Yves Oziol

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Reference : 2536

(1770)

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EUR20.00

Reference : 1170

(2004)

‎Art et Justice. - Galerie d'Art du Conseil Général des Bouches-du-Rhône, Aix-en-Provence. - 1er octobre - 31 décembre 2004.‎

‎Arles, Actes Sud, 2004, 1 volume, in-4, cartonnage souple éditeur, 163 p. Catalogue de l'exposition, très nombreuses illustrations en noir et en couleur.‎


‎ Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR30.00

Reference : 5732

(1852)

‎Bulletin des lois de la République française. - Xe série. - Tome 8, n° 410 à 476. - Second semestre de 1851.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1852, 1 volume, fort in-8, relié, XXXII-1328 p.. Table par ordre chronologique en début de volume, table alphabétique des matières en fin de volume. Reliure amateur, demi toile grenat, dos muet. Quelques feuillets jaunis.‎


‎ Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR60.00

Reference : 9560

(1730)

‎Code civil. - Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à St Germain en Laye au mois d'avril 1667‎

‎Paris, Chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté (P. Prault), 1730, 1 volume, petit in-12, relié, [28]-462-[70] p.. La mention Code civil est indiquée sur le faux titre, table alphabétique des matières en fin de volume (pages non paginées). Reliure d'époque, plein veau fauve foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, titre doré, roulette dorée sur les coupes, tranches rouges, usure aux coins, infime accroc à la coiffe supérieure.‎


‎ Bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR50.00

Reference : 7264

(1856)

‎Code de la garantie ou droit de marque sur les matières d'or et d'argent.‎

‎Paris, Paul Dupont, 1856, 1 volume, in-8, relié, 7-447 p.. Faux-titre, sans page de titre, tiré à part des Annales (1856-1858), recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêts, décisions et circulaires dans le code du droit de garantie, index alphabétique en fin de volume. Reliure d'époque, demi basane verte, dos lisse avec filets et titre dorés, cuir frotté.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR30.00

Reference : 1823

(1876)

‎Code de la pêche fluviale. - Instruction pour les gardes-pêche. - Instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale 1876, 1 volume, in-8, broché, 169 p. Notes et sources en bas des pages, petit manque de papier à l'angle inférieur de la couverture, la couverture sert de page de titre.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Reference : 2095

(1855)

‎Code des bacs et passages d'eau.‎

‎Paris, Annales des contributions indirectes et des octrois, 1855/1856, 1 volume, in-8, relié, p. 174 à 331. Extrait des Annales des contributions indirectes et des octrois, 2e partie. Faux titre, pas de page de titre, table analytique en fin de volume, notes manuscrites au crayon dans la marge de la page 297. Reliure d'époque, demi basane noire, dos lisse, filets et titre dorés, restauration à la page de faux titre.‎


‎Très rare tiré à part. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Reference : 9222

(1810)

‎Code Napoléon. Nouvelle édition conforme à l'édition originale de l'imprimerie impériale ; à laquelle on a ajouté les lois transitoires, le tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements, et une table analytique et raisonnée des matières. / Suivi de : Code de procédure civile. Edition stéréotype, conforme à l'édition originale de l'imprimerie impériale. / Suivi de : Décrets impériaux sur les frais et dépens en matière judiciaire. / Suivi de : Code de commerce, édition conforme à l'édition originale de l'Imprimerie impériale ; à laquelle on a ajouté l'exposé des motifs.‎

‎Paris, Frère Mame, 1810, 4 ouvrages en 1 volume, très fort in-8, relié, II-422-116 p. / 247-55 p. / 101 p. / VII-274 p.. Faux-titre non compris dans la collation à chaque texte. Reliure d'époque, pleine basane marron foncé, dos lisse avec filets et guirlandes dorés, pièce de titre rouge, reliure restaurée, coiffes refaites, coupes extérieures refaites, quelques cahiers roussis.‎


‎ Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR200.00

Reference : 9298

(1791)

‎Constitution Françoise. Donnée à Paris, le 14 septembre 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 3 septembre 1791.‎

‎Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 1791, 1 volume, in-4, broché, 63 p.. Edition originale. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en préambule. Exemplaire avec la signature manuscrite du secrétaire général du département du Puy-de-Dôme en fin de volume. Mouillure marginale à quelques feuillets.‎


‎La première constitution de la France, la déclaration des droits de l'homme est parue deux ans plus tôt, en 1789. Edition originale du texte officiel, chaque département était chargé de le faire imprimer et distribuer auprès des instances administratives, il est très rare car non destiné au public. Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR500.00

Reference : 2746

(1861)

‎De la procédure en matière Nobiliaire devant le Conseil du Sceau des Titres et les tribunaux, depuis la loi du 28 mai 1858 et le décret du 8 janvier 1859. ‎

‎Paris, Dentu, 1861, 1 plaquette, in-12, brochée, 36 p. Petits défauts à la couverture.‎


‎Cette rare plaquette est encore une référence sur le sujet. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Reference : 9574

(1655)

‎Edicts et ordonnances sur le fait de la justice et abréviation des procez. Contenant les édicts & faicts par les roys très-chrétiens, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louys XIII & Louys XIV. Sur les remonstrances du clergé. Augmentée en cette dernière édition de quelques arrests, concernants les dixmes, & droicts honorifiques. Et les édicts accordez à ceux de la religion prétendue, réformée, pour la pacification des troubles. ‎

‎Lyon, Simon Rigaud, 1655, 2 tomes en 1 volume, in-4, relié, [14]-557-[15] p. / [8]-537-[9]-30 p.. Page de titre du tome 1 manquante. Reliure d'époque, plein vélin ivoire, trace du titre manuscrit au dos, taches sur la reliure dont dos devenu marron clair, galerie de ver dans la marge inférieure aux 24 premières pages du tome 2 avec perte de quelques lettres, plusieurs annotations manuscrites anciennes en tête du premier tome.‎


‎L'Edit de Nantes se trouve à partir de la page 220 du tome 2. L'orthographe du titre est en partie respectée, certaines majuscules ont été supprimées et des accents ont été rajoutés. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR450.00

Reference : 9262

(1979)

‎Lettres, décisions et actes de Napoléon à Pont-de-Briques et au camp de Boulogne. - I, An VI (1798)-an XII (1804). Publié par Fernand Émile Beaucour.‎

‎Levallois-Perret, chez l'auteur, 1979, 1 volume, in-4, cartonnage souple éditeur, 629 p.. 2 fac-similé de manuscrit, 5 pages de photographies noir et blanc, 1 planche dépliante (plan du port de Boulogne), tableaux des actes et décrets, tableaux des destinataires, notes et sources en bas de pages. Couverture légèrement défraichie, pli d'ouverture au dos.‎


‎Tome 1 de "Lettres, décisions et actes de Napoléon à Pont-de-Brique et au camp de Boulogne", de la collection "Mémoire de la Société de sauvegarde du château impérial de Pont-de-Briques" . Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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Reference : 1812

(1793)

‎Levée d'écrou.‎

‎Riom, 1793, document manuscrit, in-4, 1 feuillet. Levée d'écrou de Amable Murigne (?). Document difficile à lire, cachet de cire présent mais brisé, sans manque, déchirure et accroc en bas de page sans perte de papier.‎


‎Document de la plus grande rareté. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR50.00

Reference : 6233

(1964)

‎Offense au Chef de l'Etat. Le procès du "Réquisitoire contre le mensonge". Compte-rendu des débats.‎

‎Paris, Nouvelles Editions Latines, 1964, 1 volume, in-8, broché, 221 p.. Avant-propos de René Rieunier. Petite pliure à deux angles de la couverture, exemplaire non coupé.‎


‎ Très bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR15.00

Reference : 9561

(1724)

‎Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, pour les matières criminelles, donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Nouvelle édition.‎

‎Paris, Chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1724, 1 volume, petit in-12, relié, XVI-454-[3] p.. Les trois derniers feuillets sont des publicités pour des ouvrages de droit. Reliure d'époque, plein veau fauve foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, titre doré, roulette dorée sur les coupes, tranches rouges, petit accroc à la coiffe supérieure, petite usure aux coins.‎


‎ Très bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR60.00

Reference : 9569

(1725)

‎Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, pour le commerce, donnée à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673. Nouvelle édition.‎

‎Paris, Chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1725, 1 volume, petit in-12, relié, [48]-360 p.. Reliure d'époque, plein veau fauve foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, titre doré, roulette dorée sur les coupes, tranches rouges, coiffe supérieure arasée, deux coins accidentés.‎


‎ Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR50.00

Reference : 2535

(1775)

‎Procès-verbal de ce qui s'est passé au Lit de Justice, Tenu par le Roi au château de Versailles, le vendredi cinq Mai 1775.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1775, 1 plaquette, in-4, brochée, 14 p. Concerne les attaques par des brigands des convois de céréales et des boulangeries. Déchirures dans les marges.‎


‎ etat passable. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR30.00

Reference : 8934

(1790)

‎Recueil des loix décrétées par l'Assemblée Nationale, sanctionnées par le Roi, et publiées en Provence.‎

‎Aix, Pierre-Joseph Calmen, 1790, 1 volume, in-8, relié, 611 p.. Table alphabétique en fin de volume. Reliure d'époque, pleine basane marron clair, dos à nerfs avec filets dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges lissées, coiffe inférieure accidentée, petite usure à un coin, tache marron très clair aux deux derniers feuillets, taches marron aux dernières gardes.‎


‎Rare. Bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR120.00

‎[LOUIS XIV].‎

Reference : 9661

(1676)

‎Stile universel dressé pour toutes les cours et juridictions du royaume, suivant l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre. Du mois d'Avril 1667.‎

‎Paris, Chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1676, 1 volume, in-4, relié, [14]-464-[27] p.. Première édition. Sommaire en tête du volume, table alphabétique des matières en fin. Reliure d'époque, plein veau fauve foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, titre doré, tomaison grattée, roulette dorée sur les coupes, tranches brique, coiffe supérieure manquante, premier mors fendu sur la longueur du caisson inférieur, trois coins endommagés ou avec trace d'usure, manque de cuir sur les coupes, quelques petits trous sur les plats, gardes présentes mais décollées (à conserver dans l'état, voir explications ci-dessous), signature manuscrite au nom de Gauret à la marge inférieure de la page 1.‎


‎La tomaison a été grattée car il devait être joint l'ouvrage sur l'instruction des matières criminelles de 1670, qui est un ouvrage indépendant de celui-ci et dont l'éditeur scientifique était Jacques Gauret dont la signature se trouve sur notre ouvrage à la page 1. Le renfort de brochage est un document sur vélin signé de Georges de Monchy, chevalier, seigneur de Hauquincourt, père de Charles d'Hauquincourt, maréchal de France, les gardes n'étant collées aux plats, le document est donc visible. /// L'ouvrage donne les modalités d'application de la première grande ordonnance unificatrice voulue par Colbert, portant sur la procédure civile qui se donnait pour objectif d'uniformiser une procédure qui devrait être observée dans tout le royaume, sans que l'on puisse y déroger d'une quelconque manière. Cela explique l'hostilité qu'elle va susciter auprès des parlements, surtout au Sud de la France. Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR450.00

‎[Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics]‎

Reference : 5001

(1863)

‎Rapport sur la pisciculture et la pêche fluviales en Angleterre, en Ecosse et en Irlande, considérées au double point de vue des procédés de production tant matériels qu'artificiels et de la législation qui protège le peuplement des cours d'eau.‎

‎Strasbourg, Berger-Levrault, 1863, 1 volume, in-4, relié, [4]-103 p.. Figures, cartes et plans dans le texte, tableaux statistiques en fin de volume. Reliure d'époque, demi basane marron, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, un mors en partie fendu, coiffe inférieure manquante, angle supérieur de la page de titre découpé et manquant, intérieur en excellent état.‎


‎Ouvrage peu commun. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR120.00

‎[Préfecture de Police de Paris]‎

Reference : 5262

(1844)

‎Collection officielle des ordonnances de police depuis 1800 jusqu'à 1844, imprimée par ordre de M. Gabriel Delessert.‎

‎Paris, P. Dupont, 1844, 2 volumes, fort in-8, reliés, XXIV-679 p. / 658 p.. Les deux premiers volumes seuls, sur les cinq parus, premier volume de 1800 à 1814, second volume de 1815 à 1831, table alphabétique des matières en fin de chaque volume. Reliure amateur, demi toile noire dos muet (tome 1), demi toile rouge avec étiquette de titre (tome 2), pas de page de titre pour le second volume, quelques rousseurs et salissures en début et fin des volumes.‎


‎Cette collection s'est poursuivie jusqu'en 1874, elle comprend 5 fort volumes in-8. Rare mine d'informations sur les métiers, les marchandises, les fêtes, les grands évènements, la politique, etc.. Bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR400.00

‎ARGENSON ..//.. Antoine-René de Voyer, marquis de Paulmy d'Argenson (1722-1787).‎

Reference : 3746

(1765)

‎Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France.‎

‎Amsterdam, Marc-Michel Rey, 1765, 1 volume, in-8, relié, XVI-328 p.. Seconde édition, page de titre en rouge et noir ornée d'une vignette. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos lisse orné de filets dorés formant caissons, fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches marbrées, coiffes manquantes, mors fendus, petites épidermures sur les plats, intérieur en parfait état.‎


‎Ce texte fut écrit pour l'essentiel en 1734 et ne fut édité qu'en 1764. Si ce texte n'est pas reconnu par les physiocrates, il en a reçu les louanges. Excellente analyse du gouvernement de l'ancien régime. Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR250.00

‎AUTOMNE Bernard ..//.. Bernard Automne (1574?-1666).‎

Reference : 5015

(1621)

‎Commentaire sur les coustumes généralles de la ville de Bourdeaus, et du pays bourdelois.‎

‎Bourdeaus (Bordeaux), Jacques Millanges, 1621, 1 volume, in-4, relié, [12]-674-[28] p.. Edition originale. Les pages 673/674 sont chiffrées 665/666. Reliure d'époque, plein vélin ivoire, titre manuscrit au dos, plusieurs accrocs et manque au dos, couverture salie, manque à la page de titre qui a été doublée (restauration du 19e siècle), plusieurs galeries de ver dans les marges allant parfois jusqu'au texte, important travail de ver dans la marge centrale aux pages 353 à 402 avec perte de lettres sur plusieurs pages, mouillures claires sur une partie de l'ouvrage, gribouillis anciens sur les gardes.‎


‎Seule la bibliothèque de la ville de Bordeaux possède un exemplaire de cette édition de la plus grande rareté. Etat d'usage. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR500.00

‎BABIN François ..//.. François Babin (1651-1734).‎

Reference : 7365

(1755)

‎Conférences Ecclésiastiques du Diocèse d'Angers, sur le mariage, comme sacrement et comme contrat civil. Tenues en 1724 & 1725.‎

‎Angers, Pierre-Louis Dubé, & Paris, H. L. Guérin & L. F. Delatour, 1755, 2 tomes en 1 volume, in-12, relié, VIII-352 p. / VII-340 p.. Nouvelle édition. Nombreuses notes au bas des pages, table alphabétique des matières en fin de chaque volume. Reliure d'époque, plein veau moucheté, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, de sous-titre de maroquin vert, filet doré sur les coupes, tranches marbrées, coiffe supérieure manquante, un coins choqué.‎


‎Texte complet en lui-même. Très bon état. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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EUR30.00

‎BARBIER Christian ..//.. Christian Barbier.‎

Reference : 8085

(1976)

‎Les communes de la Loire : l'application du droit municipal dans un département.‎

‎Saint-Etienne, Université de Saint-Etienne, 1976, 1 volume, in-8, cartonnage souple éditeur, 327 p.. Notes et sources en bas de pages, bibliographie en fin de volume.‎


‎ Très bel exemplaire. ************* Remise de 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, frais d'envoi gratuits en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

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