La Porte Oubliée

M. Bruno Ehret

9, rue Saint-Pierre
54122 Fontenoy-la-Joûte
France

E-mail : lpo.encre@orange.fr

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Reference : L123C

(1857)

‎Bulletin des Lois de l'Empire Français - XI ème série‎

‎Régne de Napoléon III, Empereur des Français. Les Lois et Décrets d'intérêt public et général. Tome neuvième. Reliure demi-cuir chamois. Paris, Imprimerie Impériale, Août 1857. Bon état général. Frais de port inclus.‎


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Reference : L196SV

(1809)

‎Bulletin des lois de l'Empire Français, IVème série contenant les lois rendues pendant le premier semestre de l'année 1809. N° 222 à 240‎

‎Paris, de l'Imprimerie Impériale, septembre 1809. Assez bon état général, dos recollé, intérieur frais. Frais de port inclus.‎


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Reference : L193SV

(1794)

‎Bulletin des Lois de la République Française, N° 100 comprenant n° 100 à 130‎

‎Relié, 12,5 x 20 cm. 1794. Assez bon état général, dos recollé, intérieur frais. Frais de port inclus. ‎


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Reference : L198SV

(1837)

‎Bulletin des Lois du Royaume de France IXème série. Règne de Louis- Philippe Ier – Roi des Français‎

‎Deuxième semestre de 1836 contenant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général et les décisions royales rendues depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1836 ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. N° 439 à 477. Paris, de l'Imprimerie Royale, février 1837. Relié, 13 x 20 cm, assez bon état général, dos recollé, intérieur frais. Frais de port inclus.‎


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Reference : L194SV

(1917)

‎Bulletin des Lois du Royaume de France VIIème série contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1816. N°97 à 127.‎

‎Paris, de l'Imprimerie Royale, Février 1917. Relié, 13 x 20,5 cm, bon état général, intérieur frais. Frais de port inclus.‎


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Reference : L197SV

(1821)

‎Bulletin des Lois du Royaume de France VIIème série contenant les lois et ordonnances rendues pendant le premier semestre de l'année 1821. N° 427 à 460‎

‎Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1821. Relié, 13 x 20 cm, assez bon état général, intérieur frais. Frais de port inclus.‎


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Reference : L147B

(1844)

‎Les Trente Six codes Français‎

‎Composés des : Charte de 1830, Lois sur la Régence, Code Civil (1é thématiques), Code sur les attroupements (13 thématiques). Paris, chez Lebigne Frères, 1844. Format ç x 15 cm, 896 pp. Reliure cuir, état d'usage, intérieur en bon état de conservation. Frais de port inclus. ‎


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‎FOIGNET René‎

Reference : L168C

(1924)

‎Manuel élémentaire de droit civil. Tome premier‎

‎Paris, Librairie Arthur Rousseau, 1924. Format 12 x 19 cm, 680 pp + table + tableaux synoptiques. Etat d'usage. Frais de port inclus.‎


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‎FOIGNET René‎

Reference : L168bC

(1925)

‎Manuel élémentaire de droit civil. Tome troisième.‎

‎Paris, Librairie Arthur Rousseau, 1925. Format 12 x 19 cm, 581 pp + table + tableaux synoptiques. Bon état. Frais de port inclus.‎


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‎JOURDAIN Ch.‎

Reference : L201BUR

(1845)

‎Répertoire administratif des maires et des conseillers municipaux. Tome 2. 2ème Série. 12ème Année.‎

‎Journal complémentaire en continuation du formulaire municipal contenant tous les actes administratifs, des développements, instructions, commentaires et formules sur tout ce qui est du ressort de l'administration municipale ; la jurisprudence du conseil d'État, des cours et tribunaux sur les matières ; tous documents sur la police, la salubrité publique, etc. Grenoble, Prudhomme et Blanchet, 1845. Format 13 x 20,5 cm, 456 pp. Assez bon état général.‎


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‎JOURDAIN Ch.‎

Reference : L202BUR

(1845)

‎Répertoire administratif des maires et des conseillers municipaux. Tome 5. année 1838.‎

‎Journal complémentaire et continuation du formulaire municipal. Grenoble, Prudhomme et Blanchet, 1845. Format 13 x 20,5 cm, 480 pp. Assez bon état général, couverture abimée. Frais de port inclus.‎


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‎JOURDAIN Ch.‎

Reference : L203BUR

(1846)

‎Répertoire administratif des maires et des conseillers municipaux. Tome 3. 2ème Série. 13ème Année.‎

‎Journal complémentaire en continuation du formulaire municipal contenant tous les actes administratifs, des développements, instructions, commentaires et formules sur tout ce qui est du ressort de l'administration municipale ; la jurisprudence du Conseil d'État, des cours et tribunaux sur les mêmes matières ; tous documents sur la police, la salubrité publique, etc. Grenoble, Prudhomme et Blanchet, 1846. Format 13 x 20,5 cm, 486 pp. Assez bon état général‎


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‎JOURDAIN Ch.‎

Reference : L204BUR

(1845)

‎Répertoire administratif des maires et des conseillers municipaux. Tome 10. Année 1843‎

‎Journal complémentaire en continuation du formulaire municipal. Grenoble, Prudhomme et Blanchet, 1845. Format 13 x 20,5 cm, 460 pp. Assez bon état général, couverture frottée. Frais de port inclus.‎


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‎JOURDAIN Ch.‎

Reference : L205BUR

(1836)

‎Répertoire administratif des maires et des conseillers municipaux. Tome 3. Année 1836‎

‎Journal complémentaire en continuation du formulaire municipal. Grenoble, Prudhomme et Blanchet, 1836. Format 13 x 20,5 cm, 460 pp. Assez bon état général, couverture frottée. Frais de port inclus.‎


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‎SCHAEFFER Charles‎

Reference : L161C

‎Code civil avec traduction allemande‎

‎Strasbourg, J.H. E.D. Heitz. Reliure percaline souris, format 18 x 25,5 cm, 334 pp. Assez bon état général. Frais de port inclus.‎


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