTATIONS du Grand-Conseil au Roi, sur l'exil de M. le duc d'Orléans. & sur l'enlèvement des deux magistrats du Parlement. Présentées à Sa Majesté le 15 décembre 1787‎

‎S.l., 1788 in-8, 11 pp. ‎

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‎Inventaire des Arrêts du Conseil du Roi. (janv.-fév. 1740)‎

‎Paris, Sirey, 1940 gr. in-8, 266 pp., index, broché. ‎

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‎Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. (mars-avril 1760). Thèse‎

‎Paris, Le Quotidien Juridique, 1938 gr. in-8, 269 pp., index, broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎