‎Code civil tome deuxième‎

‎L.larose & forgel 1891 1145 pages in4. 1891. Relié. 1145 pages.‎

‎Bon Etat bords légèrement frottés ainsi que dos‎

‎CODE DE LOUIS XV ou nouveau recueil des principaux réglemens et ordonnances de Sa Majesté, tant sur la justice, police et finances, que sur la juridiction ecclésiastique [...]‎

‎ Grenoble, André Giroud, 1754. Complet en 2 vol. in-12, rel. de l'époque plein veau marbré, dos à nerfs fleuronnés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges, VII-454 et VIII-412 pp. ‎

‎Recueil des principaux textes (arrêts, déclarations, lettres patentes, édits...) publiés entre 1722 et 1754. Ex-libris manuscrit Sylvestri Belle*****. "Acheté d'un colporteur à la ville de Saugues en Gévaudan par moy soussigné, au prix de 3 livres les deux volumes, ce 25 mars 1759". Pet. acc. en tête du tome II, 3 coins un peu émoussés, bon état par ailleurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Code des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypothèque ; ou Recueil méthodique des lois, des décrets impériaux, etc. sur ces matières, et des avis du Conseil d'Etat rendus en interprétation‎

‎ 1810 Paris, aux archives du Droit Français, Clament Frères, 1810, in 8 de XXXVIII-812 pp., jolie rel. d'ép. de plein maroquin vert à grains longs, dos lisse richement orné de palettes à croisillons et roulettes dorées, alterné par des motifs d'urne et soleil dorés, encadrement de roulettes dorées sur les plats, et roulette dorée sur les coupes, bel ex.‎

‎Éd. orig. de ce recueil des droits d'enregistrement codifiés depuis le Directoire. Ces contributions indirectes furent en effet parmi les rares à n'avoir pas connu de véritable abolition pendant la période dite du "droit intermédiaire" (1789-1804). ‎

‎CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE. Edition originale et seule officielle. DECRET IMPERIAL qui modifie quelques dispositions de celui du 18 juin 1811 contenant règlement sur les frais de justice criminelle, correctionnelle et de simple police.‎

‎A paris de l'Imprimerie Impériale 1810 et sans lieu ni date (1813). 2 ouvrages en 1 volume in-8 2 feuillets non chiffrés 226pp et 55pp. Basane havane flammée, dos lisse orné de filets, résilles et soleils dorés, plats encadrés de filets et d'une chaînette dorés, tranches anthracite, reliure de l'époque. Avec les Armes Impériales sur la page de titre du Code. Petit manque de cuir sur la coiffe supérieure et manque sur la coiffe inférieure entraînant une perte de cuir sur le dos (environ 1cm). Intérieur en bon état et complet. Exemplaire décoratif malgré les défauts signalés. Le code contient une importante table alphabétique des matières de la page 152 à la page 226. (4890)‎

4 Images

‎Code du propriétaire ou connaissances usuelles et pratiques en jurisprudence civile et commerciale‎

‎Paris / chez le normand 1840 in8. 1840. reliure dem-basane. 504 pages. Bon état (BE) interieur propre rousseurs eparses‎

‎Code Frédéric ; ou corps de droit pour les états de sa Majesté le Roi de Prusse : Fondé sur la raison, & sur les constitutions du Pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain (...), Etablissant de cette manière un droit certain et universel‎

‎ 1751 Sans lieu (Halle), ni nom d'éditeur, 1751, in 8 de 412-(4) pp., rel. d'ép. de plein veau brun granité, dos à nerfs orné de fers dorés, pièce de titre de chagrin bordeaux, coins lég. émoussés, sinon bel ex.‎

‎Traduction de Alexandre Auguste de Campagne. ‎

‎Collection complette (complète) de tous les ouvrages pour et contre Necker. Avec des notes critiques, politiques et secretes‎

‎ 1781 Utrecht, Sans nom d'éditeur, 1781, 3 tomes en 1 vol. in-8 de (8)-35-(1) pp., portrait de Necker gravé en frontispice, 1 tableau dépl., 52 pp., 50 pp., 18 pp., 47-(1) pp., 39-(1) pp. ; (4)-125 pp., 1 carte des gabelles en couleurs dépliante, 1 carte des traites en couleurs dépliante, 2 tableaux dépliants, 14 pp., 23-(1) pp., 27-(1) pp., (7)-(1) pp., (2)-5-(1) pp. ; (4) pp., 1 planche gravée en front., (6) pp., (4)-28 pp., 16 pp., (2)-26 pp., 54 pp., 14 pp., 8 pp., Rel. d'ép. de plein veau fauve marbré, dos à nerfs orné de fers dorés, encadrements de triple-filets dorés sur les plats, tranches dorées, très bel ex.‎

‎Edition originale peu courante de ce recueil de brochures pour et contre Necker. L'immense succès de Necker provoqua une éclosion de libelles, contenant les plus violentes attaques contre l'homme et contre le ministère. Ces libelles sont souvent anonymes ou signés de noms peu connus, quelques-uns cependant furent inspirés, par de hauts personnages. En outre, on y trouve des textes de Turgot, Necker, J.M. Augeard, Caraccioli, d'Alembert et une lettre du Marquis de Vilette. ‎

‎Commentaire sur la loi des succssions, formant le titre premier du livre troisième du code civil ‎

‎ Chez Nêve A Paris, Chez Nêve 1818. 2 volumes in-8 reliés demi basane, dos lisses à motifs dorés, pièces de titre rouge, tomaisons noire, petit accroc en haut du tome 2. 596 + 626 pages. Rousseurs éparses.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Complainte lugubre sur la mort de Messire Jean Robinet‎

‎ Neufchateau, imprimerie de Pétri, s.d. [vers 1820 ?] In-2, 4 pp., cartonnage à la bradel de papier marbré, dos lisse, pièce de titre orange (restaurations et renforcements du papier, petites taches). ‎

‎Édition vraisemblablement originale de ce curieux ouvrage réunissant deux poèmes. Le premier est intitulé La Complainte lugubre sur la mort de Messire Jean Robinet, ancien réparateur de la chaussure humaine, Maître Sculpteur en vieux cuirs, Doyen des Vénérables cordonniers Mineurs, Allumeur ordinaire des lanternes publiques, unique Bédeau, premier Sonneur, et Révérendissime Fossoyeur de la Paroise de Saint Étienne, à Paris, décédé honorablement sur son grabat le 10 février 1820, âgé de 103 années, un mois, deux semaines et trois jours, 4 heures et 5 minutes. Rédigé à la première personne, il s'agit d'une sorte d'éloge funèbre humoristique de Jean Robinet qui insiste particulièrement sur sa profession de cordonnier. Le second poème s'intitule Chanson bachique évoquant les divers amants d'une dénommée Claudinette. Ces curieux vers n'apparaissent ni au CCfr, ni au worldcat. Rarissime. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Compte de gestion du directoire du département de la côte d'or pour 1791‎

‎ 1791 A Dijon de l'imprimerie de Capel 1791 in4, 67 pages (cousues, sous couverture muette)‎

‎Compte-Rendu des Impositions et des Dépenses générales de la Province du Languedoc. Imprimé et publié par ordre des états-Généraux de cette Province.‎

‎ A Paris, De l'imprimerie des Etats-Généraux de Languedoc, 1789. In-4, demi-basane fauve racinée à coins, dos lisse, pièce de titre, tranches rouges, reliure ancienne, 1f. bl., viii-578pp, errata, 1 f. bl. , 8 tableaux dépliants. ‎

‎ Minuscule épidermure sur la pièce de titre, coupes frottées, bel ex. à l'intérieur particulièrement frais. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎COMPTE RENDU EXACT ET LITTERAL des débats qui ont eu lieu devant la Cour d'Assise de Montbrison à l'occasion du procès dirigé contre MM de SAINT PRIEST (Duc d'Almazan), de KERGOLAY Père, de KERGOLAY Fils, de Bourmont Fils, Sala, de Lachau, de Bermont, de Candolle, Laget de Podio, Esig, Ganail, Mlle Lebeschu. TOME III seul (défense).‎

‎Marseille Marius Olive, Aix Aubin 1833. In-8 broché 407pp. Important manque de papier sur le dos de la couverture, quelques pâles et rares rousseurs, volume bien complet de son texte.‎

‎Tome III seul, entièrement consacré aux plaidoiries de la Défense prononcées au cours de ce procès consécutif à la tentative de coup d'Etat de la Duchesse de Berry (expédition en Provence et en Vendée). (4204)‎

‎Concilium provinciae avenionensis avennione habitum anno domini MDCCXLIX mense decembri IV AUTEM PONTIFICATUS PII papae IX‎

‎Aubanel 1851 in4. 1851. Broché. 89 pages. Etat Passable‎

‎CONCLUSIONES EX UNIVERSA THEOLOGIA‎

‎ Parisiis, Ex Typographie Antonii Lambin, 1695. In-4 broché, couverture factice de réemploi (couverture d'un livre datée de 1838), grand titre-frontispice, 37pp, texte en latin. ‎

‎ Bonne condition POUR CETTE THESE DE THEOLOGIE. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎CONCLUSIONES EX UNIVERSA THEOLOGIA‎

‎ Parisiis, Ex Typographie Antonii Lambin, 1693. In-4 broché, couverture factice de réemploi (couverture d'un livre datée de 1838), grand titre-frontispice, 43pp, texte en latin. ‎

‎ Bonne condition POUR CETTE THESE DE THEOLOGIE. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Conduite pour passer saintement les fetes et octaves I. de la pentecote II . du saint sacrement III. de l'assomption‎

‎Chez la veuve pierres 1777 in8. 1777. reliure plein veau epoque. 352 pages. Etat Correct exemplaire usagé qq rousseurs‎

‎Constitution de la République française. [De l'an III].‎

‎ A Issoudun, de l'Impr. de L. Jabre, an IVe [1796]. In-8, reliure de l'époque pleine basane havane mouchetée, dos lisse et orné, titre doré en long, roulette dorée aux coupes, tranches mouchetées rouge, 62 pp. ‎

‎Rare impression berrichonne de la Constitution de l'An II, qui fonda le Directoire. Exemplaire portant l'ex-libris manuscrit de Maheux, commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale de la ville d'Issoudun. Annotation ancienne au titre, en marge d'une page, et au début du texte où l'on a ajouté la date de la Déclaration universelle des Droits de l'Homme, "Du 5 fructidor an III". Travaux de vers localisés et sans gravité au plat et contreplat supérieurs ; il manque un feuillet à la fin, et le dernier présente une marge renforcée, mais le texte de la Constitution est complet. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎CORRESPONDANCE AUTHENTIQUE de la Cour de Rome avec la France depuis l'invasion de l'Etat Romain jusqu'à l'enlèvement du Souverain Pontife.‎

‎Sans lieu le premier Jour d'août Fête de Saint Pierre dans les Liens 1809. In-8 2 feuillets non chiffrés 2-387pp. Demi basane acjou, dos lisse orné de filets, chaînettes et pastilles dorés, pièce de titre noire, tranches marbrées, reliure de l'époque. Accroc en tête du dos (1cm) et sur le mors (1,5cm), quelques pâles rousseurs par endroits. Exemplaire bien complet dans une reliure décorative (malgré les défauts signalés), typique de l'époque. De la bibliothèque du Marquis de Saporta avec son bel ex-libris armorié appliqué sur le contreplat.‎

‎Intéressant recueil en italien avec la traduction française en regard.‎

‎Couronnement de notre-dame d'espérance relation & documents‎

‎L.prud'homme 1865 150 pages in12. 1865. Broché. 150 pages.‎

‎Etat Correct haut dos assez abimé (reliure visible) intérieur impeccable‎

‎Coustumes de la Prevosté et Vicomté de Paris avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Messire J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé, anciens Advocats de la Cour, & arrests d'icelle, par eux recueillies sur chacun article. Dernière édition revue et plus exactement corrigée que les précédentes, tant en la matière qu'aux tables particulières‎

‎ 1678 Paris, Michel Bobin, 1678, in 12 de (10)-922-(32) pp., rel. d'ép. plein veau brun moucheté, dos à nerfs orné de fers dorés, usure et manques aux coiffes, sinon bon ex.‎

‎Coustumes et Usages de la Ville, Taille, Banlieue et Eschevinage de Lille, Confirmez et Approuvez par l'Impérialle Majesté, et par lui commandé, qu'ils soient tenus à l'advenir, comme loix, coustumes & usages par escrit en ladite Ville & Eschevinage de Lille.‎

‎ A Lille, de l'Imprimerie de Jean-Baptiste de Moitemont, 1687. Petit in-4, plein vélin de l'époque à lacets de cuir, titre ms au dos ; 48 pp. [suivi de] : Règlement des salaires des procureurs royaux et héréditaires de la gouvernance, baillage, ville et autres sièges de Lille, 8 pp. ; [suivi de] : Coustumes et usages généraux de la salle, baillage, et chastellenie de Lille, 1688, [3]ff.-160 pp., blason gravé sur bois. Etiquette ex-libris récente. ‎

‎ Vélin modeste, manque un lacet, un autre lacunaire, qq. ff. salis en marge, petit manque angulaire aux 2 premiers ff., qq. cahiers déréglés. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Coustumes et Usages de la ville, taille, banlieue et Eschevinage de Lille, confirmez et approuvez par l'impérialle Majesté, et par lui commandé, qu'ils soient tenus à l'advenir, comme loix, coustumes & usages par escrit en ladite Ville & Eschevinage de Lille.‎

‎ A Lille, de l'Imprimerie Pierre Rache, 1647. Petit in-4, plein vélin écru de l'époque à lacets de cuir, titre ms au dos ; 48 pp. [suivi de] : Coustumes et usages généraux de la salle, baillage, et chastellenie de Lille, Impr. Pierre de Rache, 1638, [3]ff.-123-14 pp.; blason gravé sur bois. Ex-libris ms ancien, 2e ex-libris récent. ‎

‎ Dos un peu noirci, manque à 2 lacets, bel exemplaire, entièrement interfolié. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎