‎[DROIT]‎
‎Réunion de textes législatifs et réglementaires relatifs à la ville de Beansçon‎

‎ In-12, basane marbrée fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre jaune, tranches rouges (petites épidermures, petits manques et trous de ver, rousseurs et taches). ‎

Reference : 17327

‎- Lettres-patentes du Roi portant règlement concernant l'élection des Officiers municipaux du Comté de Bourgogne et Édit du Roi contenant règlement pour l'exécution de l'Édit du mois d'Août 1764, dans les villes & bourgs du Royaume avec les extraits des registres du Parlement. Besançon, chez la Veuve Bogillot, s.d. 43 pp.- Extrait des registres du Parlements. Besançon, imprimerie de Quentin-Jospeh Bogillot, 1769. 35 pp.- Ordonnance de police concernant la propreté des rues, places & ruelles de la Cité Royale de Besançon. [Besançon], imprimerie de Quentin-Jospeh Bogillot, s.d. 23 pp.- Seconde ordonnance en interprétation de celle du 20 février de l'an présent & du règlement du 13 mars suivant. S.l., s.n., [1769]. 7 pp.- Règlement particulier pour les Commandeurs des Bannières, & pour les Ballayeuses. S.l., s.n., [1769]. 8 pp.- De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant général de police... S.l., s.n., s.d. 12 pp.- Règlement du Parlement, sur la coupe des moulins, dans le procès contre M. L'Archevêque, et autres. S.l., s.n., s.d. 7 pp.- Délibérations de l'Hôtel de ville de Besançon, et Ordonnances de MM. les Intendans; portant règlement des droits & quilibet de MM. du magistrat. S.l., s.n., s.d. 20 pp.- Règlement concernant les jeux de l'arbalète, de l'arquebuse, et de l'arc. S.l., s.n., 1752. 7 pp.- Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de Besançon. S.l., s.n., s.d. 4 pp. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎