Write to the booksellersYves Oziol
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La Police des Moeurs en France et dans les principaux pays de l'Europe.
Paris, Dentu, 1888, 1 volume, fort in-8, relié, VII-1010 p. Notes et sources au bas des pages, nombreux tableaux statistiques, 1 planche dépliante. Reliure d'époque, demi toile rouge, pièce de titre noire, petites rousseurs.
Premier écrit de Louis Fiaux sur le sujet, plusieurs autres suivront. Peu commun. Bel exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Mémoire sur les Grands-Jours d'Auvergne en 1665.
Paris, Vialetay, 1968, 1 volume, in-8, relié, XXXIII-307 p.. 21 illustrations hors-texte, bibliographie en début de volume. Reliure éditeur, lein skivertex rouge, titre et décor dorés au dos, titre doré sur le premier plat.
A l'état de neuf. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Législation et jurisprudence nouvelles sur les chemins et voies publiques de toute espèce... faisant suite au traité des chemins de toute espèce.
Paris, L'éditeur, 1855, 1 volume, in-8, broché, II-295 p.. Les grandes routes, les routes départementales, les chemins de halage, vicinaux et particuliers, les arbres, haies, fossés qui bordent, les alignements, règlements et la police de la voirie, la police de roulage et des messageries, les chemins de fer, la télégraphie, les rues et places publiques. Petit manque de papier au dos, exemplaire non coupé.
Rare. Très bel état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Chartes de Franchises et Fortifications au duché de Bourbon.
sl (Marsat), sn (Imprimerie La Source d'Or), 2005, 1 volume, in-4, relié, 602 p. + feuillets de table. 145 planches en noir, 11 planches en couleur, chronologie des chartes, bibliographie, lexique, index. Reliure éditeur, cartonnage rigide marron sous jaquette illustrée en couleur, exemplaire nominatif.
Epuisé. Exemplaire à l'état de neuf. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Evangile de l'édition selon Péguy. - Commentaires et Souvenirs suivis de considérations sur un arrêt récent.
Paris, André Bonne, 1984, 1 volume, in-8, cartonnage souple éditeur, 363 p. Seconde édition, 1 fac similé.
Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Evangile de l'édition selon Péguy. - Commentaires et Souvenirs suivis de considérations sur un arrêt récent.
Paris, André Bonne, 1955, 1 volume, in-8, cartonnage souple éditeur, 363 p.. Edition originale tirée à 20 exemplaires, tous numérotés, celui-ci n° 14 sur 15 sur vélin de Rives (second papier après 5 Japon Impérial). 1 fac similé. Non coupé.
A l'état de neuf. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux.
Paris, Paul Dupont, 1875, 1 volume, in-12 carré, relié, 275/XXII/276 à 296 p. Troisième édition. Reliure d'époque, demi chagrin vert, dos à nerfs, pointillés dorés sur les nerfs, filets et titre dorés, 20 feuillets blancs reliés en fin de volume, une note manuscrite sur le dernier feuillet, infimes rousseurs en début et fin de volume.
Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Oeuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez ; contenant son recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues...., par M. B. J. Bretonnier, avocat au parlement. - [Tome 3 seul, sur 4].
Paris, Les Libraires Associés, 1772, 1 volume, in-folio, relié, [60]-972 p.. Tome troisième seul. Sixième édition. Reliure d'époque, pleine basane mouchetée, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin marron, double filet doré sur les coupes, tranches rouges, coiffe supérieure manquante, coiffe inférieure en partie manquante, usure aux coins, mors du second plat fendu à hauteur un caisson supérieur, ex-libris manuscrit rayé sur la page de titre, intérieur très blanc, ni rousseurs ni mouillures.
Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Manuel de droit romain ou explication des institutes de Justinien, par demandes et réponses, précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain, et d'une bibliothèque choisie de ce droit.
Paris, J.-B. Mulot, 1869, 1 volume, in-12, relié, 610 p.. Douzième édition revue par J. Lagrange. Notes et sources au bas des pages, bibliographie. Reliure d'époque, demi chagrin vert, dos à nerfs avec fleurons et titre dorés, infimes rousseurs sur le faux titre.
Très bel exemplaire. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la cour de parlement de Paris, pris des mémoires de feu monsieur Me Georges Louët, conseiller du roy en icelle.
Paris, Abel L'Angelier, 1609, 1 volume, in-folio, relié, incomplet - première page signée Aiii. - [12]-550-[30]-60 p.. Il manque la page de titre et le privilège, le reste de l'ouvrage est complet. Est relié à la suite "Nouveau recueil d'arrests notables donnez en la cour de parlement de Paris...", ce texte est incomplet, il manque au moins les quatre derniers feuillets. Reliure amateur, demi toile noire, dos lisse muet, premier feuillet sale et détaché, galerie de vers dans les mages en début et fin de volume, sans atteinte au texte.
Cette édition n'est pas répertoriée, on connait trois exemplaires, dans les bibliothèques françaises, d'une édition in-4 en deux volumes à la même date. Etat d'usage. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Stile universel dressé pour toutes les cours et juridictions du royaume, suivant l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre. Du mois d'Avril 1667.
Paris, Chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1676, 1 volume, in-4, relié, [14]-464-[27] p.. Première édition. Sommaire en tête du volume, table alphabétique des matières en fin. Reliure d'époque, plein veau fauve foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, titre doré, tomaison grattée, roulette dorée sur les coupes, tranches brique, coiffe supérieure manquante, premier mors fendu sur la longueur du caisson inférieur, trois coins endommagés ou avec trace d'usure, manque de cuir sur les coupes, quelques petits trous sur les plats, gardes présentes mais décollées (à conserver dans l'état, voir explications ci-dessous), signature manuscrite au nom de Gauret à la marge inférieure de la page 1.
La tomaison a été grattée car il devait être joint l'ouvrage sur l'instruction des matières criminelles de 1670, qui est un ouvrage indépendant de celui-ci et dont l'éditeur scientifique était Jacques Gauret dont la signature se trouve sur notre ouvrage à la page 1. Le renfort de brochage est un document sur vélin signé de Georges de Monchy, chevalier, seigneur de Hauquincourt, père de Charles d'Hauquincourt, maréchal de France, les gardes n'étant collées aux plats, le document est donc visible. /// L'ouvrage donne les modalités d'application de la première grande ordonnance unificatrice voulue par Colbert, portant sur la procédure civile qui se donnait pour objectif d'uniformiser une procédure qui devrait être observée dans tout le royaume, sans que l'on puisse y déroger d'une quelconque manière. Cela explique l'hostilité qu'elle va susciter auprès des parlements, surtout au Sud de la France. Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1565
(1767)
Défense apologétique. Du comte de Portes, Gentilhomme de feu Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Prince Stadhouder, & Général-Major au service de Leurs Haute Puissance les Etats-Généraux, adressé à Leurs Excellences du Conseil Souverain de la République de Berne.
Paris, De Lormel, 1767, 1 volume, in-4, broché, 83 p. Factum judiciaire. Affaire d'argent volé dans la maison d'un mort.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1564
(1767)
Mémoire. Pour la Dame Panchaud. Contre les sieurs Benoist & Tiffon, ses frère & beau-frère.
Paris, De Lormel, 1767, 1 volume, in-4, broché, 54 p. Factum judiciaire. Affaire d'héritage à Angoulême avec un ressortissant suisse.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1555
(1763)
Mémoire. Pour le Chapitre de Bouxieres. Contre la Demoiselle de la Tour.
Paris, Cellot, 1763, 1 volume, in-4, broché, 46 p. Factum judiciaire.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1556
(1764)
Mémoire. Pour le Comte de Noailles. Contre le Marquis de Gouffier.
Paris, Cellot, 1764, 1 volume, in-4, broché, 24 p. Factum judiciaire, au sujet du domaine de Montlhery.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1561
(1767)
Mémoire. Pour le Sieur Daix. Contre le Sieur Vattier.
Paris, De Lormel, 1767, 1 volume, in-4, broché, 26 p. Factum judiciaire, histoire d'un voisin agressif.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1562
(1766)
Mémoire. Pour le Sieur Mabille, ancien Conseiller au Conseil Supérieur de l'Isle de France ; Contre les Syndics & Directeurs de la Compagnie des Indes.
Paris, Cellot, 1766, 1 volume, in-4, broché, 50 p. factum judiciaire, concerne la Compagnie des Indes qui refuse de payer ses dettes, une conséquence de la faillite de la banque de Law.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1554
(1763)
Mémoire. Pour les Sieur & Dame de Launay ; Contre les Abbé, Prieur & Religieux de Clairvaux.
Paris, Cellot, 1763, 1 volume, in-4, broché, 54 p. Factum judiciaire.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1563
(1766)
Mémoire. Pour Savary, Lainé & Lamet, Soldats au Régiment des Gardes Françoises. Contre M. le Procureur du Roi.
Paris, De Lormel, 1766, 1 volume, in-4, broché, 46 p. Factum judiciaire, concerne une bagarre sanglante.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
LOYSEAU DE MAULEON ..//.. Alexandre-Jérôme Loyseau de Mauléon (1728-1771).
Reference : 1560
(1765)
Plaidoyer. Pour Dame Marie-Julie Julistanne, veuve de Messire Louis-Armand de Bautru, Comte de Nogent, Lieutenant Général des Armées du Roi, & commandant pour le Roi dans sa Province d'Auvergne, Intimée. Contre Dame Angélique-Geneviève de Guiry, veuve de Louis, Marquis de Melun, Appellante.
Paris, Cellot, 1765, 1 volume, in-4, broché, 38 p. Factum judiciaire.
Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Des droits et des devoirs du citoyen.
Kell, sn, 1789, 1 volume, in-12, relié, [2]-367 p.. Edition originale. Reliure moderne, demi basane grenat, dos à nerfs, titre doré, à toutes marges, salissures à l'extrémité des marges.
L'ouvrage fut écrit en 1758 mais ne paru qu'en 1789. Ce texte est le fondement de la notion de l'égalité entre les hommes. Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... - [Tome 1, seul paru].
Paris, Veuve Nyon, An XIII (1805), 1 volume, in-8, broché, XIX-504 p.. Edition originale. Tome 1 seul paru, l'édition complète en 4 volumes est parue en l'an XIV. Broché sous couverture d'attente rose, couverture légèrement défraichie. Envoi autographe non signé de l'auteur au sénateur Cornudet (Joseph Cornudet des Chaumettes, 1755-1834, sénateur de la Creuse).
![Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... - [Tome 1, seul paru].. MALEVILLE ..//.. Jacques de Maleville (1741-1824).](https://static.livre-rare-book.com/pictures/PVY/9253_1_thumb.jpg)
![Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... - [Tome 1, seul paru].. MALEVILLE ..//.. Jacques de Maleville (1741-1824).](https://static.livre-rare-book.com/pictures/PVY/9253_2_thumb.jpg)
![Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... - [Tome 1, seul paru].. MALEVILLE ..//.. Jacques de Maleville (1741-1824).](https://static.livre-rare-book.com/pictures/PVY/9253_3_thumb.jpg)
Au sujet d'accusations portées contre lui par "l'Observateur du département de la Dordogne". Très rare. Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
MARESCHAL ..//.. Mathias Mareschal / Augmenté par Denis Simon (1660-1731).
Reference : 3573
(1696)
Traité des Droits honorifiques des Seigneurs dans les Eglises. Dernière édition, Augmentée d'un Traité du Droit de Patronage, de la Présentation aux Benefices, &c. D'Arrêtez servant de Décisions pour les Droits honorifiques, &c. d'un Traité des Dixmes, & de plusieurs nouveaux Arrests & Reglemens concernant lesdites Matieres. Par M. Simon.
Paris, Jean Guignard, 1696-1697, 2 volumes, in-12, reliés, [16]-250-[90]-p. 251 à 534-[2]-[8]-440 p.. Table des matières du premier volume entre les p. 250 et 251, 86 feuillets non chiffrés plus catalogue du libraire plus page de titre du Traité des droits honorifiques (titre relais), le second volume contient les arrêts classés par ordre chronologique. Reliure d'époque, pleine basane fauve foncé, dos à nerfs avec filets dorés formant caissons, fleurons, tomaisons et titres dorés, tranches brique, guirlande dorée sur les coupes, coiffes endommagées ou manquantes, coins émoussés, un mors fendu sur 2 cm, trous de vers dans la couverture sans atteinte au corps de l'ouvrage, mouillure claire dans la marge supérieure du premier volume, petits défauts divers, toutes les mentions manuscrites des anciens propriétaires ont été surchargées à l'encre pour les rendre illisibles (action ancienne).
La première édition date de 1623, la dernière de 1772, l'édition présente est la plus ancienne que l'on puisse encore trouver. Concerne les droits de préséance dans les cérémonies ainsi que le droit de sépulture dans les églises. Etat d'usage. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
MIGNERET ...//... Stanislas-Jean-Baptiste-Martial Migneret (1809-1884).
Reference : 9680
(1844)
Traité de l'affouage dans les bois communaux.
Paris, N. Delamotte 1844, 1 volume, in-8, relié, XII-412-[4] p.. Seconde édition, revue et corrigée d'après les changements survenus dans la jurisprudence du Conseil d'Etat. Table en tête de volume, table alphabétique des matières et quatre pages d'exemples de documents administratifs en fin de volume. Reliure d'époque, demi veau glacé vert, dos lisse avec décor romantique doré, titre doré, tranches piquetées en bleu. Cuir endommagé, coiffe supérieure manquante, inférieure arasée, mors du premier plat à moitié fendu, cachet gratté et trou avec manque de papier à la page de titre, cachet gratté et deux trous avec manque de papier sur le feuillet d'avertissement.
L'affouage est la possibilité donnée par le......... achetez le livre pour connaître la suite. /// Rare. Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
[Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics]
Reference : 5001
(1863)
Rapport sur la pisciculture et la pêche fluviales en Angleterre, en Ecosse et en Irlande, considérées au double point de vue des procédés de production tant matériels qu'artificiels et de la législation qui protège le peuplement des cours d'eau.
Strasbourg, Berger-Levrault, 1863, 1 volume, in-4, relié, [4]-103 p.. Figures, cartes et plans dans le texte, tableaux statistiques en fin de volume. Reliure d'époque, demi basane marron, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, un mors en partie fendu, coiffe inférieure manquante, angle supérieur de la page de titre découpé et manquant, intérieur en excellent état.
Ouvrage peu commun. Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
