11 books for « chabroud charles »Edit

‎(Révolution Française) - Panégyrique de S. Louis, roi de France, prononcé en l'église des Prêtres de l'Oratoire, devant MM. de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, & MM. de l'Académie des Sciences, le 25 aout 1774, par le P. Mandar, Paris, chez Lottin et Onfroy,1774, 88 pages; Suivi de: Discours prononcé par le R.P. Poiret, Superieur de l'Oratoire, Président du même District, le 30 aout 1789, jour de la bénédiction, par lui faite, du Drapeau de ce District dans l'Eglise de l'Oratoire, sans lieu ni éditeur, 1789, 18 pages; Suivi de: Exposé de la conduite de M. Mounier dans l'Assemblée Nationale, et des motifs de son retour en Dauphiné, Paris, Chez Buisson, 17 novembre 1789, 123 pages; Suivi de: Rapport de la propcédure du Chatelet, sur l'Affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée Nationale, par Charles Chabroud, Membre du Comité des Rapports. Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790, 118 pages; Suivi de: Compliment adréssé au Parlement, au nom du Chapitre de l'Eglise de Troyes, par M. l'Abbé de Champagne, Grand-Chantre & Chanoine de ladite Eglise. Troyes, chez André, sans date (vers 1790), 4 pages; Suivi de: Mandement de M. l'Evèque de Tréguier, avec sa lettre au Roi, & le décret de l'Assemblée Nationale, sans lieu ni éditeur, 1790, 32 pages; Suivi de: La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, mise à la portée de tout le monde, & comparée avec les vrais principes de toute société, [par Morel de Vindé], Chez Baudoin, 1790, 82 pages, Suivi de: Le François philantrope, ou considérations patriotiques relatives à une ancienne & une nouvelle aristocratie [par Foucher d'Obsonville], sans lieu ni éditeur, 1789, 112 pages; Suivi de: Livre Rouge, (par le Comité des Pensions de la constituante), Paris, chez Baudoin, 1790, 39 pages.‎

‎ 1789 Recueil factice du XVIIIe siècle de plusieurs ouvrages, la plupart en édition originale, relié en 1 volume in-8 demi veau naturel de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges, pièce de titre bordeaux notée "recueil de pièces", très bon état‎

‎OPINION DE CHARLES CHABROUD, MEMBRE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE , PRONONCEE A LA SEANCE DU 20 JUILLET 1790‎

‎Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, Paris. 1790. In-12. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789‎

‎Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Et Motion sur le Jugement des appels. Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789‎

‎ESSAI DE CHARLES CHABROUD, MEMBRE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, SUR L'ORGANISATION DE LA JUSTICE EN FRANCE‎

‎Imprimerie Nationale, Paris. Non daté. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 19 pages. 1er feuillet se détachant.. . . . Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789‎

‎Document de l'époque révolutionnaire. Classification Dewey : 944.04-Révolution de 1789‎

‎RAPPORT DE LA PROCEDURE DU CHATELET, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports, imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale [relié avec] PIECES JUSTIFICATIVES ... [relié avec] DISCOURS DE M. MIRABEAU L'AINÉ sur la procédure du Chatelet, dans la séance du 2 Octobre 1790 [relié avec] JOURNEE DU 6 OCTOBRE 1789. Affaire complette de MM. d'Orléans et Mirabeau ...‎

‎ 1790 Paris: De l'imprimerie nationale, Chez Baudouin, Impr. de l'Assemblée, De l'.impr. de LeJay, 1790. In-8: 13 x 20.5 cm. 1 f., 118 pp., 1 f, 69 pp., 1 f, 16 pp., 1 f. 23 pp., 138-[1] pp., 3 ff. manuscrit de notes. Reliure en demi-basane. Dos lisse avec pièce de titre de maroquin rouge. Plats recouverts de papier marbré. Reliure fatiguée mais solide, papier propre. ‎

‎ Langue‎

‎Opinion sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire. Prononcée le 30 mars 1790‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., dérelié. ‎

‎Avocat isérois, Chabroud est élu député du Dauphiné aux États généraux. S'il affirme dès le départ du texte qu'il n'a pas "eu la prétention de bâtir un système", il met néanmoins l'accent sur de nombreux points susceptibles d'être améliorés (institution et inamovibilité des magistrats, degrés de juridiction, compétences diverses). Un an après la rédaction de ce texte, il devient un éphémère Président de l'Assemblée Nationale (avril 1791).Martin et Walter, 6568. ‎

‎Opinion prononcée à la séance du 20 juillet 1790, et motion sur le jugement des appels‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎Sur les tribunaux des districts. ‎

‎Projet de loi sur les délits et les peines militaires proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire‎

‎Paris, Imp. Nationale, 1791 in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 6570. ‎

‎Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Baudouin, 1790 in-8, 102 pp., en feuilles sous ficelle. ‎

‎Les pièces justificatives paraîtront ultérieurement.Tourneux, I, 1445-1446. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport et projet de loi sur les délits et les peines militaires‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 39 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 6574. ‎

‎Essai sur l'organisation de la justice en France‎

‎À Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 19 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 6564. ‎

‎L.A.S.‎

‎ Paris, 22 janvier 1791, à un « cher compatriote » ; 1791 1 page in-8 (185 x 120). ‎

‎Avocat à Vienne, Jean-Baptiste-Charles Chabroud (1750-1816) fut député à l’Assemblée Nationale Constituante de 1789 à 1791. Il s’adresse ici à un greffier nouvellement en poste au tribunal de Vienne : « Recevez, Monsieur et cher compatriote, mon compliment sur le choix qui vous a appelé à la place de greffier du tribunal de Vienne. Je me fais un vrai plaisir d’y souscrire. »Il répond ensuite à la demande de renseignement de son interlocuteur à propos « des frais extraordinaires dont vous allés être chargés par la suite et l’expédition des affaires criminelles arriérées au ci-devant baillage […] Je crois que vous ferez bien de tenir un état exact des travaux de ce genre auxquels vous et vos commis vous serez employés et il est indubitable que vous serez indemnisé. »Perforation dans la marge inférieure sans manque de texte. Tache d’encre au verso.80 € ‎