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[PATRIOTISME].-
Loi du 3 septembre 1792, l'An quatrième de la Liberté.-
Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Abeille et Charles.
Reference : ORD-8156
Citoyens, Vous marchez à l'ennemi, la victoire vous attend, mais prenez garde aux suggestions perfides; on égare votre zèle, on veut d'avance vous ravir le fruit de vos efforts, le prix de votre sang; on vous divise, on sème la haine, on veut allumer la guerre civile, exciter les désordres dans Paris...|La veille avaient débuté les massacres de septembre: exécution sommaire, par la foule, à l'initiative, semble-t-il, des dirigeants de la Commune, Marat en tête, des détenus des prisons parisiennes. Les massacres de septembre.
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Loi Relative aux Grains & Farines. Du 16 septembre 1792 , l'an quatrième de la Liberté. (N°2491).
A Paris, de l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1792. Quatre pages in-4. En excellent état.
L'Assemblée nationale considérant l'abondance de la récolte décide pour vérifier à Rouen les faits dénoncés de spéculation par les marchands, d'envoyer deux commissaires afin de rétablir l'équité dans la distribution des grains et farines. Dès le 27 septembre 1792 , la Commune de Paris avait fixé un prix de vente maximum autorisé, un maximum des prix de certains des produits qui pouvaient être vendus dans la ville. Le 4 mai 1793 , la Convention étendit à l'ensemble du pays, avec la « loi du Maximum », le maximum sur les grains et les farines. L'arrêté porte la signature imprimée de GEORGES DANTON (1759-1794), chef de facto de l'Etat français après la chute de la monarchie et qui a finalement été guillotiné en tant que modéré pendant le règne de la Terreur. Ainsi que le sceau de l'Etat pendant la Constitution de 1791 imprimé en rouge : LOUIS XVI. P.L.G.D. DIEU ET LA LOI CONSTITUTIONELLE DE L'ETAT ROI DES FRANCOIS". Louis XVI en manteau de sacre, la couronne sur la tête, tenant dans ses mains le sceptre et la main de justice, assis de trois-quarts face sur un trône, placé sous un dais que soutiennent deux anges (daté 1790).
Département d'Eure-et-Loir. Loi relative à la levée des différens corps de troupes légères. du 9 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Chartres, F. Durand, 1793 placard in-folio (48 x 37 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.
Donne pour les habitants du département la retranscription de la loi votée en septembre 1792 et qui limitait désormais de façon drastique la levée de nouvelles troupes légères destinées à secourir les armées régulières. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Loi qui exempte de l'enrôlement pour les Frontières, les Ouvriers attachés aux Imprimeries Nationales, aux Subsistances, aux Fabrications d'Armes, et aux Voitures publiques. Du 6 Septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Fontenay, Testard et Goichot, 1792. In-4° de 2 pp. Signature découpée dans la marge de tête.[C14]
Loi imprimée à Fontenay-le-Comte pendant la Révolution.
[De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre] - MONGE ; DANTON ; [ MONGE, Gaspard ]
Reference : 27829
(1792)
Loix du 11 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté. 1e Acquéreurs des Biens Nationaux ; 2e Destruction des Etangs marécageux ; 3e Versemens de fonds pour récompenser les travaux & les découvertes utiles à l'Agriculture ; 4e Confection de la Liste de tous les Citoyens absens, dont les biens n'ont pas été compris dans la loi du séquestre 5e Offre faite par les Administrateurs de la Caisse d'Escompte, d'échanger contre des Assignats une somme de 900000livres en numéraire.
1 brochure in-8, De l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre, Paris, 1792, 6 pp.
Edition originale. Bon état. "L'Assemblée Nationale, après avoir entendu le rapport de son comité d'agriculture, considérant qu'il existe dans plusieurs départemens un grand nombre d'étangs marécageux, dont les émanations occasionnent des maladies épizootiques, que l'humanité & l'agriculture en commandent la destruction, décrète qu'il y a urgence". Depuis le 10 août 1792, Monge et Danton étaient membres du Conseil exécutif provisoire.
Loi portant que les Imprimeurs & Ouvriers des Imprimeries nécessaires au service public, sont tenus, dans les dangers de la patrie, de rester attachés à leurs travaux, qui deviennent pour eux le poste du Citoyen. Du 18 Septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté.
Paris, Imprimerie Nationale, 1792. In-4° de 2 pp.[D46]
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