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Reference : 1944

‎(GUIDE BLEU HACHETTE) - Savoie ‎

‎1931 - gr. in-16 : lxxvi, 496 pp. - cart. édit. toile bleue‎

Reference : S288

‎(Manuscrit). Copie manuscrite réalisée au début du XIXe siècle de différents arrêts du Sénat de Savoie. ‎

‎ In-4, (2) ff. table, (16) ff. blancs, 320 pp. + quelques feuillets blancs, cartonnage de l'époque. ‎

‎Copie soigneuse, d'une belle écriture. Les arrêts sont classés par sujets : aubergistes, autorisation, cession, copropriétaires, délégation, eau, éducation, église, testament, viduité, etc. etc... ‎

(Manuscrit). Copie manuscrite réalisée au début du XIXe siècle de différents arrêts du Sénat de Savoie.  . (Manuscrit). Copie manuscrite réalisée au début du XIXe siècle de différents arrêts du Sénat de Savoie.  . (Manuscrit). Copie manuscrite réalisée au début du XIXe siècle de différents arrêts du Sénat de Savoie.  .

Reference : KXI-30551

‎1860 ; La Savoie choisit son destin ‎

‎Chambéry S.S.H.A. 2009 253 p. illustrations en noir, bibliographie sur l'Annexion de la Savoie, notices biographiques, références in-8, 16 x 24 cm Broché, couverture verte illustrée de l'éditeur Exemplaire à l'état de neuf Collection ''L'Histoire de la Savoie'' ‎

‎ouvrage coordonné par Maurice Messiez LHistoire de la Savoie de 1860 à 1914 aborde la période de lentrée de l'ancien duché de Savoie dans lensemble français. Celle-ci fait suite à la signature du traité de Turin de mars et du plébiscite d'avril, la Savoie devenant définitivement française le 14 juin 1860. Cette entrée sous l'autorité française se déroule sans difficultés, et si quelques tensions apparaissent au lendemain de lannexion, à aucun moment les Savoyards ne semblent remettre en cause le choix des princes, même à la veille de la première guerre mondiale. Outre lintégration administrative, la population savoyarde doit faire face, tant du point de vue économique que culturel, aux évolutions engendrées par les transformations industrielles de la fin du XIXème siècle‎

Reference : 10680

‎[Livret d'ouvrier. Duch de Savoie]‎

‎ 1833 In-12 de 12 pp. deux colonnes (3) ff. manuscrits, vlin, lacet (reliure de l'poque).‎

‎Livret bilingue italien avec la traduction franaise en regard pour le rglement, de l'ouvrier Palluel avec sa fiche signaltique complte l'encre du temps suivie de la mention manuscrite contresigne et tamponne le syndic Vital (É) certifie que le Sr Palluel dont le signalement est ci-contre a travaill l'agriculture ds 1833 en cette commune et s'y est trs bien comport Vital le 17 fvrier 1835. En fin d'exemplaire, l'encre brune : tat civil de Palluel (mariage et descendance).‎

[Livret d'ouvrier. Duch de Savoie].

Reference : 3356

‎[Pimont - Sardaigne] Charles-Emmanuel III. Edit de Sa Majest portant quelques dclarations au sujet des constitutions, et contenant le tarif des molumens, et droits, qui sont ds aux finances, aux officiers d'Etat, de Justice, du Fisc, & autres.‎

‎A Turin Chez Pierre Joseph Zappata 1740 In-4 de 373-(16) pp. de table, vlin dur (reliure de l'poque).‎

‎Edition originale. Charles-Emmanuel III de Savoie (1701-1773), fut roi de Sardaigne, prince de Pimont et duc de Savoie de 1730 1773. Despote clair, on lui doit la modernisation et l'efficacit d'un tat qui fut en avance sur son temps dans bien des domaines. Il se dote d'une arme de trente mille hommes et peut ainsi se passer du concours de la noblesse fodale. Il accorde de plus en plus de pouvoirs ses fonctionnaires, aux dpens de ceux des communauts d'habitants, il enlve au Snat de Chambry sa Cour des Comptes, et si les professeurs restent issus du clerg, ils deviennent des fonctionnaires d'Etat. Toutes les nouvelles rglementations sont condenses dans le Code Victorin ou Royales Constitutions, promulgues en 1723, qui reprsente le deuxime monument juridique aprs les Statutia de Sabaudiae d'Amde VIII. En vue d'instituer un impt le plus juste possible, et donc le plus efficace, il met sur pied en 1728 l'immense chantier de la Mappe sarde (cadastre). Ex libris manuscrits l'encre du temps sur le titre Parochia publiaci, et sur la garde suprieure Laurent. Note manuscrite manuscrite l'encre du temps en regard du titre : Ce tarif est la communaut des publics. Mouillure en coin sur le deuxime plat. Trs bon exemplaire.‎

Reference : 4179

‎[Pimont - Sardaigne]. Costituzioni di Sua Maest per l'Universit di Torino. Constitutions de Sa Majest pour l'Universit de Turin.‎

‎Torino nell'Accademia Reale 1729 2 parties in un vol. in-4 de 92-(4) pp. et 193-(7) pp., vlin de l'poque.‎

‎Edition originale bilingue, italien et franais. La deuxime partie est constitue des Ç Regolamenti del Magistrato della Riforma per l'Universit di Torino - Rglements du Magistrats de la Rforme pour l'Universit de Turin È, Avec la promulgation des Constitutions pour l'universit par Victor-Amde II, un changement rapide fut opre de 1720 1729 ; le souverain se proposait de rendre l'universit l'efficacit perdue, d'en valoriser l'obligation de formation culturelle et professionnelle ncessaire au bon fonctionnement d'un tat et au dveloppement de la socit. L'oeuvre de renouvellement des programmes - nouvelles questions provenant de la socit civile, contenus des disciplines scientifiques - devait continuer tout au long du sicle jusqu' la nouvelle Constitution pour les universits entreprise par Charles-Emmanuel II en 1772. Trs bon exemplaire.‎

Reference : 3364

‎[Pimont - Sardaigne]. Costituzioni di Sua Maest per l'Universit di Torino. Constitutions de Sa Majest pour l'Universit de Turin. Regolamenti del Magistrato della Riforma per l'Universit di Torino. Rglement du Magistrat de la Rforme pour l'Universit de Turin.‎

‎In Torino nella Stamperia Reale 1772 2 parties en 1 vol. in-4 de VIII-142 pp. ; (4)-239 pp., cartonnage de l'poque, entirement non rogn.‎

‎Edition originale bilingue, italien et franais. Ç Les constitutions de l'universit de Turin, qui furent dictes par Charles-Emmanuel III (1772), sont encore aujourd'hui un monument de haute sagesse, et l'on ne peut lire sans admiration les termes nobles et svres qui fixent les attributions du magistrat de la rforme, qui ces constitutions donnaient la haute direction de l'enseignement. Cette forte organisation de l'universit de Turin parat avoir produit un grand effet sur l'empereur Napolon et n'avoir pas t sans influence sur le systme qu'il inaugura en France. Nous trouvons cette impression indique par M. Rendu dans le passage suivant de son code universitaire : Ç Bonaparte passait Turin. Un jour qu'il parcourait le palais de l'universit fonde en 1720 par Victor-Amde II, il se fit prsenter les statuts qui rgissaient cette institution. Il y vit quelque chose de grand et de fort qui le frappa. Cette grave autorit qui sous le nom de magistrat de la rforme gouvernait tout le corps enseignant, ce corps lui-mme uni par des doctrines communes et librement soumis des obligations purement civiles qui le consacraient l'instruction de la jeunesse comme l'un des principaux services de l'tat, cet ordre de professeurs tous choisis parmi des agrgs nomms au concours, cette noble confiance de la puissance souveraine qui donnait au conseil charg de la direction gnrale un droit permanent de lgislation intrieure et de continuel perfectionnement, tout ce plan d'ducation tabli sur la base antique et imprissable de la foi chrtienne, tout cela lui plut, et il en garda le souvenir jusqu'au sein de ses triomphes È. È Ce remarquable passage, que nous avons voulu reproduire, offre un tableau saisissant de l'antique organisation scolaire du Pimont. È (Revue Des Deux Mondes-1863, p. 727). Ex-libris manuscrit sur la garde : Constitutions Royales pour l'Universit de Turins (sic) appartenant la Communaut de St. Paul. Baud secrtaire. Traces de mouillure sur les plats mais trs bon exemplaire. ‎

[Pimont - Sardaigne]. Costituzioni di Sua Maest per l'Universit di Torino. Constitutions de Sa Majest pour l'Universit de Turin. Regolamenti del ... [Pimont - Sardaigne]. Costituzioni di Sua Maest per l'Universit di Torino. Constitutions de Sa Majest pour l'Universit de Turin. Regolamenti del ...

Reference : CT094

‎[Prospectus]. Propriété à vendre. Le Thoron à Talloires sur les bords du lac dAnnecy. ‎

‎ Moutiers, Ducloz, sans date. Plaquette in-12 de 4 pp., broché. ‎

‎Illustrée dune vue en 2 couleurs sur la couverture et de 3 gravures représentant la propriété elle-même, la vue au levant (sur le village de Talloires) et la vue au couchant (sur Annecy). Cette propriété était à vendre pour la somme de 60.000 F., par lintermédiaire de M. Bérard, Conseiller général de la Savoie. ‎

[Prospectus]. Propriété à vendre. Le Thoron à Talloires sur les bords du lac dAnnecy. .

Reference : 3049

‎[Savoie]. Recueil de manifestes royaux, dits et lettres-patentes du duch de Savoie de 1830 1832.‎

‎Chambry chez Routin, Bottero et Alessio, Imprimeurs du Roi 1830-1832 Recueil de 58 pices en 1 vol. in-4 broch, couverture bleue de l'poque, manque de papier sur le dos.‎

‎Recueil d'dits imprims Chambry et Turin de 1830 1832. Charles-Flix de Savoie (1765-1831), devint en 1821 Roi de Sardaigne, Roi de Chypre et Roi de Jrusalem l'abdication de son frre Victor-Emmanuel Ier de Savoie. Il supprima la constitution octroye par Charles Albert, rprima une rbellion fomente par diverses socits secrtes inspires par le gouvernement franais qui avait des vues sur la Savoie, rgularisa l'administration puis donna un nouveau code militaire aux armes royales de ses Etats. Son successeur en 1831 Charles-Albert de Savoie (1798 -1849) poursuivit les rformes, cra un conseil d'Etat, reconstitua les conseils provinciaux ; il fit aussi rdiger un code complet de lois civiles et criminelles inspir des codes napoloniens et rorganisa l'arme. Publication d'un nouveau Tarif Gnral des Droits de Douane ; introduction dans les Caisses Royales et pour l'change des anciens cus de Savoie et Gnes ; Dclarations qui tendent aux Etats de Massa et Carrara, runis actuellement ceux de Modne, le trait pour l'abolition du droit d'aubaine et autres objets de convenance rciproque ; dfense de tenir des salles publiques pour la vente aux enchres de marchandises et autres effets mobiliers ; dispositions relatives aux conducteurs de charrettes ; dterminations souveraines concernant l'insinuation dans les Etats Royaux de terre-ferme, des actes passs dans le Royaume de Sardaigne ; dispositions relatives la vente des Tabacs ; nouvelles dispositions propres faire cesser les graves inconvniens qui drivent de l'abus des armes, soit des fusils en forme de canne, soit des btons et cannes en fer, ou ferrs, avec point aigu ; nouvelles facilits aux percepteurs des contributions directes, des impts et revenus communaux, pour fournir leur cautionnement ; dispositions relatives aux dlits commis contre les militaires ; notification des dispositions souveraines par lesquelles les exemptions des droits de douane et d'octroi dont jouissent les personnes revtues de plusieurs dignits et offices sont abolies ; cration d'une junte suprieure de sant publique, avec charge de donner les dispositions ncessaires pour prserver ses tats du cholera-morbus, qui exerce ses ravages dans les parties orientales de l'Europe ; notification du nouveau timbre sec form d'ordre de S.M. pour marquer les billets de la Loterie Royale ; dispositions relatives aux monnaies en or et en argent qui seront frappes aux Htels des monnaies de Turin et de Gnes ; dfense ses sujets de se rendre sans permission en pays tranger pour entreprendre ou continuer leurs tudes ; rglement pour les cafetiers et les dbitants de bires et de liqueurs ; cration d'un Ordre Civil de Savoie, etc.‎

Reference : 482287

‎Adresse du Conseil-général de la commune de la ville de Privas, chef-lieu du département de l'Ardèche, à l'Assemblée nationale. Du 10 novembre 1790.‎

‎A Paris, chez Baudouin, 1790. In-8 en feuilles, 4 pp. Petites rousseurs marginales sur le titre, à toutes marges, tel que paru, très bonne condition.‎

‎"Contre un libellé, intitullé : Manifeste et protestation de cinquante mille François fidèles, armés dans le Vivarais pour la cause de la religion et de la monarchie, contre les usurpations de l'Assemblée se disant nationale. Au camp de Jalès, octobre 1790.". ‎

Reference : 494006

‎Affiches, annonces et avis divers du département de la Drôme. [26 numéros de 1812 à 1814].‎

‎S. l., s. n., 1812-1814. Ensemble de 26 parutions in-8 (215x135 mm) en feuilles, environ 8 pp. par vol. Bonne condition.‎

‎. Sommaire : 1812, 7e année : N° 1-2 ; 3 ; 4 ; 6 ; 8 à 21 ; 23 ; 25 à 29 ; 31 et 43, du 1er janvier au 27 mai 1812. - 1813, 8e année : N° 30, du mercredi 14 avril.- 1814, 9e année : N° 32-33, mercredi 20 et samedi 23 avril (sur papier azuré).‎

Reference : KXI-13450

‎Aix-les-Bains (Savoie) Archives municipales Catalogue général des fonds de bibliothèque en conservation, catalogue n° 4 ‎

‎Aix-les-Bains Archives municipales 1998 221 p. quelques illustrations en noir dans le texte in-4 (30 cm) Broché, avec couverture plastifiée transparente pour la première de couverture Bon exemplaire ‎

‎Archives municipales, Aix-les-Bains ; préambule J. Lagrange ‎

Reference : 115372aaf

‎Aix-les-Bains. Eglise d’Hautecombe / Aix-les-Bains. Arc de Campanus. 2 Lithos couleur par Deroy del. Muller lith. ‎

‎Genève, Charnaux, s.d. vers 1860, 10x13.5 (Image), 2 vues lithogr. ens. tirées 3 couleurs 2 feuilles (15x21.5 cm la feuille).‎

Reference : 111216

‎Album Savoyard ou Recueil de lithographies, de chansons & d'histoires savoyardes. Dédié aux enfans associés de la petite Oeuvre des savoyards de Bordeaux ; par un de leurs amis Ad. D.‎

‎ 1833 Bordeaux, Faye, 1833. In-8, débroché.‎

‎Exemplaire incomplet et dont il demeure : Texte pages 1 (titre) à 176 ; 15 lithographies dont 2 en double ; 6 chansons à double page avec musique notée. Quelques cernes clairs. ‎

Album Savoyard ou Recueil de lithographies, de chansons & d'histoires savoyardes. Dédié aux enfans associés de la petite Oeuvre des savoyards de ... Album Savoyard ou Recueil de lithographies, de chansons & d'histoires savoyardes. Dédié aux enfans associés de la petite Oeuvre des savoyards de ...

Reference : 596

‎Almanach du vieux Savoyard 1979. ‎

‎Annecy, Rosset. In-8 broché, dos sodifié au scotch rouge. ‎

‎Contient le calendrier et les indications des travaux et foires de l'année, la position de la lune chaque jour, les éclipses et autre phénomènes célestes, les faits les plus importants de l'année écoulée, des documents sur notre Savoie, des légendes, des bons mots,... ‎

Almanach du vieux Savoyard 1979. .

Reference : 597

‎Almanach du vieux Savoyard 1981. ‎

‎Annecy, Rosset. In-8 broché, dos sodifié au scotch rouge, couverture un peu tachée. ‎

‎Contient le calendrier et les indications des travaux et foires de l'année, la position de la lune chaque jour, les éclipses et autre phénomènes célestes, les faits les plus importants de l'année écoulée, des documents sur notre Savoie, des légendes, des bons mots,... ‎

Almanach du vieux Savoyard 1981. .

Reference : 492719

‎Analyse des délibérations du Conseil général du département de la Drome. Session de 1834.‎

‎Valence, De l'Imprimerie de Borel, 1835. In-4 broché (273x209), 43 pp. Bruni, bonne condition.‎

‎. Sommaire : Répartition des contributions directes : foncières, personnelles et mobilières, des portes et fenêtres. - CAdastre. - Comptes de M. le préfet. - Budget des dépenses variables ordinaires. - Budget des dépenses facultatives et extraordinaire d'utilité départementale, exercice de 1835. - Etat des fonds libres au budget variable primitif et de report de 1832 sur 1834. - Budget de l'instruction primaire pour 1835 : Ecole normale catholique de Grenoble. Ecole protestante de Dieu-le-fit. Etc. - Conseils d'arrondissement, foires et marchés. Prétendue enclave réclamée contre la commune de Pierrelatte (Drome) par celle de la Palud (Vaucluse).- Code forestier. - Bois des communes. - Comices agricoles. - Séparation de communes : distraction de la section de Cellas de celle de Saou pour être réunie à celle de Mornans. Réclamation de la commune de Saint-Paul-trois-Chateaux. Etc. - Haras. - Route de Montélimar à Beaurepaire. Grande communication vicinale entre le Vercors et le Royanais par la vallée d'Echevis. Chemin de grande communication vicinale de Romans à Saint-Jean-en-Royans. Chemin du Colombier-de-Rochefort à Taulignan. Ouverture d'une porte à Nyons. Digue contre le Bez à Menglon. Ancienne caserne de la gendarmerie à Saint-Vallier. Etc.‎

Analyse des délibérations du Conseil général du département de la Drome. Session de 1834.. Analyse des délibérations du Conseil général du département de la Drome. Session de 1834..

Reference : 492663

‎Analyse du procès-verbal des délibérations du Conseil général du département de la Drôme. Session de 1836.‎

‎Valence, De l'Imprimerie de L. Borel, 1837. In-4 broché (264x209), 36 pp. Très bonne condition.‎

‎. Sommaire : Comptes de M. le préfet. - Chemin de Montélimar à Beaurepaire. - Chemin du Bourg-du-Péage à Saint-Nazaire-en-Royans, par la rive gauche de l'Isère. - Chemin de Die à Grenoble, par Chatillon et le col de Grimonne. - Routes départementales de Montélimar à Nyons, par Taulignan, et de Montélimar à Carpentras, par Grignan, Valréas et Nyons. - Fixation de la journée de travail. - Réclamation de la commune de Venterol. - Pont sur l'Eygues. - Projet de classement de divers chemins au rang des routes départementales. - Avenue du pont sur le Rhône, à Valence. - Chemins vicinaux de grande communication. - Chemin d'Allex au Pouzin. - Chemin de fer de Lyon à Marseille. - Jurés spéciaux pour les expropriations. - agens voyers. - Lacunes de Puymeras et de Faucon, sur la route départementale n°4. - Mobilier du département. - Conversion en argent des prestations en nature pour les chemins vicinaux. - Foires et marchés. - Réclamation de la commune du Grand-Serre. - Pétition relative à la route royale n°93. - Enfans trouvés. - Aliénés indigens. - Régimes des prisons. - Forçats libérés. - [...]. - Poteaux indicateurs sur les routes départementales. - Projets de ponts sur le Rhône, aboutissants à Montélimar. - Frais de route des forçats libérés et des voyageurs indigens. - Société d'agriculture. - Impôt sur le sel. - Sucres indigènes. - Code de procédure civile. - Code rural. - Eléctions. - Postes. - Haras. - Etc.‎

Reference : CT001

‎Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures généralement illustrées en couleurs.‎

‎ Fascicules N° 1 (avril 1896) ; 2 (oct. 1896) ; 4 (mars 1897) ; 6 (sept. 1897) ; 8 (mars 1898, couverture en couleurs représentant la baie de Talloires) ; 10 (mars 1899, même couverture) ; 13 (mars 1900, couverture en couleurs par Guêrey représentant Duingt avec la Tournette et les Dents de Lanfon) ; 15 (mars 1901, même couverture) ; 17 (1902) ; [les fascicule qui suivent n'ont plus de numérotation et la publication semble devenir annuelle] ; (1903) (couverture en couleurs par Keringer représentant la baie de Talloires avec la presqu'île de Duingt) ; (1906) (couverture en couleurs par Comba représentant la baie de Talloires vue du Roc de Chère) ; (1907) ; 1908 ; 1910 ; 1911 ; 1912 (couverture couleurs par Cachoud représentant le bateau France arrivant à Talloires, de nuit) ; 1913 (couverture couleurs représentant un pêcheur dans la baie de Talloires) ; 1914 ; 1917. ‎

‎Cette publication importante (certains fascicules ont une centaine de pages) est agréablement illustrée de photographies. Elle concerne le lac et Talloires y occupe généralement une place considérable. Fort intéressant pour les publicités commerciales, souvent illustrées. Quelques menus défauts dusage inhérents à ce genre de pièces. ‎

Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures ... Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures ... Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures ... Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures ... Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures ... Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures ... Annecy, son lac et ses environs. Bulletin trimestriel du Syndicat d'initiative d'Annecy. Ensemble 19 fascicules in-8, brochés, avec couvertures ...

Reference : CT002

‎Annecy, son lac, sa forêt, sa région. Livret-guide publié sous le patronage du Syndicat d'Initiative d'Annecy et de la Haute-Savoie. ‎

‎ Grenoble, Dardelet, 1933. In-8 étroit, (56) pp., agrafé.. ‎

‎Illustrations photographiques. Une partie est consacrée au tour du lac dAnnecy. Petites taches dues à loxydation des agrafes. ‎

Annecy, son lac, sa forêt, sa région. Livret-guide publié sous le patronage du Syndicat d'Initiative d'Annecy et de la Haute-Savoie. .

Reference : 116360aaf

‎ANNECY. (Carte de la Haute-Savoie, feuille 160). 4 x 12 éléments.‎

‎ 1895, approx. 90x 170 cm, 48 éléments montes sur toile. carte pliée in-8° (23 x 14 cm).‎

‎En bas à gauche: Levée par les Officiers du Corps d’État-Major et publiée par le Dépot de la Guerre en 1869. Revisée en 1895. Au milieu: Echelles 1:50000. En bas à droite: gravée par; le trait par Pierron. La lettre par Carré. Le figuré du terrain par Lecoq. Les Officiers du corps d’État-Major et publiée par le Dépot de la Guerre en 1867. ‎

ANNECY. (Carte de la Haute-Savoie, feuille 160). 4 x 12 éléments..

Reference : 1050016

‎Annuaire administratif & commercial du département de la Haute-Savoie pour 1889. ‎

‎ Annecy, Abry, 1889. . Petit in-8, 295 pp., broché. ‎

‎"La quantité et la diversité des renseignements fournis par cet annuaire ainsi que la précision apportée dans sa rédaction font de cet annuaire un répertoire qu'aucun autre recueil ne peut remplacer". ‎

Reference : 493673

‎Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné. Du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-un.‎

‎A Grenoble, De l'Imprimerie de Nosseigneurs de Parlement, 1781. Placard in-folio (49x38 cm) sur deux colonnes, armes gravées de Grenoble en-tête, lettrine et fleurs de lis gravées entre colonnes. Très bonne condition.‎

‎"Sur la requête présentée à la cour par le procureur-général du roi disant : Qu'il est venu à sa connoissance que le procureur du roi du bureau des finances de Montpellier a envoyé à différents consuls & communauté du Dauphiné, une ordonnance de ce bureau du trente mars dernier, contenant sept articles, concernant les possesseurs & détenteurs des isles, islots, accroissements & atterrissements du fleuve du Rhône ; laquelle ordonnance a été imprimée & affichée dans plusieurs communautés du ressort de la cour. Qu'ensuite de cette ordonnance, le sieur Bertrand, & plusieurs ingénieurs sous ses ordres, procent au mesurage, arpentage & levée du plan des héritages & possessions situées sur la rive gauche du Rhône, dans l'étendue du Dauphiné ; & que cette entreprise étant attentatoire à la juridiction de la cour, & aux privilèges de la province, [...] inhibitions & défense soient faites auxdits Bertrand & ingénieurs géographes de continuer leurs opérations [...] Signé Morand.". ‎

Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné. Du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-un..

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