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Reference : 400088163
Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné. Du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-un.
A Grenoble, De l'Imprimerie de Nosseigneurs de Parlement, 1781. Placard in-folio (49x38 cm) sur deux colonnes, armes gravées de Grenoble en-tête, lettrine et fleurs de lis gravées entre colonnes.
"Sur la requête présentée à la cour par le procureur-général du roi disant : Qu'il est venu à sa connoissance que le procureur du roi du bureau des finances de Montpellier a envoyé à différents consuls & communauté du Dauphiné, une ordonnance de ce bureau du trente mars dernier, contenant sept articles, concernant les possesseurs & détenteurs des isles, islots, accroissements & atterrissements du fleuve du Rhône ; laquelle ordonnance a été imprimée & affichée dans plusieurs communautés du ressort de la cour. Qu'ensuite de cette ordonnance, le sieur Bertrand, & plusieurs ingénieurs sous ses ordres, procent au mesurage, arpentage & levée du plan des héritages & possessions situées sur la rive gauche du Rhône, dans l'étendue du Dauphiné ; & que cette entreprise étant attentatoire à la juridiction de la cour, & aux privilèges de la province, [...] inhibitions & défense soient faites auxdits Bertrand & ingénieurs géographes de continuer leurs opérations [...] Signé Morand." Très bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Arrests du Conseil qui maintiennent la Noblesse du pays de Provence aux droits de compensation, et aux exemptions des Forains.
A Aix, chez J-B. et Estienne Roize, 1669. Cahier impr. in-4, 28 pp.
Piqures et petites tâches sans gravité, bonne cond. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Arrêt du conseil du roi [Charles IX] autorisant François de Seyssel, baron d'Aix, à n'accepter que sous bénéfice d'inventaire, la succession de son frère, Charles de Seyssel.
20 oct. 1570, doc. parch. in-4, oblong.
![Arrêt du conseil du roi [Charles IX] autorisant François de Seyssel, baron d'Aix, à n'accepter que sous bénéfice d'inventaire, la succession de son ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/TRA/578552_1_thumb.jpg)
Cet arrêt autorise François de Seyssel baron d'Aix, gentilhomme de la chambre du Roi Charles IX à n'accepter que sous bénéfice d'inventaire la succession de son frère, Charles de Seyssel, baron d'Aix et capitaine de cinquante hommes d'armes des ordonnances, décédé depuis un an. Francois de Seyssel, Marié à Marguerite de Monteynard, Gouverneur du château de Pont-d'Ain, Commandant d'une compagnie de gens d'armes pour l'empereur Charles Quint, Gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi François Ier, Page du Roi François Ier. Gironné d'or et d'azur de huit pièces. Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Art 18'87 Basel 17 22 6 Salon international d'Art du XXè siècle
1987 1987. Basel/Schweiz Juin 1987
Reference : 400097836
Arthalie de Racine extraits présentée par Georges Hacquard
Sans date. CLASSIQUES FRANCE; Librairie Hachette
Arthur Ford Berichte vom Leben nach dem Tode psi forschung SCHERZ
1978 1978. Bon état. Livre en Allemand
Reference : 400022197
Arthur J. Rees le cri de la chouette le Masque N265 Champs-Elysées
Sans date. Librairie des Champs-Elysées Le Masque N°265
Arthur McCormack WIEVIELE MENSCHEN familienplanung
1973 1973. Livre en Allemand. Pages jaunies sinon restant en bon état
Artigianato artistico in etruria Regione Toscana
Electa 1985 1985. Regione Toscana Electa 1985. Livre en italien
Reference : 500269983
Reference : 400103540
A. Ruyer-Champeaux SOPHIE LA VOSGIENNE L'EGYPTIENNE
Sans date. A. Ruyer-Champeaux SOPHIE LA VOSGIENNE L'EGYPTIENNE
Arvède Barine LA JEUNESSE DE LA GRANDE MADEMOISELLE 1627 1652 Hachette
Hachette Jeunesse 1902 1902. 1902 reliure cartonnée. Globalement livre en bon état d'usage
Arvède Barine PRINCESSES ET GRANDES DAMES
Ed Hachette 1890 1890. 1890 1 volume reliure cartonnée. Globalement livre en bon état d'usage
a Saint Moore Face D'ange Chasse Le zombie Fleuve Noir Espionnage nº544 1966
Edition fleuve noir espionnage 1966 1966.
Reference : 400017882
Assise Et Les Ermitages Sur Le Pas De Saint Francois De Desbonnets
1994 1994. Livre en bel état d'usage un nom au stylo sur page de titre
Association Francaise pour l'avancement des Sciences CONFERENCES 1917 1918
1918 1918. Exemplaire en bon état d'usage. 280pp
Association Française d'Archéologie Mérovingienne Bulletin de Liaison n10
1986 1986. Bulletin N°10 1986
Association Française d'Archéologie Mérovingienne Bulletin de Liaison n9
1985 1985. Bulletin N°9 1985
